L'administration d'une confrérie prend la délibération de
regarder de près, on constatera que les futurs ignorants des premières vérités de la foi, et incapables d'être admis aux sacrements, sont infiniment plus rares qu'on ne le suppose, car ils n'ignorent pas, en réalité, ce qu'ils semblent ignorer. Si on les interroge sur les mystères de la foi par les questions ordinaires, la plupart demeurent confus et muets, de facon à laisser croire qu'ils n'en savent rien ; mais si on les interroge sous une autre forme, ils répondent de manière à Tmontrer qu'au fond ils savent l'essentiel. Si vous leur demandez ce que signifient les mots : Unité de Dieu, Trinité, Incarnation, la passion et la'mort de Jésus Christ, ils ne feront pas de réponses exactes. Mais si vous leur demandez : Y a-t-il plusieurs Dieux, ou un seul? ils répondent : Un seul. — Qui est-ce gui adore la Trinité, Père, Fils et Saint-Esprit ; les chrétiens'ou les Turcs? ils répondent : Les Chrétiens. — L'Enfant Jésus, Sauveur du monde, est-il né de la Vierge Marie, ou de sainte Elisabeth? ils répondent : De la Vierge Marie. — Jésus-Christ est-il mort sur la croix, ou autrement? Ils répondent : Sur la croix. — Par où l'on verra qu'ils n'ignorent pas l'essentiel des mystères de la foi ». — Il continue en montrant comment il est difficile de trouver des personnes entièrement ignorantes de ces vérités, qui s'apprennent par les images, les fêtes religieuses, les usages chrétiens, bien qu'elles soient incapables d'en rendre un compte exact à qui les questionnerait suivant les formes ordinaires. Tous les curés, tous les confesseurs, tous les prêtres même devraient lire cet admirable petit livre du directeur d'âmes consommé que fut Frassinetti ; ils y trouveront des règles très sages pour l'accomplissement parfait de leur ministère.
placer sur le Crédit foncier quelques économies. Norbert, directeur ecclésiastique de cette confrérie, s'y oppose, prétendant que ce placement est illicite ; parce que cet établissement financier, avançant des fonds aux propriétaires d'immeubles, contre hypothèque sur ces immeubles, prête également à ceux qui ont acheté illicitement des biens d'église incamérés, en prenant hypothèque sur ces biens.
L'administration estime cet avis trop sévère, parce que tout le monde, même les personnes pieuses et timorées, place aujourd'hui des capitaux sur le Crédit foncier, qui jouit d'une confiance au moins égale à celle qu'inspire l'État ; elle demande donc :
1° Est-il permis de placer son argent sur le Crédit foncier?
2° Si cela est permis, à quelles conditions un établissement religieux peut-il le faire?
3° Que penser dans l'espèce, de l'avis de Norbert?
2. Première question. — Il ne faut pas repousser sans examen la difficulté soulevée par Norbert. Car on ne peut, sans autorisation du Saint Siège, imposer sur les biens fonciers ecclésiastiques, des charges quelconques. L'Extravagante Ambitiosse interdit tout pacte sur les biens d'églises ou établissements religieux, qui en transféreraient la propriété ; elle défend expressément de les grever d'hypothèques, sans les formalités requises : « Omnium rerum et honorum ecclesiasticorum, omneque pactum, per quod ipsorum dominium transfertur, concessionem, hypothecam.. constitutione prsesenti fieri prohibemus ». Et non seulement ces actes sont prohibés, ils sont encore déclarés nuls et sans valeur, et l'excommunication majeure, non réservée, est portée tant contre le débiteur que contre le créancier. Voilà pour les cas où l'aliénation est consentie par l'administrateur légitime. S'il s'agit de biens d'église usurpés, il faut y ajouter la sanction du Concile de Trente (sess. XXII, c. 11, de Réf.), qui punit d'excommunication réservée au Saint Siège tous ceux qui usurpent ou qui reçoivent des usurpateurs, les biens, cens, droits, etc., appartenant à l'Église. Toutes ces censures ont été maintenues par la constitution Apostolica Sedis, et sont en pleine vigueur.
3. Il est donc défendu, sous peine de les encourir, de prendre et de laisser prendre hypothèque sur les biens d'église, sauf autorisation du Saint Siège. Par conséquent, l'administration d'un cré-
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dit foncier quelconque, prenant hypothèque sur des biens d'église usurpés en garantie de ses prêts, fait une chose illicite et encourt les censures.
