VII. — CULTURE ET FRUITS DES BIENS ECCLÉSIASTIQUES

CONSULTATION VII

De la participation à la culture et aux fruits de biens ecclésiastiques indûment acquis.

Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2. Y a-t-il censure pour celui qui aide à cultiver un bien d'église usurpé ? — 3. Y a-t-il péché à le faire ? — 4. De celui qui a acheté les fruits de ce bien, dans leur espèce propre. — 5. De celui qui les achète après transformation.

1. Boëce, ayant acheté du Domaine, sans autorisation, un bien d'église, veut le cultiver et en vendre les produits.

On demande :

Les ouvriers peuvent-ils, sans commettre de péché, ni encourir de censure, aider Boëce à cultiver ces terres? Les maîtres des moulins à huile et à blé peuvent-ils presser les olives et moudre le grain de ces terres, et recevoir le prix de leur travail? Les artisans peuvent-ils fabriquer pour Boëce les instruments de travail nécessaires à sa culture? Tout le monde peut-il acheter ou sur le marché, ou directement les produits de ce bien, que ces fruits soient dans leur espèce propre, comme les olives, le grain, le bois, etc. ; ou qu'ils aient été transformés, comme l'huile, la farine, le charbon, etc.?

2. La solution de ce cas relève de la théorie de la coopération. — On peut participer à un vol ou à une usurpation de deux manières : en participant ou à la chose ou à l'action. Dans notre cas, celui qui aide à cultiver une terre ecclésiastique usurpée coopère, de certaine manière, à l'action mauvaise de celui qui détient le bien usurpé à l'Eglise. Celui qui achète les produits de cette terre participe, de quelque façon, à la chose usurpée. Etudions séparément les deux aspects de la question.

Dans le premier cas, y a-t-il censure? Evidemment non : 1° parce que, suivant ce que nous avons dit plus haut (V. Cous. I, n. 8), ceux qui coopèrent à l'usurpation des biens d'église ne sont pas frappés de censure, sauf quand il s'agit de biens appartenant à l'Eglise Romaine, et, pour les autres biens, en ce qui concerne les mandants et les clercs qui n'empêchent pas l'usurpation ; et cette conclusion a été confirmée par une réponse de la S. Pénitencerie à l'évèque de Policastro (Monit. eccl., t. I, p. 240). — 2° Parce qu'il ne s'agit pas ici d'usurpation, mais de culture d'une terre. La constitution Apos-

tolicae Sedis, aussi bien que le Concile de Trente, frappent de censure ceux qui usurpent, non ceux qui cultivent des biens-fonds appartenant à l'Eglise.

3. Que si l'on n'encourt pas de censure, est-ce que du moins on commet un péché? Il faut voir si la coopération est formelle ou matérielle, immédiate ou médiate. Quelle est, en effet, l'action mauvaise à laquelle il est interdit de coopérer? C'est la détention du bien d'église usurpé. Coopère-t-on à cette détention formellement et immédiatement? Il semble bien que non : 1° Parce que l'action de cultiver une terre est de sa nature indifférente et non mauvaise ; 2° Parce que le possesseur ne se déterminerait certainement pas à rendre à l'Eglise son bien parce que quelques ouvriers auraient scrupule à lui donner leur concours pour cultiver cette terre ; 3° Parce qu'il est de l'intérêt de l'Eglise que la terre soit conservée en bon état et bien cultivée, au lieu d'être abandonnée et de devenir stérile. — La théorie de la coopération est peut-être la plus obscure et la plus sujette à controverse entre les Théologiens. Nous pouvons cependant nous guider ici sur les déclarations faites par le Cardinal Vicaire, par ordre du Saint Père, relativement à la construction des églises protestantes (V. Monii. eccl., t. I, p. 499). Si l'on ne taxe pas de péché celui qui, pour une raison quelconque, apporte une aide matérielle à la construction des temples hérétiques, on peut d'autant moins condamner celui qui travaille à la culture d'un bien d'église usurpé.

On peut en déduire qu'il n'y a ni censure encourue ni péché commis :

a) Par les ouvriers appelés à cultiver une terre d'église usurpée.

b) Par les patrons des moulins à huile et à blé, qui travaillent les olives ou les céréales recueillies sur cette terre, moyennant la rétribution convenable.

c) Par les artisans et négociants, qui fabriquent ou vendent les instruments et objets nécessaires à la culture et àia manutention du bien.

Sans doute il faut pour tous un juste motif ; mais ce juste motif se trouve, croyons-nous, dans le besoin de chacun d'exercer son propre métier.

4. Pour le second aspect de la question, c'est-à-dire pour l'achat des produits, il faut distinguer si ces fruits sont encore ou ne sont