LA QUESTION DU BUDGET DES CULTES

M. Clemenceau contait, l'autre jour, la plaisante histoire d'un sénateur et d'un sous-secrétaire d'Etat, tous deux amis, causant familièrement de la prochaine séparation de l'Église et de l'État.

Le sénateur félicitait son ami sur l'excellente attitude du cabinet. « Alors, vous coupez dans ça ? » dit le sous-secrétaire d'État, et, ayant beaucoup ri, il expliqua qu'en effet on allait ouvrir le débat, puis qu'après un vote de principe, on organiserait, sur quelque amendement, un renvoi à la Commission qui serait un ajournement. Il paraît que c'est « le plan ».

Le sénateur, dit M. Clemenceau, avait l'air tout déconfit.

Je le crois sans peine. Évidemment, le soussecrétaire d'État avait pris son ami pour un autre, et lui avait par mégarde servi la formule destinée aux visiteurs inquiets, qui réclament « ça » bien haut, pour tout de suite, et, trem-

(1) Le Gaulois, 7 mars 1905.

blant d'être pris au mot, en ont la nuit d'insupportables cauchemars. Car ils savent bien, les malheureux, que « ça » pourrait leur jouer un mauvais tour au renouvellement de l'année prochaine.

Combien sont ainsi et quelles transes dans le secret des âmes parlementaires ! C'était si commode de manger du curé à Paris sans cesser, dans son coin de pays, de vivre en bons termes avec le sien ! de voter à la Chambre ou au Sénat contre la calotte et de s'en aller tout chaud chez ce bon M, Dumay lui recommander un candidat pour l'évêché vacant! A présent qu'est-ce qui va arriver ? Le culte suspendu, les églises fermées, les curés mendiant leur pain peut-être, est-ce qu'on sait ? Tout est possible avec ces cléricaux ! Et que penseront de « ça » les bonnes gens PC'est delà folie, la fin du monde ! comme disait Gambetta. Ah ! s'il n'y avait pas cette Loge !

C'est pourquoi, pendant qu'on s'endort sur la discussion du budget, en écartant les questions irritantes pour attendre les événements, la lutte se poursuit, telle que je le pressentais il y a un mois, entre les thermidoriens de droite et ceux de gauche. Nous n'en voyons rien paraître ou seulement, par moments, quelque indice révélateur, comme la conversation du sénateur et du ministre. Mais ce n'en est pas moins la grande, la seule affaire du jour : qui l'emportera? Si la résolution était à la hauteur des secrets désirs, la réponse serait facile. Mais, comme dit l'autre, il y a la Loge. Cependant, les fiches qui,

maintenant, partent toutes seules, ayant fortement ébranlé son crédit, on peut douter. Et puis l'enjeu est gros ! Il faut l'avouer, ceux qui ont peur de la séparation ont bien raison, car aucune aventure, depuis plus de cent ans, n'a menacé le pays d'un trouble plus profond !

C'est pourquoi je tiens pour le Concordat, et je ne crois pas que nous soyons si assurés qu'on le dit, de le voir renversé.

Je dis le Concordat, mais ce n'est pas tout : il y faut ajouter le budget des cultes. Beaucoup de gens pensent que les deux questions n'en font qu'une, que si le Concordat est dénoncé, il va de soi que le budget des cultes doit disparaître. C'est une très grande erreur.

A la Commission de la séparation, il ne paraît pas qu'on ait discuté là-dessus. Il est vrai qu'on a systématiquement étouffé tout débat général, si bien que la minorité, écœurée de cette scandaleuse précipitation, a dû se retirer en protestant. Mais si la Commission et la Chambre ne veulent pas écouter la vérité, il faut tâcher, au moins, de la faire entendre au pays. Essayons.

Donc, le maintien du Concordat, disais-je, et celui du budget des cultes sont deux questions très distinctes. La première est d'ordre religieux, social et politique, en même temps que d'ordre diplomatique. La seconde est une pure et simple affaire de probité.

Le budget des cultes, sous quelque forme

qu'il se présente, constitue, en effet, une dette sacrée qui résulte d'un engagement public et national. Le Concordat, dans ses articles 13 et 14, a consacré cette dette, il ne l'a pas créée.

Ce qui l'a créée, c'est le décret du 2 novembre 1789, par lequel l'Assemblée Constituante a mis les biens ecclésiastiques à la disposition de la nation.

Justement, dans la discussion de cette loi célèbre, l'abbé Maury disait : « On ne sait jamais l'histoire de France quand on ne l'a étudiée que dans les historiens ! » Il avait bien raison et sa parole s'appliquait d'avance à l'histoire même qui se déroulait sous ses yeux. Ce n'est pas dans les historiens qu'il faut la chercher, c'est dans les textes, et non pas seulement dans les textes de loi, mais dans les discours qui les ont précédés, qui les éclairent, qui leur donnent leur véritable signification.

Ouvrons donc la collection des « Archives parlementaires » et allons aux séances du mois d'octobre 1789, presque tout entières occupées par ce mémorable débat. C'est le 10, quatre jours après le tragique enlèvement du Roi par les bandes parisiennes. L'Assemblée est présidée par M. Le Chapelier et la parole est à «M. de Talleyrand, évêque d'Autun », pour soutenir sa « motion sur les biens ecclésiastiques ».

