LXXV. — PORTÉE DES CLAUSES D'iNDULTS DE DISPENSES

tur, nisi forte id quod per clausulam exprimitur, ex ipsa rei de qua agitur, natura, vel ex jure sit servandum. Si enim quod clausula faciendum injungit ejusmodi est ut, etsi non injungeretur, nihilominus sive ex rei natura, sive ex jure communi praestandum esset, S. Sedes illud in clausula commemorando, non aliud intendere existimatur, quam obligationem aliunde provenientem in memoriam revocare atque urgere. Ob liane causam ex. gr. clausula peractis publicationibus quse est forma juris communis, cum forte in litteris dispensationum exprimitur, non novam formam et conditionem induit, sed est admonitio qusedam ut servetur forma ipsius juris communis ».

D'où il résulte que les clauses qui contiennent des dispositons générales du droit ou des conditions intrinsèques au mandat, doivent être regardées comme des préceptes ou admonitions ; en sorte que si on les transgresse plus ou moins, l'acte est invalide ou valide suivant ce qu'exige la nature de la chose, exactement comme si les clauses en question n'avaient pas été insérées.

11 est certain, par exemple, que la clause peractis publicationibus n'est pas une condition ; si donc on omettait les bans, le mariage serait valide, parce que le droit ne déclare pas nuls les mariages célébrés sans publications. Par contre, si on transgressait la clause servata forma concilii Tridentini (là ou le Concile est publié), en célébrant le mariage sans la présence du curé et des témoins, le mariage serait nul, parce que le Concile le déclare nul.

Pour les mêmes raisons, nous pensons qu'on doit regarder comme des admonitions, non comme des conditions, les clauses suivantes : si vera sint exposita ; imposita gravi aut diuturna pœnitentia ; sublata occasione peccandi ; remoto scandalo prœsertim per separationem ; et autres semblables. Car toutes ces prescriptions sont voulues par le droit et intrinsèques au mandat ; elles sont donc sujettes aux lois générales.

5. Et telle est, en effet, l'interprétation commune, non seulement des théologiens, mais encore du Saint Siège, ainsi qu'il résulte de l'examen attentif de chaque clause en particulier.

Si vera sint exposita. — Cette clause exige seulement qu'il n" v ait dans la supplique aucun vice d'obreption ni de subreption, suivant l'enseignement commun ( De Justis, l. c, 1. I. e. vi, n. 255 ; D'Annibale, t. III, n. 420, etc.).

Imvosita gravi aut diuturna pœnitentia. — C'est une prescrip-

tion du droit ; aussi la S. Pénitencerie a-t-elle déclaré : « In praefinienda pœnitentise qualitate, gravitate, duratione, etc., qua? dispensante aut delegati arbitrio juris conformi remittuntur, neque severitatis, ■ ncque humanitatis fines esse excedendos, rationemque habendam conditionis, eetatis, infirmitatis, ofticii. sexus, etc. eorum quibus irrogari injungitur » (S. Pœnit., 8 avril 1890 ; Monit., eccl. t. VI, part, il, p. 56 [Canoniste, 1890, p. 376]).

Sublata occasione peccandi. — Il faut entendre cette clause suivant la doctrine commune, à savoir : s'il s'agit de l'occasion prochaine et volontaire, on devra la supprimer ; s'il s'agit d'occasion prochaine mais involontaire, « satis erit si orator studeat de proxiraa remotam efficere », suivant D'Annibale. I. c, et tel est aussi l'enseignement de saint Alphonse (1. VI, n. 1143), et du commun des théologiens.

Remoto scandalo, prœsertim per separationem. — Cette clause a reçu une interprétation authentique de la S. Pénitencerie (27 avril 1886 ; Monit. eccl, t. IV, part, il p. 175 [Canoniste, 1887, p. 232]) : « Expedire ut scandalum removeatur per separationem, sed non prohiberi quominus ahi modi adhibeantur, qui prudenti judicio Ordinarii sufficiunt ad illud removendum ». Et même l'omission totale de l'exécution de cette clause ne nuirait pas à la valeur du mariage, ainsi qu'il résulte de cette autre déclaration : « Separationem prœferri aliis modis reparationis scandali ; si heec tieri nequeat, scandalum esse reparandum, sed modum scandali reparandi remitti prudenti arbitrio et conscientia? Ordinarii, juxta cujusque casus exigentias. Casu quo omissa sit separatio, et scandalum alio modo reparatum, acquiesçât; secus, si aliquo in casu scandali reparationem omiserit. sileat, et in posterum cautius se gerat » (S. Pœnit. 12 avril 1889 ; Monit. eccl. t. VI, part. i. p. 201 [Canoniste, 1889, p. 534]).

6. Que dire maintenant des autres clauses qui peuvent se rencontrer? — Certes, nous ne voulons pas aller à l'encontre de l'enseignement presque unanime des anciens théologiens et de la plupart des modernes, qui voit dans les clauses exprimées par l'ablatif absolu autant de conditions sine qua non, et déclare nul le mariage contracté quand ces clauses n'ont pas été observées. Il nous semble cependant que le Saint Siège a plus de souci du salut des âmes que de l'exact accomplissement des clauses, ainsi qu'il résulte de nombreuses déclarations, rendues en ces derniers temps. Sans doute il