CHARITÉ RIT, POS SRORSSS MEDECINE LEGALE

Le premier devoir d’un médecin, lorsqu'il rencontrera dans sa clientèle un maniaque d’origine épileptique dont FAT aura assuré le diagnostic par les mêèthodes que nous ; avons indiquées. plus haut, sera de ‘prendre la précaution de rédiger un certificat attestant la maladie et que l’on pourra présenter à la justice si c’est nécessaire.

La famille accepte difficilement cette preuve de la tare d’un de‘ses membres et, pourtant, comme le dit Legrand. du Saulle, cette simple attestation peut sauver un malade et l’honneur de tous les siens. Legrand du Saulle voudrait même que ce certificat soit légalisé et que le malade en possède sur Qi un double, “qui attirerait immédiatement, sur l’acte délietueux qu’il commettrait, l’æil bienveillant de la justice.

Cela ne suffit pas pour innocenter a déclarer irresponsable un criminel. Bien loin de là; celui-ci peut avoir agi en dehors de toute atteinte épileptique et être absolument responsable de son acte, car nous savons que si l’épilepsie peut ôter à une personne son libre arbitre, elle peut aussi la laisser complètement indemne et : saine d'esprit.

L'article 64 du Code pénal: « Il n’y a ni crime ni délit

Si le prévenu était en démence au moment de l’action », est k très libéral, il permet aux magistrats de soulager facile- “ 2 ment leur conscience, mais encore faut-il que les médecins Re - chargés de 1’ expertise aient pu démontrer d’abord, par le. 22 diagnostic, que l’on se trouve en présence d’ une épilepsie larvée, et, en second lieu, j jusqu’à quel point le malade peut avoir engagé ; sa responsabilité dans l’acte qu’il a commis.

Il nous . considérer si Pacte délictueux a été commis dans 1 intervalle ou le voisinage d’un accès ou dans |”: accès HN os °

Der

2 1° Responsabilité dans l'intervalle des accès. — Dans ce : cas-là, l’épileptique est souvent considéré comme d’esprit, mais cette idée générale peut être modifiée, où peut aussi reconnaître qu'il est pourvu d’un tempérament spécial peu capable de prévoir, de réfléchir ou de se refréner, et ce tempérament est dû souvent au dégoût que sa maladie inspire à son entourage, surtout s’il a des crises qui le font repousser par ses camarades et renvoÿer par son patron qui connaît par trop la loi sur les accidents du tra- \ ‘vail. Il peut alors arriver que le malade se laisse aller à -des colères excessives sous l'influence desquelles il commettra des actes de violence.

Il se produit ceci, que, sous l’effet d’attaques nombreuses:et consécutives, le malade soit complètement en état de démence. Done, trois sortes d'états:

.* a) Les facultés mentales sont intactes et. Pirresponsabilité est complète.

b) Le sujet a un caractère épileptique reconnu. Il agit avec discernement et volonté, ses accès sont rares, le crime est le résultat d’un calcul HRenonon müûri, la responsabilité entière existe, SLR Mais l’irritabilité de caractère, qui est à peine marquée

ss 10. ot eur | nant peut constituer & aussi un “élable état dé ; mentiel dans lequel: on doit se demander si l’on n’a pas af

faire à un malade dont la responsabilité est atténuée.

Enfin, c) les facultés mentales sont profondément attein- È

tes, nous n’avons plus devant nous qu’un pate sans responsabilité aucune.