Son premier mot est pour tromper. Il s'exerce déjà. « L'Etat, dit-il, depuis longtemps est aux prises avec les plus grands besoins]: il faut donc de grands moyens pour y subvenir. » Il va pro-

poser la spoliation du clergé : mais avant de la couvrir d'un sophisme, il essaye de l'abriter derrière un fait, la détresse du Trésor. Or, au nom du clergé, l'archevêque d'Aix, Mgr de Boisgelin, avait offert de payer immédiatement les 360 millions de dette exigible, au moyen d'un emprunt hypothécaire de 400 millions sur les biens ecclésiastiques : « Et, dit Taine, l'expédient est très bon, car, en ce temps-là, le crédit du clergé est le seul solide (i) » .

Mais quand on veut dépouiller les gens, et, en même temps, se donner des airs de justice, on cherche des prétextes. La méthode n'a pas changé. Le milliard des congrégations, aussi, devait servir de gage aux retraites des travailleurs.

Le discours ou plutôt le rapport de Talleyrand sur sa motion est embarrassé. On le serait à moins. Il avance d'abord, sans le prouver, que le clergé n'est pas propriétaire à l'instar des autres propriétaires : puis il indique seulement l'argument capital, qui est au fond de toute l'affaire, l'argument de principe, bien plus important que le déficit, et dont la présidence de Le Chapelier, le futur exécuteur des corporations, paraît le symbole. « La nation jouit d'un empire très étendu sur tous les corps qui existent dans son sein. » Il n'ose pas aller

(1) La Révolution, t. I, p. 221.

plus loin, et même il a la pudeur d'ajouter : « Elle n'est point en droit de détruire le corps entier du clergé. » C'est Mirabeau qui exposera la pleine doctrine du « Contrat social » : dans l'Etat, point de corps, l'Etat seul tout puissant, est une poussière d'individus désagrégée.

Il le fit dans la dernière séance, celle du 2 novembre. Alors, on ne discutait plus sur la motion de l'évêque d'Autun, mais sur la sienne, et l'avant-veille, à la fin de la séance, il avait demandé le renvoi par un de ces mots qui annoncent la Terreur, où paraît déjà la prochaine tyrannie des tribunes : il ne veut pas qu'on opine la nuit, car, dit-il, « le oui ou le non apportent-ils avec eux la figure de ceux qui opinent ? »

L'abbé Maury, dans son magnifique discours, avait exposé la théorie sociale et traditionnelle des corps organisés. Le Chapelier, qui ne présidait plus, avait bondi : « Je m'étonne, avait-il dit, faisant allusion aux discours des membres du clergé, d'avoir entendu ces expressions : Nos adversaires, nos biens. Je m'étonne d'avoir vu quelques-uns de nos collègues se réunir, faire cause commune... Je sens combien il est important de détruire ces idées de corps... Le clergé offre des dons, mais de quel droit ? à quel titre ?... Ces dons sont plus dangereux que notre détresse. » Qu'importe le déficit ? ce qu'il faut, c'est appliquer le principe de Rousseau.

Mirabeau le développe aussitôt magistralement: « Les corps ne peuvent pas être des élé-

ments de l'ordre social. . . La nation a le droit de les détruire... Si les corps peuvent être détruits, les propriétés du corps peuvent l'être... Appliquons ces principes au clergé... je demande ce que deviendront alors les biens du clergé. . . Il ne reste que la nation à qui leur propriété puisse appartenir». Toute la Révolution est dans ce discours, la table rase du passé, la destruction des droits acquis, la rupture des liens sociaux, le mépris de la tradition, l'omnipotence de l'État.

Nous en avons vu reparaître la thèse, à propos des congrégations, dans les discours de M. Waldeck-Rousseau. C'est toute la théorie des « biens sans maître ». Ces biens sont à vous : je vous tue, vous n'existez plus; donc ces biens ne sont plus à personne ; donc ils sont à moi !

L'abbé Maury avait prononcé ces paroles prophétiques : « Nos propriétés garantissent les vôtres... si nous sommes dépouillés, vous le serez à votre tour ». Soixante-dix ans plus tard, Karl Marx devait faire du discours de Mirabeau l'un des fondements de la théorie collectiviste.

Ce ^discours, justification future de toutes les spoliations, précéda immédiatement le vote du 2 novembre 1789. C'est pourquoi ceux qui ne veulent pas reconnaître, dans le budget des cultes, une dette et un engagement de l'Etat, l'invoquent comme l'argument décisif.

Mais la discussion, le texte lui-même de la

motion de Mirabeau, votée le 2 novembre, renversent leur prétention.

Talleyrand, en parlant des biens du clergé, avait soutenu que la partie seule de ces biens « qui est nécessaire à l'honnête subsistance du bénéficier lui appartient ». Par là même il constatait que cette partie ne pouvait lui être enlevée, et, en fait, il proposait que la nation lui assurât un revenu de 100 millions, réductible par extinction jusqu'à 80 ou 85.

