I. — OBLIGATION DES DECRETS DE LA S. C. DES RITES bf
prsesentiarum usu careant ao utilitate ». Suivant ces règles, on a éliminé les décrets 1° qui répétaient des décisions déjà contenues dans le recueil ; 2° qui avaient été abrogés par des décrets plus récents; 3° qui étaient en contradiction entro e \ les
Rubriques ; 4° qui n'avaient plus de valeur depuis les récentes réformes et révisions des Rubriques ; 5° enfin, qui n'étaient plus d'aucun usage ni d'aucune utilité en raison des changements survenus.
Si donc on a éliminé d'autorité les décrets de ce genre, et non d'autres que ceux-là (ce qui paraît bien indubitable), il semble que ces décrets, bien que portant sur d'autres matières que ceux qu'on a maintenus, aient perdu toute leur valeur.
Xe parlons pas de ceux qui sont compris sous les numéros 1,2, 3 et 4 ; décrets en opposition avec ceux de la collection, ou avec les Rubriques, ou qui se trouvent déjà contenus en d'autres décis 11 n'est pas douteux qu'ils n'aient tous entièrement perdu leur valeur.
Il ne reste que ceux dont traite le 5°, à savoir les décrets qui ne sont plus en usage, et ceux qui par suite des changements des temps ont cessé n'être utiles. Mais les décrets tombés en désuétude n'obligent plus, la chose est très certaine ; quant à ceux qui sont devenus inutiles, ils n'obligent pas davantage, puisque ci est là une raison suffisante pour que la loi cesse d'obliger. Ecoutons saint Alphonse (1. I, n. 199) : « Certum est quod cessante fine adacquato seu totali legis in communi, cessât lex... Ratio, quia lex, cum sit inutilis, vim amittit obligandi ».
Saint Alphonse soulève ensuite la question : étant donnée la cessation adéquate de la fin d'une loi, pour que cette loi cesse d'obliger, est-il besoin d'une déclaration expresse du législateur, ou d'une coutume contraire ? Après avoir indiqué la réponse affirmative soutenue par quelques auteurs, il expose aussitôt l'opinion négative, à peu près généralement adoptée : «An vero, dit-il, tune sit expectanda declaratio legislatoris vel contraria consuetudo ? Affirmant aliqui, sed alii omnes negant cum Salmani : sibus ; sufficit enim, ut mini in particulari constet, vel saltem probabile sit cessasse in communi finem legis adacquatimi ».
Or, les décrets éliminés de la collection sont regardés comme inutiles, non par un seul auteur d'autorité privée, mais par une commission autorisée de savants, qui ont porté leur jugement à la suite d'un mandat à eux déféré par la S. C. elle-même. Celle-ci ayant
ensuite éliminé ces décrets de sa collection authentique, a implicitement approuvé et sanctionné cette décision, qui n'est plus à proprement privée, mais bien un acte du législateur. Ainsi, même dans l'opinion des rares auteurs qui exigent une déclaration officielle du législateur pour qu'une loi soit tenue comme inutile, nous aurions indubitablement cette déclaration dans le cas présent.
Par où il devient évident que tous les décrets éliminés de l'ancienne collection de Gardellini, même portant sur d'autres matières que les décisions conservées, doivent être considérés comme dépourvus de valeur.
4. Troisième question. — Le raisonnement de Bartole est erroné en toutes ses parties.
D'abord quand il dit qu'il lui suffit des Rubriques du Missel et du Rituel Romain ; outre ces deux livres, il y a d'autres codes de liturgie, tels que les Rubriques du Bréviaire et le Cérémonial des Évêques ; ce dernier, s'il est nécessaire aux prélats pour les fonctions pontificales, est aussi nécessaire aux prêtres en raison des règles qu'il renferme pour les cérémonies sacrées. Mais il ne suffit pas d'avoir la loi toute nue, il faut encore l'interpréter. De là l'utilité des rubricistes ou commentateurs, qui exposent le «li nit liturgique dans toutes ses parties. Et puisque l'interprète authentique de ce droit est la S. G. des Rites, il est nécessaire de connaître les décrets rendus par elle, au moins les principaux.
Bartole se trompe encore, quand il dit que les décrets de la S. C.
des Elites ne sont pas obligatoires, car nous avons vu que les
•is généraux et les décrets explicatifs ou magistraux obligent
indistinctement, comme s'ils émanaient du Souverain Pontife
lui-même.
Il a lori enfin, quand il exige la promulgation des décrets par voie hiérarchique ; car il suffit, comme nous l'avons montré, qu'ils aient été munis en forme authentique de la signature du Cardinal Préfet et du Secrétaire de la Congrégation, ou insérés dans la colm officielle. Par conséquent, quand on est moralement certain (par la voie de livres ou de revues dignes de créance) que ces formalités ont été remplies, on est aussitôt tenu d'obéir à ces déci-
Quatrième question. — Il n'est pas moins évident que, sauf une ignorance invincible (bien difficile à admettre chez un prêtre et