SECTION III

DU PREMIER DEGRÉ d'iNSTRUCTION.

I. La Convention nationale charge son comité d'instruction de lui présenter les livres élémentaires des connaissances absolument nécessaires pour former les citoyens, et déclare que les premiers de ces livres sont les Droits de Vhomme, la Constitution, le Tabîeau des actions héroïques ou vertueuses.

II. Les citoyens et citoyennes qui se borneront à enseigner à lire, à écrire et les premières règles de l'arithmétique, seront tenus de se conformer, dans leur enseignement, aux livres élémentaires adoptés et publiés à cet effet par la représentation nationale.

III. Ils seront salariés par la République à raison du nombre des élèves qui fréquenteront leurs écoles, et conforrnément au tarif compris dans l'article suivant.

IV. Les instituteurs et institutrices qui ouvriront des écoles dans les communes de la République, quelle que soit leur population, recevront annuellement, pour chaque enfant ou élève, savoir :

L'instituteur, i!0 livres;

L'institutrice, 15 livres.

Les communes éloignées de plus d'une demi-lieuc du domicile de l'instituteur le plus voisin, et dans lesquelles, par défaut de population , il ne s'en établirait pas, pourront, d'après l'avis des directoires de district, en choisir un. La République lui accordera un traitement annuel de 500 livres.