ONE

A l’entrée de la salle à manger, on aménagera un vestibule contenant des lavabos communs (6 à 8 robinets pour 100 malades), des casiers pour les serviettes et les verres.

ARTICLE 40. — Les locaux seront disposés de manière à permettre une désinfection efficace par le seul nettoyage humide : sol imperméable, obturation des fentes des parquets et des murs, surfaces lissées et lavables, ripolinées de préférence, mobilier très simple (lits en fer, sommiers métalliques, etc.).

A l'exception de celles qui pourront être aménagées devant les chambres d’isolés à un lit, les galeries de cure seront placées de préférence à l'extrémité de l’aile du bâtiment, dans le prolongement de chaque couloir d'étage. Dans tous les cas, elles seront bien orientées, indépendantes des chambres de malades et devront toujours être reliées aux bâtiments par un passage couvert. Les galeries de cure auront 4 m. de profondeur et seront largement ouvertes en avant. Les chaises longues seront disposées sur une seule rangée et on comptera un mètre au moins pour chaque place.

Tout sanatorium doit être pourvu d’un service médical comprenant : salle d'attente, salle d’auscultation, installation de rayons X, organisation pour la création et l’entretien du pneumothorax artificiel, outillage pour la désinfection des instruments, une salle d’opérations, une salle de pansements et soins spéciaux, service oto-rhino-laryngologique, dentisterie, petite pharmacie, laboratoire outillé pour la bactériologie, les analyses et les recherches courantes, une chambre noire pour les travaux

photographiques, et une réserve pour le classement et la conservation des films radiographiques.

ARTICLE 11. — En annexe immédiate des cuisines, on trouvera le dispositif pour le lavage et la désinfection, par l’eau bouillante carbonatée, de la vaisselle et des ustensiles de table.

Dans tout sanatorium dont le nombre de lits atteindra 50, le linge et le matériel lavable seront obligatoirement lessivés sur place dans une buanderie pourvue de l'outillage et des annexes nécessaires.

On trouvera également une installation pour la désinfection comprenant : le service de stérilisation par la chaleur, des crachats et des crachoirs ; une chambre à formolisation et, autant que possible, un autoclave à vapeur sous pression.

La buanderie et les services de désinfection ne devront, en aucun cas, être installés dans une partie des bâtiments occupés par É malades.

Si le linge est lavé au dehors, il sera transporté à la buanderie dans des

sacs imperméables en grosse toile, et ne devra être mampulé qu'après immersion dans les bacs d’essangeage et de trempage.

Les eaux usées et les eaux-vannes seront traitées par un procédé d’épuration reconnu efficace par le Conseil Supérieur d'Hygiène publique de France et le dispositif adopté ne pourra être mis en service sans une autorisation préalable du Péfet, après avis du Conseil départemental d'Hygiène.

Les restes alimentaires divers, s’ils ne sont pas utilisés pour la nourriture des animaux, les ordures ménagères, les déchets et détritus organiques seront détruits dans un four crématoire installé loin des bâtiments.

ARTICLE 12. — A titre transitoire, les sanatoriums existants lors de la publication du présent décret, considérés comme sanatoriums publics ou comme sanatoriums assimilés aux sanatoriums publics, pourront ne pas réunir toutes les conditions précisées aux articles 7 et suivants cidessus. Toutefois, les modifications possibles devront être envisagées et exécutées de façon à ce que, dans un court délai, soient réalisées les améliorations qui permettraient de procurer le maximum de ces conditions.

Section BE.

(Ajoutée par le décret du 11 octobre 1924).

Sanatoriums destinés au traitement des tuberculoses ostéo-articulaires et ganglionnaires.

ARTICLE 12 bis. — Les sanatoriums destinés au traitement des tuberculoses ostéo-articulaires et ganglionnaires doivent être installés dans des conditions telles qu’on puisse y pratiquer d’une façon efficace, la cure d’air et la cure de soleil.

L'emplacement du sanatorium doit reposer sur un sous-sol perméable sec, être largement ensoleillé et protégé contre certains vents dominants.

Il faut pouvoir se procurer de l’eau à discrétion et une quantité d’eau potable suffisante.

ARTICLE 12 ter. — Il doit y avoir, dans chaque sanatorium, des lits d'isolement dans la proportion de 10 % au minimum de la population totale des malades, pour permettre de recevoir les contagieux, les septiques chirurgicaux et les opérés.

La surface des chambres à un lit doit être d’au moins 9 mètres carrés et celle des autres chambres et dortoirs de 5 mètres carrés par lit.

Les dispositions des paragraphes 4 et 5 de l’article 9 et celles de l’ar-