4. Mais celui qui achète des titres de ce Crédit foncier fait-il un péché, encourt-il des censures, en raison des hypothèques illicites dont l'administration grève les biens d'église? — Il ferait certainement une faute et encourrait les censures, s'il coopérait à cet acte injuste. Il est bien vrai que le Concile de Trente ne punit pas de censure tous les coopérateurs ; mais il frappe du moins les mandants, quelle que soit la forme du mandat donné par eux : « Per se vel peralios... quacumque arte, aut quocumque quœsito colore » (l. c). Celui donc qui achète des titres (actions ou obligations) sur le Crédit foncier, s'il coopère à l'administration, devra être regardé comme mandant et comme coopérateur qui per alium fecit.
Seulement, peut-on regarder les possesseurs des titres du Crédit foncier comme participant à l'administration de cet établissement? Il est aujourd'hui fondé depuis longtemps et en plein exercice ; et les possesseurs des titres n'ont aucune part à la direction effective et à l'administration. Celle-ci se poursuit, sans que les porteurs de titres aient à intervenir ; ils ne peuvent ni en empêcher ni en faciliter la marche. On ne saurait donc, ce semble, leur attribuer une coopération quelconque, ni formelle, ni matérielle. Il n'y a pas de coopération formelle, parce que les titres ne sont pas acquis en vue de l'usurpation des biens d'église ; il n'y a pas de coopération matérielle, parce qu'ils n'exercent aucune influence sur l'administration du Crédit foncier.
On peut, ce semble, parfaitement comparer le Crédit foncier au crédit public de l'État. On donne son argent au premier pour venir en aide aux propriétaires des immeubles, comme on donne son argent au second pour venir en aide à l'administration de l'Etat. Et puisque tout le monde regarde comme licite le placement de fonds sur le crédit public de l'État, bien que le gouvernement laïque ne les emploie pas toujours à des usagespermis ; de même il faut permettre le placement des fonds sur le Crédit foncier, quoique l'administration en emploie une partie à des hypothèques sur des biens d'église.
5. Il ne reste d'ailleurs aucun doute sur la licéité de ce placement après la déclaration expresse de la S. Pénitencerie, publiée dans le
Monitore ecclesiastico (t. Y. part.ii, p. 128 [Canoniste, 1889, p. 359]). Interrogée par l'évêque de Conversano s'il était permis d'acheter des obligations du Crédit foncier, la S. Pénitencerie répondit, le 25 janvier 1888 : « Attentis omnibus, tolerari posse, servatis de cetero servandis ».
6. Deuxième question. — Voici cependant les conditions à observer par les ecclésiastiques et les administrateurs des établissements religieux par rapport à ce placement, d'après la réponse citée de la S. Péni'encerie :
« 1° Personse ecclesiasticœ se abstineant a quolibet negotiatione prœdictarum obligationum et prœsertim ab omni contractu qui speciem habeat, ut vulgo diGitur, di giuochi diborsa (jeu de bourse).
« 2° Administratores autem locorum piorum curent ut hi tituli in loco tuto caute custodiantur.
« 3° Ne commutentur in alios titulos absque gravi necessitate et de consensu Ordinarii ejusque et administratorum onerata conscientia.
;( 4° Ne alienentur, inconsulta S. Sede, quando ad eam recurrendi tempussuppetat ».
7. La première de ces conditions est justifiée par les saints canons, qui défendent aux clercs tout négoce proprement dit. et les jeux de hasard. Acheter des obligations uniquement pour les revendre, quand elles ont atteint un cours plus élevé, ce serait un commerce, un commerce lucratif, interdit aux clercs. Quant aux jeux de bourse, et aux achats à terme, ce sont de véritables jeux de hasard, également interdits aux clercs.
La seconde condition s'explique d'elle-même. Les titres au pori eur, comme le papier-monnaie, peuvent être volés. Il est donc nécessaire de les conserver avec soin ; celui qui en a la garde donnant un reçu, qui sera conservé à l'évéché, afin de justifier de son administration.
La troisième condition exige le consentement de l'Ordinaire pour les changements 'de titres, motivés d'ailleurs par une grave nécessité. Cette condition est la conséquence du droit que possèdent les évêques, d'après le Concile de Trente (sess. XXII, c. 8, de Réf.), de surveiller les fonds qui appartiennent aux établissements religieux, de pourvoir à leur garde, et de veiller à ce qu'ils soient conservés et améliorés.