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me faire 2 e*e8t que Pacte de Robert Peel a été violé deux fois, une fois en 1847 et une fois en 1857,

M. RouHPïi. '^ Évidemment, pour donner ^ne plus grande e^t^n^ion ^jxj^ billets de banque,

M. Cernuschi. — On en a émis poqr quelques jour^ quelques centaine&i de mille livres de plus que ce qui était |îxé par la loi*

M. RouHER. — Ils ont été obligés de faire plus de monnaie fiduciaire ; par conséquent, il? viplaieut encore plus vos principes.

M, CfiUNuscm, -^ C'ept moî-s^même qui énonce le fait^ pfiroe que je veux aller au devant de toutes les objections. Pour moi, le billet de banque, c'est la monnaie de Fétat de siège; on ne doit l'émettre qu'en cas de désespoir, et jamais pour encourager les affaires. Une fois que l'Angleterre a aoldé tous pes comptes, qu'elle a payé tout ce qu^elle doit au dehors, si elle n'a plus de monnaie, la mouuaiç supplémentaire qu'on émet est

destinée à maintenir la possibilité des échanges intérieurs, mais avec un avis très-clair et très-net que c'est pour cela, et pas pour autre chose. La Banque tient l'escompte à 10 pour 100 et retire les billets supplémentaires aussitôt que possible. Je concède le papier fiduciaire comme une mesure de salut public, mais je dis que commerce libre et monnaie fictive sont deux choses contradictoires. On n'est pas émancipé tant qu'on se nourrit d'illusions pernicieuses dans le présent, et encore plus dangereuses pour l'avenir.

M. RouHER. — Nous vous remercions.

Monsieur, des explications que vous avez bien voulu nous donner.

M. Cernuschi donne communication d un projet de transformation pour la Banque de France, tiré de son livre intitulé ; Mécanique de l'échange.

« Aucune erreur n'a jamais été aussi force tunée que l'erreur de la monnaie fiduciaire, (( de l'or supposé. Elle satisfait les conserva- « teurs, elle séduit les novateurs, elle plaît «aux riches, elle sourit aux pauvres. Le

— Si —

« charme est général et , cependant on se « combat à outrance , ici pour le privilège , «là pour la liberté.

« Le privilège est pris en aversion, on s'ir- « rite, on le rend responsable de tout, même « du mal qu'il ne fait pas et même du bien « qu'il ne peut pas faire. On veut le renver- « ser. Cependant l'émission libre a causé par- « tout des désastres. Partout on a fini par « décimer le droit commun, sacrifice tou- « jours douloureux, mais accepté quelquefois « comme un mal moindre. On dirait que Tex- « périence est moins défavorable pour le « monopole que pour Tantimonopole. Qu'im- « porte? Le privilège est odieux, sa dispari- « tion promet un soulagement indicible.

« Entre les deux systèmes également forts « à Tattaque, également faibles à la défense, € la lutte est interminable. C'est que T illusion « est des deux côtés, c'est que la vérité est « ailleurs. Mieux vaudrait renoncer d'un com- « mun accord à la fausse toison, mieux vauc draît faire parler ce sphinx de l'or supposé, « lui faire dire son secret : Je ne suis qu'une « idole, idole avec le privilège, idole avec la « liberté.

« En fait d'or supposé^ on ne sera dans le (( vrai que le jour oîi, tout le monde étant li-« « bre de remettre, personne ne voudra plus u Tacceptor.

« Il appartient à la puissanoe publique de «donner Texemple. Parfois, l'amélioration « des choses humaines ne se fait que par des « guerres, des bouleversements, des luttes « territoriales. Souvent on l'obtient par des c< moyens opposés : Taccord^ le traité, lacon- «vention^ le concordat, Tadoption simulta- « née d^uue mesure reconnue réciproquec( ment salutaire» Le jour viendra donc pour « les traités monétaires.

«Les États se promettront réciproque- « ment de n'avoir aucune relation d'affaires, «aucune créance, aucune dette envers les a banques d'émission quelles qu'elles soient.

x< Ils se promettront qu'au bout d'un cerc( tain temps et par des retraits successifs tout « l'or supposé actuellement émis par les ban- « ques privilégiées sera annulé.

« ils se promettrotit de ne plus accorder « aucun privilège pour l'émission de l'or isup--

«|^0dé«

« Ils se promettront de ne plus recevoir, à

ce partir d'une certaine époque^ aucun payece méat en or supposé et de n'accepter que des « reconnaissances de dépôt donnant, non une <i créance, mais la propriété de Tor vrai réelce lement déposé. Cette stipulation suffira pour c( arrêter toute émission d'or supposé sans la « défendre. Répudié ei refusé par les caisses c( publiques, l'or supposé sera bientôt répu- « dié et refusé par le public tout entier. Le «privilège disparaîtra, l'or supposé disparaî- « tra, et aucune liberté ne sera lésée.

