CXXIII. — SERVITEURS SE DEDOMMAGEANT SECRETEMENT

est probabile ; imo nec sufficit judicium confessarii mediocriter docti ; sed requiritur ut vir valde doctus, multum prudens et versatus in re morali, judicet certuni esse quod tali homini fiat injuria. Ratio est quia difficillimum est judicare in hac materia ob plurimas circumstantias, quœ possunt compensationem illam reddere illicitam : posset enim labor per aliquid aliud esse compensatus, v. g. per favores, spem promotionis, instructions, etc., posset talis conductus ab initio cessisse juri ad majus stipendium ; posset rogasse admitti ad tale servitium, quo casu conventio pro minori pretio esset justa ; posset esse talis labor quem alius libenter subiret prò ilio stipendio, et tum etiam censeri débet justum quamvis esset subito minus a.

On voit donc combien il est difficile de juger du droit d'un serviteur à la compensation occulte pour un salaire insuffisant ou un travail supplémentaire. Il faut ici la certitude de ce droit ; or, celleci ne peut s'acquérir aisément, il faut examiner une à une les conditions requises pour la juste compensation, et il est assez malaisé que ces conditions existent toutes. Par où l'on voit combien ont tort les confesseurs qui se montrent trop faciles à l'égard de cette sorte de pénitents ; ils contribuent ainsi au tort fait à des maîtres confiants en l'honnêteté de leurs serviteurs, et ouvrent la porte au vol et à l'immoralité. Une fois fixée dans l'esprit des serviteurs la conviction qu'ils ont droit à s'indemniser eux-mêmes secrètement, qui pourra les retenir sur cette pente dangereuse ? Et quel maître pourra vivre tranquille dans sa maison ? (1).

12. Deuxième question. — Supposons cependant que l'examen requis amène à constater que le serviteur a fait la compensation occulte sans en avoir le droit ; que devra lui imposer le confesseur ?

Si le confesseur constate que la compensation a été certainement injuste ou excessive, il devra imposer au serviteur l'obligation de restituer. Il s'agit ici, en effet, d'une lésion de la justice commutative, qui entraîne le devoir de restituer.

13. Mais si l'examen fait ressortir non la certitude, mais le doute que la compensation ait été injuste ou excessive ? Ne peut-on invo-

(1) Ce que nous disons des serviteurs s'applique également à tout employé ou salarié, qui présumerait pouvoir se compenser secrètement de l'insuffisance de son salaire ou de l'excès de son travail.

quer ici le principe : in dubio et pari causa melior est conditio possidentis ?

Pour qu'on puisse invoquer ce principe, la possession doit être légitime, c'est-à-dire basée ou sur un juste titre, ou sur une parfaite bonne foi, dûment prescrite. Si le juste titre ou la bonne foi font défaut, le principe est inapplicable.

Ecoutons à ce sujet De Lugo (Disp. XVII, sect. iv, n. 80, et 81) : « Ex dictis de possessore bonœ vel malae fidei, definiendum est id quod attinet ad possidentem cum fide dubia, hoc est dubitantem an res quam possidet sit aliena. De quo distinguendum est cum communi : nam vel accipit rem cum ilio dubio, vel postquam illam bona fide accepit, postea incipit dubitare. In primo casu, si eam abstulit ab ilio qui erat dominus, vel qui bona fide possidebat, tenetur postea, si dubium illud persévérât, rem totam antiquo possessori restituere. Ita Navarrus, Gorduba, Angelus, Molina et Navarra, quos affert et sequitur Sanchez, lib. II de matr., disp. 41, n. 26, quia in pari causa melior est conditio possidentis ; huic autem secundo non favet sua possessio, cum nunquam fuerit possessio bonae fidei, a quo res ablata est. — Si autem rem habuit ab alio titulo emptionis vel donationis, etc., et accipit cum dubio, tenetur postea diligenter inquirere ; quod si post diligens examen adhuc dubium perseveret, débet restituere plus minusve pro quantitate dubii. Si autem cessât dubium, potest rem integram possidere ».

Si donc on possède une chose avec une foi douteuse (c'est-à-dire en doutant qu'elle n'appartienne à un autre), il faut voir d'abord si le doute remonte au moment où on a pris ou reçu la chose ; ou s'il n'a commencé que plus tard. Dans le premier cas, on ne peut aucunement retenir la chose, mais on doit la rendre intégralement à son maître ; la raison en est que celui-ci y a droit, en étant le légitime propriétaire ; c'est à lui, non à celui qui a pris ou reçu la chose dans le doute, qu'il appartient d'invoquer le principe : in dubio et pari causa melior conditio possidentis. Si la chose a été prise ou reçue de bonne foi, le doute s'étant élevé plus tard, il faut examiner soigneusement si le doute est ou n'est pas fondé. S'il est fondé, on doit restituer en plus ou moins grande quantité, suivant le doute. S'il ne l'est pas, on peut garder la chose.

Telle est la doctrine applicable à notre cas. Le confesseur interrogera le pénitent, pour lequel il est douteux s'il a eu raison ou tort de se compenser secrètement. Il lui demandera soigneusement si, quand il a pris des choses de son maître, il doutait ou ne doutait