‹ Consultations de morale, de droit canonique et de liturgie (volume 3)Chapitre 202 sur 464 · LXIX. — ERREUR COMMUNE SUR LE TITRE · texte numérisé non relu

LXIX. — ERREUR COMMUNE SUR LE TITRE

supérieur ou le sujet sont empêchés par une censure, le premier de conférer, le second de recevoir la juridiction ; si le rescrit a été obtenu par simonie, etc. ; alors le titre est dit coloré parce qu'il a la couleur ou l'apparence du titre légitime.

Le titre est présumé ou feint, quand il n'a pas été réellement accordé par le supérieur, mais qu'on en use comme si on l'avait obtenu, par exemple quand on se donne comme délégué d'un supérieur, qui n'a donné aucune délégation ; quand on a obtenu des pouvoirs adannum et qu'on s'en sert ultra annum. Alors on ne possède pas la juridiction, on la présume.

L'erreur a lieu quand on regarde comme légitime le titre coloré, ou comme véritable le titre présumé ; elle peut être ou privée ou commune ; elle est privée quand elle est le fait de quelques personnes seulement ; commune, quand elle est partagée par le plus grand nombre.

3. Ces principes posés, nous disons d'abord : Il est certain que lorsque le titre coloré et V erreur commune existent ensemble, l'Eglise, tendre mère, supplée à la juridiction qui fait défaut, en vue d'as-' surer le salut des âmes. Cela résulte de l'interprétation que tous les auteurs donnent à certains textes du droit et du consentement tacite de l'Eglise (V. s. Alph., 1. VI, n. 572 ; Gury, t. II, n. 548 ; Scavini, l. c, etc.). Il n'y a sur ce point aucun doute.

4. Peut-on en dire autant du titre présumé, c'est-à-dire quand le titre manque totalement, quoique l'on croie communément à son existence ? — C'est là une question ancienne et encore à résoudre. Certains refusent d'admettre que l'Eglise supplée alors la juridiction ; d'autres l'affirment. Parmi les premiers citons Busembaum, Silvius, Roncaglia et d'autres nombreux auteurs mentionnés par saint Alphonse, l. c. Parmi les seconds, De Lugo, Suarez.Lessius, Diana et beaucoup d'autres, pareillement cités par le saint Docteur. Les seconds donnent pour raison que si pour le bien des âmes l'Eglise supplée à la juridiction quand à l'erreur commune se joint le titre coloré, elle doit, pour le même motif, la suppléer quand il s'agit du titre présumé. Les premiers disent, par contre, que si l'Eglise suppléait la juridiction dans les cas du titre présumé, beaucoup de malheureux prêtres en prendraient occasion de faire semblant d'être des confesseurs autorisés et troubleraient les consciences, disséminant des erreurs et des hérésies.

A laquelle de ces deux opinions saint Alphonse souscrit-il ? Il dit de la première qu'elle est plus commune ; de la seconde qu'elle est sérieusement probable. D'où certains ont conclu que le saint Docteur adhérait à la première. Mais qu'on veuille bien peser les paroles dont il fait suivre la raison donnée en faveur de cette première opinion : « Sed hsec ratio non omnino convincit ; nam dato quod Ecclesia jurisdictionem hujusmodi impiis sacerdotibus denegaret, neque impediretur quominus ipsi qui damnationem suam jam nihili faciunt, suos errores disseminarent, et versa vice fidèles ob invaliditatem suarum confessionum evidenti periculo perditionis exponerentur ». C'est pourquoi, après avoir énuméré de nombreux auteurs qui tiennent pour probable la seconde opinion, il conclut : « Et ideo probabiliter dicunt non esse obligandos fidèles ad repetendas confessiones bona fide factas apud sacerdotem, qui ex communi errore confessarius reputabatur ».

Gury croit absolument plus probable la seconde opinion, et écrit ces paroles (t. II, n. 548) : « Probabilius etiam supplet Ecclesia, si adsit error communis sine titillo colorato, sed cum titulo tantum existimato, seu ficto ».

Benoît XIV (Inst. lxxxiv, n. 20) rapporte que le rigide Fagnan suivit cette opinion dans un rapport qui lui avait été demandé sur une cause traitée devant la S. C. du Concile.

D'Annibale (Summ., t. I, n. 77) adopte également cette manière de voir : « Quid si illam (jurisdictionem) exerceat cum solo errore communi sine titulo colorato? Plures tenent et huic suppleri ; quos sequor ».

Les raisons et les autorités citées nous permettent donc d'admettre que, même sans titre, dès lors qu'on croit communément que quelqu'un a la juridiction, ses actes, tout illicites qu'ils soient, sont valides. Il n'en est pas de même quand l'erreur n'est le fait que de quelques personnes.

5. Deuxième question. — Cette conclusion est-elle valable pour l'absolution des cas réservés? Pourquoi pas? Le cardinal D'Annibale explique et justifie en ces termes son opinion : « Ex 1. 3 De off. Prœtor., qua edicitur jurisdictionem suppleri propter utilitatem eorum apud quos gestum est ; quod et hic valet ; maxime quod titulus nec exhiberi vulgo nec peti soleat, ut puta cum quis accipit potestatem excipiendi confessiones vel absolvendi q.reservatis. Sane error communis supplet ea quae status et conditionis personarum sunt,

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