« On pourrait objecter que partout les États c ont des dettes envers les banques privilé- «giées. C'est vrai, mais ils sont libres de «changer de créanciers, il leur est facile « d'emprunter au public ce qu'ils ont em- « prunté aux banques privilégiées et de les « rembourser.

« lié cesseront ainsi d'avoir une part même « iadirecte dans les bénéfices que les banques « {privilégiées réalisent en s'appropriant une «portion du capital général.

« La disparition de Tor supposé est chose si « importante, si peu coûteuse, si rationnelle, « û juste^ si utile^ si réparatrice, qu'un État « detrflit h vouloii* lors même qu'il sertît

« seul à la vouloir et que le concours des au- « très États lui ferait défaut. Il lui suffit de « s'entendre avec les actionnaires de la ban- « que privilégiée. De quoi s*agit-il enfin?

« D'une indemnité à leur payer pour le ra- « chat de leur privilège. Cette indemnité «peut devenir très-légère pour TÉtat, et « même se réduire à rien, TÉtat disant à la « banque d'émission :

« Renoncez au privilège ;

« Retirez graduellement tout Tor supposé (' qui circule ;

« Devenez simple banque d'escompte;

«Je cesse le commerce des capitaux flot- « tants et je vous cède ma clientèle.

«Je vous garantis pour le temps que le « privilège devait durer un dividende annuel « égal au dividende actuel.

« J'aurai droit à une portion de vos béné- «fices au delà du minimum garanti, mais « seulement jusqu'à remboursement des com- « pléments de dividende que j'aurai payés.

« Cette convention ouvrirait un grand ave- « nir à la Banque elle-même*

« Tant qu'une banque émet de l'or supposé, « elle ne peut faire appel aux capitaux, il fau-

« drait leur payer des intérêts, et la banque <( d'émission aurait grand tort de payer des « intérêts, elle qui peut se fabriquer, dans ses <( bureaux, autant de capitaux gratuits qu'il « lui convient. Mais dès le jour où la banque « d'émission se serait transformée en banque « d'escompte, son premier acte sera d'ouvrir « des comptes courants à intérêts.

« A son appel, on verra accourir de toutes « parts et sur tous les points qu'elle indiquera «les capitaux en masse, ceux qui avaient « contracté l'habitude d'aller à la trésorerie « de rÉtat, désormais retiré du commerce, « et ceux qui souvent restaient sans emploi, « faute d'un preneur sur place inspirant assez « de confiance. Qui ne voudrait être le client « de la grande banque qui s'est enfin décidée « à bonifier des intérêts? Elle sera la plus « commode, la meilleure des caisses d'épar- «gne; elle sera la banque préférée entre « toutes les banques. Ne voit-on pas que, « déjà actuellement, on lui verse des sommes «considérables, quoiqu'elle ne paye aucun « intérêt?

« Pour répondre à tous les besoins , la « Banque émettra des billets à rente rem-

< boursables moyennant préavis, et des bons <f à intérêt payables à échéance fixe, le tout «au gré des preneurs; elle multipliera les a succursales, elle aura des agences dans nn a grand nombre de localités, et des corres- « pondances même àTétranger. L'or voyage; c< pourquoi la Banque ne serait-elle pas préc( sente sur tous les grands marchés^

« Ce ne sont certes pas les capitaux qui fe- « ront défaut à la Banque, mais plutôt la ma- «tière escomptable. Et alors TÉtat pourra « s'adresser à elle pour, au besoin, faire esa compter ses acceptations et obtenir des ^ avances sur nantissement. La Banque n*é- « mettant plusd^or supposé, ses rapports avec « TÉtat seront parfaitement réguliers.

« La transformation de la banque d*émis- « aion en banque d'escompte ordinaire pro- « duira instantanément un grand bien moral.

« Toutes les prétentions en fait de crédit « ou d^escompte, toutes les erreurs en tait de « monnaie tomberont d'elles-mêmes.

i* La Banque ne sera plus le point de mire « de toutes les accusations , ni le point de c< départ de toutes les idées fausses. (Voir la note 10, page 199.)

« Qna&d Vot se raréflei^, quand l^escompte « s'élèvera, la Banque accordera un intérêt « plus élevé aux comptes courants; quand l'or « abondera et que Tescompte baissera, elle « escomptera à moillpur marché. Personne ne (( 8*^n plaindra.

«L'équilibpe entre Tescompte à prendre u d'un cÂté et Tintérât à bonifier de l'autre «sera jnaintenu gar les événements eux- « iqêmes.

« La Banque sera désintéressée dans les u oscillations du taux d'escompte. Avec le K taux abaissé ou avec le tfiux élevé, son bé-^ fc néfice restera le même; ce sera toujours « une même différence entr§ l'intérêt pfiyéet « l'intérêt perçu.

