Op. déjà cité part. II

Dans Asher v. Whilelock 1865 « La possession étant une fois admise comme «rootof title », toute possession, chaque possession crée contre les intrus suivants un titre avec tous les avantages et les charges du vrai titre. »

Lord Kenyon CG. J. dans Graham v. Peal 1801 : « Toute possession est une possession légale contre un déjiciens.. Sous la vieille procédure un possesseur actuel dépossédé pouvait maintenir l’action de «trespass » pour trouble à sa possession, poursuivre en « {rover » en raison de son droit à posséder. « autrement dit, la possession est équivalente à un titre contre un simple intrus. »

Ce qui est frappant dans tous ces passages cités, c’est que tous ces savants juristes parlent toujours d’un droit préférable en comparaison avec un autre : autrement dit, le « better right to possess ».

Dans une autre série de citations on voit que ce meilleur droit à posséder l’emporte toujours sur cette possession de fait ou possession naturelle comme l'aurait appelée Pothier, mais, par contre, doit toujours céder devant le titre du possesseur légal.

C’est ainsi que Sir F. Pollock dit : « La possession de

le cas où la possession matérielle est contestée ou ambiguë et en cela, le droit ne fait que développer et confirmer l'instinct pratique de l’espèce humaine.

La règle, que là où la possession de fait est incertaine, indéterminée, la possession en droit suil le droit, à posséder, ou plus brièvement, que la possession suit le titre, fut énoncée en 1847 par ce diclum du juge Maule dans Jones v. Chapman : « Il me semble qu'aussitôt qu’une personne à droit à la possession et prend possession en assertion de son droit, ou ce qui est la même chose, quand une personne entre en possession par ordre du propriétaire légitime ; la loi fait immédiatement passer la possession actuelle à cette personne. S'il y a deux personnes dans un champ prétendant chacune qu'il est à elle et chacune fait quelques actes en assertion de son droit et si la question de savoir

laquelle des deux a la possession actuelle? Je réponds la personne qui a le titre a la possession et l’autre est un simple intrus. »

Cette règle dit clairement : qu'entre une possession naturelle et une possession avec titre, c’est cette dernière qui l’emporte, mais on ne sait pas quel est le titre nécessaire et suffisant pour cela.

Dans le cas de conflit entre deux possesseurs avec titre Littleton n’est pas plus clair, s. 701 : « Quand deux personnes réclament une même terre et que l’une prétend par un titre et l’autre par un autre, la loi donnera la possession à celui qui a droit à posséder. » C’est un vrai cercle vicieux. Et « cette règle s'applique » dit Newton 19. H. VI. 28 b., « aussi bien quand une partie a un droit à posséder absolu mais aussi quand elle a un droit relativement meilleur à posséder que celui d’un autre ».

Suivant Perkins, cette règle pourrait même être appliquée contre le verus dominus, ou autrement dit, la possession suivrait au besoin un titre dûment dérivé d’un droit antérieur quoique simplement possessoire contre tout autre titre.

Une réflexion de Sir F. Pollock aidera à débrouiller cet écheveaut : « Le seul moyen pour un propriétaire qui veut disposer de sa terre. et qui voit son droit d’en disposer disputé... c’est de montrer que lui-même et ses auteurs ont possédé cette terre pour un temps suffisant pour exclure toute probabilité raisonnable d’un droit adverse préférable.

Il faut donc revenir aux règles du « conveyancing » les règles relatives au transfert des terres; puisque, en fait, c’est du droit immobilier que vient tout le système possessoire.

Le vendeur de terres anglaises doit fournir à son acheteur ce que l’on apelle un titre suffisant, c’est-à-dire qu'il doit pouvoir montrer en remontant sur un certain nombre d’années que la terre en question ou, a toujours