Chap. Possession

Delage. 3

intention de disposer de la chose comme un propriélaire, est nécessaire pour changer une simple détention en une possession juridique. Mais cet animus domini où dominanlis ou dominandi de Théophile, des Civilistes et des Canonistes allemands exclue le « bailor » (gagiste) et « le termor » (fermier) des possesseurs qui, en droit anglais, ont la possession.

Tout ceci, dit encore cet auteur, est le résultat de la philosophie de Kant qui conduit les juristes allemands à regarder l'intention nécessaire à la possession, comme primordialement égocentriste. La manifestation extérieure de sa liberté et de sa volonté l’a fait une partie de soi-même; il s’ensuit que le possesseur doit détenir pour son propre bénéfice ce qui ne cadre pas non plus avec le droit anglais.

Et voici son système ainsi qu'il l’expose lui-même?

« Les obligations légales sont logiquement antérieures aux droits. Le procédé du Droit est de limiter, de certaines facons, la liberté d'action ou la liberté de choix d’un plus ou moins grand nombre de personnes; tandis que le pouvoir de résister ou d’obliger à cette limitation, est généralement confié à certaines autres personnes; ou autrement dit, un droit correspond à une obligation mais ce n’en est pas un corrélatif nécessaire ni universel. De plus une large part des avantages dont jouit quelqu'un qui a un droit ne sont pas créés par le Droit?. »

Si ce que le Droit fait, est d’exclure les autres, de les empêcher d'intervenir quant à la chose ; il semblerait que l’animus, que le Droit requiert est seulement l'intention de les exclure. Mr. J. Holmes dit qu’un tel animus est tout, ce que le Common Law déclare nécessaire et que, par principe, rien de plus ne serait requis.

D'après Mr. Holmes, la distinction entre la théorie anglaise et la théorie allemande, est que les Allemands exigent l'intention de s'approprier ou de disposer de la chose comme un propriétaire, et que dans cette intention, il y a bien l'intention d’exclure, mais aussi quelque chose de plus.