« Il en sera pour le commerce ^e Tor et de u Pesce^pte comme pour tous les autres corn- « ineroes : l'oscillation favoriser^ tantôt les « uns et tantôt les autres.

c Libre et puissfinte, marchant dans les « voies de la justice et de la vérité, la Banque « tn^nsfermée sepa le gran4 marché des oapi-? «taux bottants. I^eâ affaires prendront un a essoB incalculable* En peu de temps, ses u b^jéfiaes égalpoBtleg M^éfipea qu^ella fait

«sait avec Tor supposé; en peu de temps, « oUe nivellera son compte de garantie avec u l'État.

« La grande masse et la grande subdivision a des effets (effets qui représentent des mar- « chandises réellement livrées par lescompté) «réduisent infiniment les risques de Tes- « compte ; aussi la Banque transformée n'aura « besoin ni de grand capital ni de grandes « réserves en fonds pid3lic8. Ceux qu'elle pos- « sède, elle les distribuera en nature à ses «actionnaires. Les actionnaires rentreront «ainsi dans une portion du capital versé, « sauf à le reverser en cas d'appel, suivant « ce qui se pratique dans toutes les sociétés « de banque et d'assurances.

« I^ réapparition de la reconnaissance au « porteur doit coïncider avec la disparition « de l'or supposé. Mais le métal précieux, ap- « partenant aux porteurs des reconnaissances « de dépôt, ne doit pas figurer dans l'actif de « la Banque, comme les reconnaissances de « dépôt ne doivent point figurer dans son pas- « sif. Il faut faire ici ce qu'on fait pour les «titres déposés, lesquels n'entrent jamais « dans les comptes de la Banque. Les dépôts

« de titres comportent des certificats nomi- «: natifs; les dépôts de métal précieux sont « constatés par des reconnaissances au porte leur. Voilà la seule difi'érence entre le dé- « pot de titre et le dépôt de métal précieux. « Mais cette différence a des conséquences « importantes au point de vue du contrôle « des dépôts.

(( Le déposant de titres est nanti d'un cerc tificat relatant distinctement tous les numé- « ros des titres déposés.

« Le déposant d'or n*a rien et ne peut rien « avoir de pareil. H a bien en main une re- « connaissance au porteur ; mais la somme € déposée se mêle aux autres sommes, au- « cun signalement ne la fait connaître.

« Une garantie est pourtant nécessaire : il « faut que les dépôts de monnaie métallique « soient soumis à des vérifications fréquente tes, publiques, solennelles. Il faut absolu- « ment savoir d'une manière authentique si « tout l'or déposé, tout l'or représenté par les '(( reconnaissances est à sa place.

« Il circule de par le monde pour trois « mille tonneaux d'or supposé. Monnaie abu- « sive et trompeuse ! Ses bienfaits sont nuls ,

«M8 dangers iBcontestables. L'expérieBce « est là : elle est terrible. l\ n'existe pas de « grande banque d'émission qui n'ait arrêté <c ses payements. Toutes ont failli à leurs en- «gagements, toutes ont ce mauvais préçé- « dent, le cours forcé. Il &ut donc aviser, « car le désastre peut se renouveler.

« Le cours forcé est un abîme dont on peut < revenir, mais on n*est jamais sAf d^en re- H venir sans de profondes blessures. Le pâiil « est surtout redoutable si la fabrieation de « Tor supposé est concentrée dans un seul « établissement et si cet établissement a le H pouvoir d'en émettse à volonté.

<i Quand même il serait vrai que l'os supr- «posé développe les afiaires, quand même K il serait faux que l'or supposé impose de ^ grandes pertes au public, il serait encore n sage de renoncer à un expédient qui fait ^ courir de si grands dangers.

K Quelque admiration qu'on professe pour s Tor supposé, on n'est pa^ quelquefois sans « avoir au fond d^ grandes inquiétudes. On ff discute alors sur la liipite que rémission « ne devrait pas dépasser* G'est là un homs mage iavalo^taif emenf f&sii^ à la vémté*

« Comment soutenir que ce palladium de « l'activité sociale , que cette monnaie si sa- « lutaire devienne tout à coup si dangereuse, c seulement parce que la dose en est aug- « mentée d'un cinquième ou d'un sixième, « d'une somme égale à peine au produit men- « suel de l'impôt? Et si on craint de Taug- « menter même si faiblement, comment sou- « tenir que cette monnaie est opportune, « qu'elle est utile, qu'elle est puissante?

« Ce n'est pas moins par la qualité que par a la quantité que l'or supposé est un mal.

« Pour s'en défendre, il n'y a qu'une mesure «radicale : la déconsidération et l'abandon.

« Il a fallu des siècles pour qu'on cessât « d'altérer là monnaie. En faudra-t-il pour « qu'on renonce à l'or supposé? La réforme « sera plus difficile, car on ne croyait pas à « l'or altéré, et on veut croire à l'or supposé. « C'est une religion. »