Barnave avait dit : « Il est certain que ces fondations — faites en faveur du clergé — ont pour objet unique le soulagement des pauvres, le culte divin et l'entretien des ministres du culte : mais il n'est pas moins certain que si la nation se charge de ces objets, elle rentre dans la propriété des biens ». Ainsi, Barnave lui-même reconnaissait que la nation ne pouvait se déclarer propriétaire des biens du clergé, que si elle se chargeait de l'entretien des ministres du culte.

Cette idée, sous des formes diverses, reparaît à chaque instant pendant les trois semaines que dura la discussion. Elle avait été formulée très nettement par M. de Montlosier, l'homme qui, trente ans plus tard, devait écrire contre « la Congrégation » ce Mémoire à consulter, devenu, depuis M. Dupin jusqu'à M. Trouillot, l'inépuisable fonds de magasin des anticléricaux.

« La nation peut-elle disposer des biens du clergé? Oui. La nation est-elle propriétaire? Non. Le clergé peut-il être dépossédé ? Oui. Les titulaires peuvent-ils l'être ? Non, à moins qu'ils

ne soient indemnisés et dédommagés par la nation ».

Dans les camps les plus divers, on considérait donc que la dépossession du clergé était impossible, sans un juste dédommagement.

Le 2 novembre, on vota. La première motion de Mirabeau portait : « 1° que tous les biens du clergé sont la propriété de la nation, sauf'k pourvoir d'une manière convenable à la décence du culte et à la subsistance desjministres des autels » .

Sauf à ?... qu'est-ce que cela veut dire ? Peutêtre, dans l'esprit du tribun, était-ce une de ces formules propres, comme il disait, « à sauver la soudaineté du passage » . Mais devant la discussion, et le sentiment de l'Assemblée qu'elle faisait éclater, il n'avait pu s'y tenir.

Le 2 novembre, il relit sa motion « en y réunissant, explique le compte rendu, quelques-uns des principaux amendements proposés dans le cours des débats », et elle est ainsi rédigée : 1° « que tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir, d'une manière convenable, aux frais du culte, à l'entretien de ses ministres et au soulagement des pauvres... »

On vote par appel nominal, et voici le résultat : Pour l'adoption, 568 voix. Pour le rejet, 346 voix. Voix nulles, 40.

A la charge ! Le dictionnaire de l'Académie dit : « A la charge ou à charge : à condition, avec

obligation. Je lui ai vendu ma maison à la charge de payer mes plus anciens créanciers » .

Je défie qu'on donne une autre définition. M. Aulard, qui n'est pas suspect, Fa très franchement reconnu dans ses « notes sur l'Histoire du Concordat » que la Revue bleue a publiées en novembre dernier. « On a épilogue, dit-il, sur ces mots : à la charge et on a dit qu'ils ne constituaient pas un engagement. C'était bien un engagement, et un engagement solennel. » Seulement, comme il faut bien sauver la face des spoliateurs, M. Aulard s'en tire par cette admirable explication. « Toute la question est de savoir envers qui la nation s'engageait... Envers qui ? envers elle-même. » Ce n'est pas plus difficile que cela. Les mots à la charge veulent dire « que la nation considérait le culte comme un indispensable service public, et que, du moment qu'elle reprenait les biens ecclésiastiques, elle se croyait tenue d'assurer la subsistance du ministre et les trais du culte... Que cette opinion change, que ces besoins disparaissent, la nation sera libre ou plutôt aura le devoir d'appliquer à d'autres besoins le salaire du clergé. » Et allez donc ! Ainsi parle don Juan à M . Dimanche : « Je suis votre serviteur, et de plus votre débiteur... C'est une chose que je ne cache pas et je le dis à tout le monde... Voulez-vous que je vous reconduise ? »

M. Aulard ajoute : « C'est ce que fera la Convention, quand, séparant l'Église de l'État, elle déclara que la nation ne salariait plus les frais d'aucun culte. »

Il est vrai que cette même Convention, le 27 juin 1793, avait décrété « que le traitement des ecclésiastiques fait partie de la dette publique » et c'est encore M. Aulard qui le constate dans son Histoire politique de la Révolution française.

Charge, dette publique, ces mots n'ont qu'un sens. Tous les sophismes, toutes les arguties, ne le peuvent changer. De quel nom appelle-t-on ceux qui ayant passé un contrat à condition de remplir une charge, gardent le bénéfice du contrat en se refusant à remplir la charge ? De quel nom désigne-ton l'opération d'un Etat qui, ayant envers des créanciers reconnus, une dette inscrite dans ses livres publics, se refuse à l'acquitter ? Est-ce une faillite ? Est-ce une banqueroute ? Est-ce... autre chose ?

En politique, on ne sait jamais !

C'est l'histoire de l'immortel gamin de Gavarni : « J'te chipe, un supposé, ta toupie : bon ! qu'est-ce que tu dis ? Tu dis : Zidor est un' canaille. Pourquoi ? Parce que nous aurions la même opinion. Mais si nous aurions pas la même opinion, tu peux pas, pa'ce que c'est politique ! »