CXXVII. — DISPENSE MATRIMONIALE EN CAS D 'URGENCE

contraire à cette opinion (1). C'est donc uniquement par égard pour cette pratique, et non pour des raisons intrinsèques, que Benoit XIV s'écarte du sentiment des théologiens.

Mais ici nous étudions la chose en elle-même, et non par rapport à la pratique de la S. Pénitencerie ; par suite nous pouvons à bon droit soutenir que si les empêchements matériellement publics, mais formellement occultes ne relèvent pas des induits de la S. Pénitencerie, ils relèvent des pouvoirs que confèrent le droit naturel, quand se produisent des cas comme celui que nous étudions.

D'ailleurs notre opinion est confirmée et assurée par une décision de la S. C. du Concile, en date du 28 janvier 1881. Il s'agissait d'un jeune homme qui avait eu des relations coupables avec la sœur de celle qu'il voulait épouser. On connaissait bien le fait de ces relations, mais on ignorait qu'il entraînât l'empêchement dirimant d'affinité illicite. Les futurs se présentèrent devant le curé pour s'unir en mariage. Et comme on craignait des rixes et des scandales si le mariage était différé, le curé alla consulter l'évêque, qui donna de vive voix dispense de l'empêchement ; et ainsi fut célébré le mariage. Peu de temps après, les époux se séparèrent et demandèrent la déclaration de nullité de leur mariage, en raison de l'empêchement d'affinité dont la dispense avait été donnée par l'évêque, non par le Saint Siège. On fit valoir que l'évêque ne pouvait dispenser en vertu de l'induit de la S. Pénitencerie, parce que l'empêchement était matériellement public, quoique formellement occulte; mais à l'encontre on fit remarquer que l'évêque pouvait user des pouvoirs de droit naturel, admis en de telles circonstances par les auteurs. Aussi la S. C. décida-t-elle : « Non constare de nullitate matrimonii » (V. Monit. eccl., t. II, part, m, p. 117).

D'où il résulte que la dispense donnée par l'évêque (ou la déclaration que l'empêchement a cessé), dans ce cas d'extrême nécessité, est valide, quoique l'empêchement soit matériellement public, puisqu'il demeure formellement occulte.

Ici encore nous estimons nécessaire qu'après la célébration du mariage, on obtienne du Saint Siège la dispense en forme publique,

(1) Voici ce qu'il en dit (/. c, n. 43) : « Ut occultum impedimentum dignoscatur, parum conferre putamus, si illorum sententi^ tantum investigentur, qui nulla experientia praediti Sac. Pœnitentiaria?. de hac re temere scripserunt : sed necessarium ducimus perscrutari quid hoc vocabulo occulti impedimenti ab eodem sac. Tribunali intelligatur ».

afin que. si l'empêchement devient formellement public, on ait la preuve au for extérieur que la dispense a été obtenue.

14. Troisième question. — Après cette longue discussion, il est aisé de résoudre le cas difficile proposé.

Titius et Sempronia sont liés par l'empêchement de parenté spirituelle, empêchement public de sa nature, mais alors ignoré de fait. 11 y a de graves raisons de craindre des désordres et des scandales si on ne célèbre pas aussitôt le mariage, et le temps fait défaut pour demander dispense au Saint Siège. En rigueur de droit, l'empêchement était encore occulte, et l'évêque, suivant l'opinion que nous avons défendue, et qui a pour elle de nombreux auteurs, pouvait en dispenser. Dans ces circonstances urgentes, le mariage fut validement et licitement célébré. Toutefois, comme il s'agissait d'un empêchement qui pouvait aisément devenir public, il est nécessaire d'en demander au Saint Siège la dispense formelle, au moins in radice, pour qu'il en conste au for extérieur.

CONSULTATION CXXVIII Sur l'effet de la < sanatio in radice ».

Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2. Pouvoir du législateur sur ses propres lois. — 3.'Dispense in radice pour les mariages. — 4. Conditions : 1° qu'il y ait eu un" véritable consentement matrimonial. — 5. 2° qu'il s'agisse d'empêchements~de' droit ecclésiastique. — 6. 3° que le consentement persévère au moment^de la dispense. — 7. 4° qu'il y ait des causes graves. — 8. Dispenses in radice pour des paroisses ou des diocèses entiers. — 9. Effets de la dispense in radice. — 10. Quand sont-ils produits ? — 11. Solution du cas.

1. Sempronia s'est mariée civilement avec Titius, qui refuse de célébrer le mariage à l'église. Repentante de sa faute, elle demande à mettre sa conscience en repos par le moyen de la dispense in radice. Seulement Titius, depuis le contrat civil, est devenu complètement impuissant, car operatione chirurgica utroque teste privants fuit.

On demande :

1° Quelle est la nature, quels sont les effets de la dispense de mariage in radice ?