Op. déjà cité, part. II, chap. III

été en sa possession, ou, a toujours été transférée correctement jusqu’à ce qu’il arrive à un titre qui soit inattaquable, soit par la longueur de temps, soit autrement.

Pour les meubles, 1l en sera de même en cas de conflit entre deux tiers à moins que des exceptions légales ne viennent donner un titre inattaquable immédiatement, ce qui peut se produire dans certains cas où le sous-acquéreur est protégé, alors que l’aliénateur reste responsable par exemple l'affaire Buckley v. Gross 1863, cas où le demandeur avait, sans droit, pris du suif qui lui fut enlevé par la police suivant la loi règlant les droits du « Receiver of Police »; celui-ci le vendit et il fut décidé que l’acquéreur ne pouvait être inquiété par personne et que le « Receiver » ne devait rendre compte qu’au véritable propriétaire.

Nous verrons d’ailleurs qu'il y a fort peu de cas où le verus dominus soit sans recours.

Donc dans le cas de conflit entre deux titres différents c’est le meilleur qui l'emporte soit par priorité, soit par exception légale.

Dans le cas de conflit entre possession naturelle el possession avec titre, c’est le titre qui l’emporte naturellement et la preuve incombe à celui qui n’a pas la possession matérielle.

Il reste donc la question du conflit entre deux personnes ayant un titre du même auteur, par exemple entre un acquéreur et un locataire; c’est le cas auquel se réfère Perkins : ici il faut distinguer si il y a conflit entre une personne ayant acquis un droit temporaire et une autre ayant acquis un droit absolu, dans ce cas il est clair que l’acquéreur du droit absolu ne l’acquiert que soumis au droit de l’autre et qu’il doit lui laisser la chose pour le temps auquel il a droit.

Mais si le conflit est entre deux personnes ayant acquis le même droit comme dans le cas de deux acheteurs de la même chose du même vendeur, la question semble une pas avoir reçu de réponse décisive car d’après le «Sale of Goods Act de 1893», le vendeur resté en possession, quoique la propriété de la chose soit passée à l'acheteur en

a encore la possession légale et peut valablement la transférer à un second acquéreur de bonne foi. Ceci est d’ailleurs un des rares cas où la bonne foi protège le sous-acquéreur, car ainsi que nous le verrons au long de cette étude, la bonne foi telle que nous l’entendons, c’est-à-dire la croyance au titre de l’aliénateur ne sert à rien en général, si ce n’est à protéger celui qui excipe d’une exception légale en prouvant qu'il n’a pas été partie à une fraude ou un dol.

$ 4. Objets susceptibles de possession.

À différentes époques des doutes ont existé quant aux choses qui sont réellement objet de possession corporelle et par corollaire, sur les choses susceptibles de possession au sens large du mot.

Pour les vieux auteurs comme Littleton et Coke les choses pour être susceptibles de possession doivent être capables : de « manual occupation, possession or receipt ? c’est-à-dire des choses que l’on peut appréhender corporellement ou qu’une sorte de fiction permet de considérer comme étant appréhendées de cette façon (Littleton 1.10- Coke 19. a).

Il est bien établi dans les vieux livres que l’on peut avoir possession des rentes et services inhérents aux tenures de « freehold ». Sir Fred Pollock dit aussi, se basant sur l'octroi de l’action de « trespass » qu’en cas de tout droit incorporel sur un « real estate » consistant ou admettant d’une jouissance exclusive, l'exercice de facto de ce droit équivaut à la possession.

Mais de là il ne faut pas conclure que les Anglais aient connu une sorte de quasi-possession de ces droits incorporels portant sur des immeubles assimilables à la théorie romaine correspondante, car dans le sujet qui nous occupe, il n’y eut jamais de doute quant à la nature de cette possession, attendu que ces droits « rents et services » étaient considérés comme des choses tenant de la nature de la terre; pour en obtenir la saisine il fallait user d’une sorte de transfert analogue à celui employé pour les terres.

Et pour que cette saisine fut complète il devait y avoir une sorte de prise de possession de faclo, telle que la chose le permettait : pour la terre, c'était l’<entry » pour la rente le « receipt » reçu actuel de quelque partie de cette rente.

En droit primitif les rentes étaient regardées comme partie de la « realty » et capables de possession et de saisine, pouvant être récupérée, comme la terre par une « assize » Dee UNIES

D'où il s'ensuit que de ce fait ne pouvait naître une théorie semblable à la quasi-possession romaine; il faut aller la chercher plus loin.

Sir J. Salmond dans son livre sur la Jurisprudence pense que « beaucoup de droits peuvent être sujets de propriété mais ne peuvent être possédés généralement.

Les «transitory right » qui n’admettent pas un exercice continu, n’admettent pas non plus de possession, car ils ne peuvent être exercés sans être par là détruits entièrement, donc ils ne peuvent être possédés.

Un créancier ne possède pas la dette qui lui est due, mais une servitude (easement) est possédée parce que son exercice et son existence continue sont conformes l’un à l’autre.

En général les jura in personam en tant qu’opposés aux jura in rem n’admettent pas la possession.

Il rappelle que l'exercice répété est équivalent à exercice continu, c’est pourquoi les obligations peuvent être possédées : «rents », annuities », «bonds », service du domestique possédés par le maître.

Cette explication ne peut être acceptée car elle est illogique et va à l’encontre des faits historiques.

Ce n’est pas le fait de continuité qui fonde la possession quoique Coke dise qu’elle doit être longue, paisible et continue (Co. Litt. 113 a.) à l’imitation des Romains ce n’en est qu'un caractère.

Pour trouver une explication raisonnée de l'impossibilité de la possession des droits incorporels ne provenant pas de la terre il faut revenir à ce que rapportent les historiens.

L'action de « trespass » protégeait la possession des

meubles comme des immeubles, là où l’action était accordée il y avait possession sans aucun doute; ainsi que nous l'avons vu en droit primitif anglais, la règle était ubi remedium; ubi jus. Donc, quand il n’y avait pas lieu à l’action de « trespass» on disait qu’il n’y avait pas possession; et pour des contrats ou obligations l’action en cas de rupture était une action en dommages quand il ne s’agissait pas d’une somme liquide ni d’une chose déterminée, pour lesquelles deux autres actions particulières existaient. De plus il faut ne pas oublier l'influence que les Cours ecclésiastiques et l’« Equity » ont exercé sur cette matière, d’où des règles bien différentes créées sans coordination suivant les besoins du moment, ce qui apparaîtra encore plus avec l’histoire de la distinction des « choses in action » et des « choses in possession ».

Les secondes sont, dit Goodeve, des choses dont on peut avoir la possession actuelle et matérielle et qui peuvent être transférées par une tradition. Autrement dit les meubles corporels. Pour ceux-ci l’action de « trespass » peut être intentée, donc il y a possession.

Les premières par contraste avec celles-là sont dit, le même auteur tous droits d’espèces variés qui ont pour commune caractéristique! « qu’ils ‘ne confèrent pas la présente possession d’un objet tangible? ». « Le sens de l'expression doit être déterminé d’après le contexte car quelquefois elles dénotent aussi bien des droits essentiellement incorporels de nature que ceux d’une personne ayant droit à la propriété » (« right to possess » dans son acception la plus extensive) ou l’objet même de ces droits ou encore l'instrument, le document qui en fait preuve. (Elph, Intro. ch. 7, p. ?).

Ex principe 1l vaut mieux dire comme Blackstone (?BI 389) « la propriété dans les meubles peut être soit « in possession » là où un homme a non seulement le droit de