LXXIV. — DISPENSE D'EMPÊCHEMENTS DOUTEUX

le premier est certain et actuel ; il est indubitable que, les deux coupables mourant en cet état, encourraient la damnation éternelle ; et n'est-ce pas là le plus grand de tous les maux ?

Ces raisons nous paraissent bien plus graves que les raisons contraires. — Toutefois le curé ne se croira pas autorisé à célébrer aussitôt le mariage. Il devra d'abord faire tous ses efforts et employer tous les moyens que lui suggérera son zèle prudent pour déterminer l'homme à épouser à l'église la première femme. S'il n'y réussit pas, il devra soumettre le cas au jugement de l'Ordinaire. Nous pensons même que l'Ordinaire ne devra pas prendre sur lui de donner une décision, parce que c'est là un cas très grave, pour lequel il fera bien de demander l'avis de la S. Pénitencerie, suivant l'instruction déjà citée (1).

5. Deuxième question. — De tout ce qui précède découle nettement la solution de notre cas. Le curé a bien fait de commencer par détourner Publius d'épouser Livie. Mais puisqu'il n'y avait pas réussi, il ne devait pas prendre sur lui de bénir ce mariage ; il devait soumettre l'affaire à son Ordinaire, auquel il appartenait à son tour de consulter la S. Pénitencerie.

CONSULTATION LXXIV

Sur le pouvoir des évoques de dispenser des empêchements de mariage douteux.

Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2. Décision de la S. C. du Concile sur la dispense des empêchements douteux. — 3. Doute sur les empêchements de droit naturel, sur les empêchements de droit ecclésiastique. — 4. Le doute de fait : enseignement des théologiens récents. — 5. Doctrine de saint Alphonse. — 6. L'évêque peut dispenser dans le doute de fait; — 7. même au for externe, et il peut déléguer à d'autres son pouvoir. — 8. Et il n'est pas besoin d'une nouvelle dispense si le doute vient à cesser. — 9. Solution du cas.

1. Gilbert et Maximin discutent sur la question si l'évêque peut dispenser des empêchements de mariage douteux, tant dans le doute de droit que dans le doute de fait. Gilbert affirme, parce que

(1) Il peut aussi s'adresser au Saint Office.

les empêchements douteux ne sont pas de véritables empêchements. Maximin nie, parce qu'il s'agit ici de la valeur d'un sacrement et qu'il faut par conséquent prendre le parti le plus sûr.

On demande :

1° L'évêque peut-il dispenser des empêchements de mariage douteux ?

2° Que penser de la discussion entre Gilbert et Maximin ?

2. Première question. — La S. C. du Concile, interrogée sur le pouvoir des évêques pour dispenser des empêchements de mariage douteux, répondit le 18 septembre 1852 : « Consulat probatos auctores et in casibus gravions dubii, recurrat ad S. Sedem, saltem ad cautelam » (ap. Lehmkuhl, t. II, n. 795 et Gury, Casus, t. II, n.927).

3. Les auteurs approuvés font ici diverses distinctions. Autre, en effet, est le doute de droit, autre le doute de fait. Autre est l'empêchement de droit naturel ou divin, autre celui de droit ecclésiastique.

Si le doute porte sur un empêchement de droit divin ou naturel, pour lequel l'Eglise ne peut pas dispenser, l'évêque ne saurait y faire quoi que ce soit. Seul, le Pape pourrait, d'après saint Alphonse (1. VI, n. 902), dans certains cas très graves, trancher le doute en faveur des contractants : « Urgente gravissima causa poterit matrimonium contraili, dummodo accédât declaratio summi Pontificis tanquam unici interpretis legis divinse ». C'est ce qui a lieu en particulier dans le doute sur la mort du conjoint, pour lequel la S. G. du Saint Office procède suivant des règles spéciales (1).

S'il s'agit de doute sur les empêchements de droit ecclésiastique, sur lesquels le Saint Siège peut dispenser (2), il faut distinguer entre

(1) On peut voir ces règles dans le Monit. eccl., t. II, part, ni, pp. 162 et suiv.

(2) Voici, d'après Lehmkuhl (l. c, n. 792) un aperçu des empêchements de mariage par rapport à la dispense pontificale :

« 1. A dispensatone penitus excluduntur hsec impedimenta :

a) defectus consensus ;

b) error (non tamen error conditionis servilis) ■

c) vis, sive metus ;

d) ligamen ;