LUI. — PLACEMENTS D'ARGENT D'ŒUVRES PIES

6. Troisième question. — Par tout ce qui précède, on voit clairement combien est digne de reproches la conduite de Tarquin, et de quelles fautes graves celui-ci se rend coupable.

Est-il permis à une œuvre pie de placer de l'argent sur le Crédit foncier, et à quelles conditions?

Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2. Prohibitions et peines relatives aux hypothèques indûment placées sur les biens d'église. — 3. Faut-il les appliquer aux administrateurs du Crédit foncier ? — 4. ou à ceux qui acquièrent des titres de cet établissement? — 5. Déclaration de la S. Pénitencerie. — 6. Conditions auxquelles les établissements religieux peuvent acquérir de ces titres — 7. Raisons de ces conditions. — 8. Encourt-on des censures pour l'aliénation de ces titres ? — 9. Solution du cas.