lei entre en jeu la question des coutumes et mœurs

En droit anglais le « bailee » a l'intention d’exclure, ainsi que le fermier (tenant) mais ni l’un ni l’autre n'ont l'intention de s’approprier!. L'intention d’exclure n’a pas besoin d’être aussi extensive que l’impliquerait un animus domini. De même en Common Law le dépositaire est un vrai possesseur quoique son intention ne soit pas « selfregarding » et qu’il détienne seulement pour le bénéfice du propriétaire {Bridges v. Hawkesworth).

Mr. J Holmes examine ensuite ce qui 6st nécessaire pour continuer à garder le droit de possession : « Savigny, dit-il, pense que l’animus doit continuer et être un «constant pouvoir de reproduire à volonté les rapports physiques originaux sur l’objet. » Il voit dans ceci une ambiguïté de langage qui a conduit à une grande confusion de pensée.

Nous employons, dit-il encore, le mot possession indifféremment pour signifier la présence de tous les faits nécessaires pour la gagner, et aussi pour indiquer la condition de celui qui, quoique quelques-uns de ces faits n'existent plus, est encore protégé comme s'ils existaient encore. Il n’a été que trop facile de traiter la cessation de ces fails comme la perte des droits, ainsi que le font presque quelques écrivains allemands (Bruns) ».

On retrouve done ici la même objection que celle de Sir John Salmond.

Dans la théorie anglaise, un droit une fois acquis fait comme partie de la personne de celui à qui il appartient. Gette idée a probablement une origine féodale; elle a pour conséquences, que les éléments mis en œuvre pour acquérir un droit, une fois ce droit acquis, sonb considérés comme épuisés et ne pouvant se renouveler car, 1ls ne sont plus nécessaires. Tandis que dans la théorie subjective, le droit, n'étant pas lui-même une création s’intégrant à l'individu, mais au contraire, étant formé des éléments volontaires extériorisés par l'individu, cesse dès qu'un de ces éléments manque, sans qu’il soit nécessaire

1. Le « bailee » et le « termor » sont protégés contre tout étranger. M. J. flolmes, ici, serait donc de l'avis de M. Capitant.

9. Dans ce cas les juges du Common Law et les « Civilians » seraient d'accord, l'inventeur obtiendrait la possession le prernier.

qu’une possession adverse se produise comme en droit anglais.

Une autre objection de cet auteur, pour Tépousser les doctrines continentales comme impuissantes à expliquer les règles du Common Law, est, qu'entre la possession et la propriété il n’y à qu’une différence de degré, non de genre.

Quant au corpus nécessaire, tous ces auteurs y compris Stephens dans ses Commentaires se rallient au test de prise de possession exclusive définie suivant les coutumes et sages courants quant à la chose en question.

[1 nous reste à étudier ce que dit la jurisprudence dans une série inépuisable de déclarations.

Nous examinerons tout d’abord les éléments qu'elle requiert pour qu'il y ait possession, puis nous essayeTrons de voir si elle paraît se rallier plus spécialement à quelque théorie.

19 Quant à l'acquisition matérielle proprement dite, c’est la règle de Coke qui est suivie pour les animaux sauvages et en conséquence pour toute res nullius. On peut obtenir possession des animaux ferae nalurae, soit par industrie, soit ralione impotentiae et locr. Mais la poursuite n’est pas suffisante, il faut la complète réduction en possession.

Cette règle de Cokte suivant Mr. Holmes est illustrée par l'affaire Buster v. New EHlick 20 Jonhson N. Y. 75 cas américain où un renard fut pris en vue de celui qui le chassait, et Young y. Hichens décision anglaise (6. Q. B. 606) où des poissons, presqu'entourés par une seine traînée par deux bateaux laissant entre eux une ouverture de 17 brasses, furent jugés non réduits en possession, à l'égard d’un étranger qui dans un canot, ramant dans l’espace ouvert du filet, pût s'approprier légitimement partie de ces poissons, profitant ainsi du travail des autres!.

Dans Wiff v. Guifford, pour un cas de chasse à la baleine; trois théories sont citées. Tout d’abord la coutume anglaise :