‹ Consultations de morale, de droit canonique et de liturgie (volume 3)Chapitre 431 sur 464 · CXXVIII. — EFFET DE LA « SANATIO IN RADICE · texte numérisé non relu

CXXVIII. — EFFET DE LA « SANATIO IN RADICE

De même nous croyons susceptible de dispense un mariage d'abord nul par défaut de consentement et qui aurait été ensuite l'objet d'un véritable consentement. Nous nous séparons en ceci de Mgr Gasparri, qui écrit ces paroles {De matr., t. II, n. 1155) : « Si matrimonium ab initio nullum fuit ob defectum consensus (hœc sanatio proprie dicta ne intelligi quidem potest), licet deinde defectus consensus purgatus sit ; e. g. si Sempronia, nubens Titio, simulavit publiée consensum, deinde consentit revera, et modo petit sanationem in radice absque renovatione consensus in forma Tridentina ». S'il s'agissait de convalider un tel mariage à dater du jour où il a été contracté, nous reconnaissons que la chose serait impossible, puisque le vrai consentement fait défaut ; mais rien n'empêche de le faire à dater du moment où on a remédié au défaut de consentement, tout comme dans le cas précédent. Quant à l'exemple allégué par Gasparri, à savoir la décision de la S. C. du Concile citée plus haut, in Pratensi Matrimonii, des 13 juillet 1720 et 16 janvier 1723 (c'est la cause même mentionnée plus haut), il ne nous semble pas probant. Il s'agissait de la dispense in radice du

in Helvetia, anno 1872 in eadem civitate contractum mere civilem inivit cum H. viro catholico, ast ab omni praxi religiosa alieno, vivente adhuc priore conjuge. E vivis erepto X. (priore conjuge), oratrix prafata a H. (secundo marito) obtinere studuit ut coram Ecclesia consensum renovarent, sicque provideretur legitimationi matrimonii ; sed frustra : nam ille affirmabat contractum mere civilem sibi sufficere, constanterque renuit comparere coram sacerdote. Hisce in adjunctis nihil oratrici restât nisi ad Sanctitatem Vestram recurrere ad hoc ut suae misera conditioni per sanationem in radice provideatur, ita ut Ecclesia? sacramentis participare valeat ».

S. Pœnitentiaria, die 25 aprilis 1890 respondit : «S. Pœnitentiaria de speciali et expressa Apostolica auctoritate Ordinario Parisiensi facultatem concedit, praevia, sive per se sive per aliam idoneam ecclesiasticam personam ab eo specialiter deputandam, pradictœ mulieris absolutione a pramissis cum congrua pœnitentia salutari, prafatum matrimonium sic, ut prsefertur, nulliter contractum, dummodo consensus perseveret, Apostolica auctoritate in radice sanandi, prolemque sive susceptam, non tamen in adulterio conceptam, sive suscipiendam, exinde legitimam decernendi ac respective nunciandi. Présentes autem litterae, cum attestatione impertitae executionis in cancellarla episcopali diligenter custodiantur. ut prò quocumque futuro eventu de matrimonii validitate et prolis legitimitate constare possit, imposita mulieri pradictœ obligatione prudenter monendi virum de hujusmodi sanatione obtenta, ad hoc ut ipse sciât se in legitimo matrimonio versari, necnon remoto scandalo, quod occasione similium sanationum oriri potest ».

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mariage contracté entre Guillaume mort depuis et Ludmille encore vivante, mariage fait, assurait-on, de bonne foi, devant un autre prêtre que le propre curé ; or, la S. C, avant d'accorder la dispense, exigea la preuve de cette bonne foi. Mais on voit sans peine qu'il s'agissait ici d'un doute sur la bonne foi, non sur un consentement fictif (1).

6. 3° Une autre condition nécessaire pour la valeur de la dispense in radice est que le consentement persévère au moment de la dispense. Il est vrai que cette condition n'est pas exigée par tous, et que plusieurs auteurs ne la tiennent pas pour nécessaire : cependant elle est vraiment indispensable, non seulement parce que le Saint Siège l'exige toujours, mais aussi parce que la dispense, comme nous le montrerons bientôt, revalide le mariage à partir du moment où elle est fulmùiée ; et si à ce moment le véritable consentement fait défaut, comment le mariage pourra-t-il être revalidé ?

Certaines décisions du Saint Siège, alléguées à Pencontre, ne fournissent pas une preuve solide. On cite, par exemple, une dispense in radice dont parle Benoît XIV dans sa constitution Etsi matrimonialis. Une certaine Violante sollicita de la S. C. du Concile la déclaration de nullité du mariage contracté par elle avec un certain Louis, pour clandestinité et défaut de consentement. La demande n'eut pas un résultat favorable. Cependant Louis, ayant appris que le mariage était nul pour empêchement de parenté, demanda une dispense in radice, qui lui fut accordée à la condition que Violante ignorât, au moment de la concession, l'existence de cet empêchement. On a voulu en conclure que la dispense in radice est possible même quand le consentement ne persévère pas. Mais il faut remarquer qu'il n'était pas ici question de révocation du consentement, lequel persévérait comme s'il avait été donné au début ; or, au début il avait existé, puisqu'on avait rejeté la demande de Violante prétendant qu'il avait fait défaut.

Une autre décision, citée par Perrone, est rapportée par Bolgeni dans ses manuscrits conservés au Collège Romain. L'évêque de Pistoie et Prato, n'ayant pu déterminer une femme à renouveler son consentement à un mariage nul, recourut au Pape Pie VI, qui conseilla à l'évêque, d'après ce que dit Bolgeni, de recourir à la dis-

ti) Ajoutez à cela que souvent la S. C. exige diverses preuves, pour plus de sûreté, sans qu'elles soient absolument nécessaires ; et cela suivant que les circonstances spéciales de chaque cas le requièrent.

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