DE LA SOLIDITE FISCALE DE L ALCOOL

Avant la loi du 24 juin 1824, l'alcool était frappé de trois taxes ad valorem, portant séparément sur la circulation, la consommation et le détail. La loi de 1824 unifia ces droits et les confondit en un seul, perçu d'après la richesse alcoolique; ce droit unique, appelé droit général de consommation . était, à l'origine, de 55 francs par hectolitre d'alcool pur; il a subi, depuis 1824, les modification- suivantes :

Loi du 12 décembre 1830 : 37 francs; diminution de 32 %.

Loi du 14 juillet 1855 : 60 francs; augmentation de 45 %,

Loi du 26 juillet 1860 : 90 francs; augmentation de

Loi du 1er septembre 1871 : 150 francs; augmentation de 66 %.

Loi du 30 décembre 1873 : 156 fr. 25; augmentation de 5 %.

Cette taxe de 156 francs peut-elle être augmentée? De quelle surtaxe peut-elle être accrue sans tarir la source de production?

Pour répondre à cette double question, il est indis-

pensable de rechercher d'abord quelle a été sur la consommation de l'alcool l'influence des surtaxes successives de 1855, 1860, 1871 et 1873. Le tableau suivant montrera tout de suite que cette consommation, malgré les surtaxes, est allée en augmentant, presque régulièrement, d'année en année.