CXXVIII. — EFFET DE LA « SANATÏO IN RADICE

pense in radice. Mais de ce fait on ne peut rien tirer contre notre thèse. D'abord, suivant la remarque D'Avanzini {Ada S. Sedis, 1. 1, p. 188), Bolgeni n'a pas donné de ce fait, qui n'a pas été publié, toutes les circonstances qui permettraient de l'apprécier ; de son énoncé, fait observer Giovine [l. c, § 328), il ne résulte pas que le consentement eût été révoqué, mais seulement qu'on n'avait pas voulu le renouveler.

Aussi le plus grand nombre des Docteurs reconnaissent-ils comme nécessaire la persévérance du consentement pour la dispense in radice ; certains même de ceux qui, comme Giovine, tiennent que le mariage est revalidé dès le début, voient dans la pratique constante du Saint Siège un motif d'exiger cette condition comme nécessaire.

Au reste, cette persistance du consentement est toujours présumée aussi longtemps qu'on ne prouve pas, par des indices manifestes, la révocation du consentement par ces paroles explicites ou implicites : Restitue» jus acceptatum in corpus tuum, et revoco jus datum in corpus meum (V. Gasparri, t. II, n. 1156). D'où il résulte que la dispense in radice est possible dans les cas suivants :

a) Quand un seul des conjoints connaît l'empêchement, quoique l'autre fût dans la disposition de révoquer son consentement, s'il connaissait l'empêchement ; car c'est là une volonté interprétative, qui ne modifie pas la persistance réelle du consentement (Gasparri, l. c. ; Giovine, /. c; Feije, L c, n. 771).

b) Quand le conjoint qui ignore l'empêchement a demandé la séparation de corps et de biens ; car elle ne touche pas au consentement du mariage lui-même (Gasparri, /. c. ; Giovine, L c. ; Acta S. Sedis, L c). j

c) Quand les deux parties, connaissant l'empêchement, continuent à demeurer unies en mariage, bien que l'une d'elles se refuse à renouveler le consentement ; car le consentement primitif persiste encore (Gasparri, /. c.) ; et le Saint Siège donne de fréquentes dispenses de mariage in radice dans ces circonstances (1).

d) Quand une partie ou même toutes deux, demandent au Saint Siège la déclaration de nullité de leur mariage, avec l'intention

(1) [Toutefois il faut alors s'assurer expressément que le consentement persiste. L'évêque de Covington proposait au Saint Office cette question : « III. Utrum adhuc sit locus facultati (dispensandi in radice) si amb» partes cognoscunt nullitatem matrimonii, sed una earum adduci non

conditionnelle : si sententia erit nobis favorabilis ; la dispense in radice est possible avant la sentence, et même après, si la sentence a été contraire, et que le mariage soit nul pour un autre empêchement (Gasparri, l. c, S. C. C. 5 déc. 1863, ap. Acta S. Sedis, l. c.) ; le consentement primitif persiste absolument.

Si d'ailleurs le rescrit de dispense impose certaines conditions destinées à vérifier la persistance du consentement, il est évident qu'on doit les observer soigneusement.

7. — 4° Une dernière condition pour la dispense in radice est qu'elle soit motivée pour des causes graves, plus considérables que celles qui suffisent pour une dispense ordinaire. Non pas sans doute que le Souverain Pontife ne puisse dispenser validement des lois de l'Eglise sans motif ; mais le Saint Siège n'entend dispenser et ne dispense en effet in radice que pour des causes graves et urgentes, et quand on ne peut, sans de sérieux inconvénients, obtenir le renouvellement du consentement.

Voici quelques exemples des raisons graves et juridiques qui motivent la concession des dispenses in radice :

a) La crainte qu'en faisant connaître l'empêchement à la partie qui l'ignore, on ne provoque des scandales ou des violences ;

b) La crainte que l'autre partie, apprenant l'existence de l'empêchement, ne veuille pas donner son consentement, au grand dommage de celle qui demande la validation ;

c) Le refus obstiné de l'une des parties de renouveler son consentement en la forme prescrite par le concile de Trente ;

d) Quand on ne peut avertir ni l'une ni l'autre des parties, qui ignorent toutes deux l'empêchement, parce que la nullité provient de la faute de l'Ordinaire, du curé ou du confesseur.

8. Il arrive souvent aussi que l'on ait à demander une dispense in radice pour toute une paroisse ou tout un diocèse, en raison de quelque défaut essentiel dans la concession ou l'exécution des dispenses matrimoniales. On la sollicite de la S. Pénitencerie, qui impose alors l'obligation de garder soigneusement le rescrit à l'évêché,

potest ad renovandum consensum»; la S. C. lui répondit, le 22 août 1906 : « Ad III. Negative, nisi constet verum datum fuisse consensum sub specie matrimonii, et eumdem ex utraque parte perseverare t> (Canoniste, 1907, p. 96). — 7>.]