2 Fe Ur au voisinage des accès. — - Les’ ‘accès

à |épileptiques sont généralement précédés et suivis d'états | appelés « pré et post-paroxystiques » qui sont une sorte. 210 intermédiaire entre le caractère épileptique du malade et

Pacte paroxystique. On remarque dans ces états une recrudescence de l’irritabilité du caractère, et un déchaînement plus marqué des passions pouvant amener le Pate à COmMmettre des actes criminels. :

Le point délicat consiste dans ce cas à trouver les limites exactes de ces états. Cette délimitation est, en effet, très difficile à faire, puisque les états pré et post-paroxystiques peuvent varier à l'infini. Il faudra donc étudier leurs variations ordinaires de durée et rechercher s’il y avait prédominance de la raison sur la passion maladive ou vice versa. Sans admettre, avec Zachias, que tout épileptique doit être déclaré irresponsable trois jours avant et après l’accès, l’expert pourra conclure à à la responsabilité complète ou atténuée, si les périodes pré et post-paroxystiques font défaut, et, au contraire, à l’irresponsabilité absolue, si ces états sont nettement marqués et reconnus.

3° Responsabilité pendant les accès. — L'expert devra ici rechercher si l’acte commis fait partie du délire habituel de tel malade, et s’il a été commis en état de délire.

Comme le dit, en effet, Ardin- Deltcil : « Chaque épilep-

tique a, en vertu de la répétition photographique de ses actes criminels, une criminalité propre à laquelle il ne peut se soustraire. » Legrand du Saulle, interpellé à propos d’un malade accusé d’ attentat à la pudeur et pour l’ir-

. responsabilité complète duquel il plaidait, se vit objecter . que c'était un excellent comptable (c’est-à-dire un homme $ jouissant de ses facultés morales), et le grand crimina-

liste répondit: « Le vol ne fait pas partie de sa criminalité maladive, si ce malade avait seulement. détourné dix sous, je dirais qu’il est un voleur. »

On devra donc rechercher si l’acte i incriminé fait partie de la criminalité du malade.

A faudra aussi savoir si € est sous l'influence du dre

que l’acte a été accompli, si l’on a véritablement affaire à un équivalent psycho- épileptique. L'étude que nous, avons faite des équivalents, dans notre premier chapitre, nous permettra de les reconnaître à leur soudaineté, à à leur impulsivité, à leur répétition exacte. |

Enfin, le diagnostic éclairera définitivement notre religion, s’il nous est permis de trouver de l’albuminurie postparoxystique, de l’hypotoxicité urinaire après l’accès, de l’augmentation de l’élimination des phosphates e de l’urée, et des variations de température.

En résumé, devrons-nous considérer | ’épileptique commé irresponsable de tous les actes commis pendant ses crises? Au point de vue moral, oui; mais, au point de vue social, il faut souvent penser autrement. L’épileptique a droit à toute notre pitié; mais s’il est permis, comme le dit Vigouroux, d’être malade, il n’est pas permis de faire supporter aux autres les conséquences de sa maladie.

Aussi si le médecin expert conclut à l’irresponsabilité atténuée ou complète du criminel qu’il reconnaît épileptique, il sera dès lors nécessaire que la séquestration suive tout acte délictueux ou criminel commis involontairement

Le AIT

par un épileptique. L’ épiléptique est un véritable. aliéné . na

doit être mis, Der l’internement, dans l'impossibilité de

nuire, =)" de AD NES :

Doit-on pour E. séquestrer définitivement les ue des? Non, certes, car la séquestration perpétuelle est absolument arbitraire, surtout si le malade ne présente, depuis son entrée à l’asile, aucun phénomène vésanique. L’expert doit demander à la. justice un internement dont il ne. fixera pas la durée, laissant ici aux médecins aliénistes la possibilité de rendre à Ja liberté les malades qui leur auront été confiés. Eux seuls, en effet, en suivant chaque

3 jour l’évolution pathologique des sujets dont ils auront

la garde, seront seuls aptes à décider s'ils doivent quit-

ter l’établissement hospitalier sans danger pour la société.

D'habitude, les médecins d’asile gardent les aliénés épi- |

leptiques criminels en observation pendant un temps assez

long et cette durée de l'observation sera d'ordinaire pro-.

portionnée au délit commis. Après une simple peccadillé

délictueuse, 1 aliéniste, si le malade-paraît revenu à la nor- :

‘male, n’hésitera pas à lui redonner rapidement la liberté,

Si, au contraire, on a affaire à un criminel dangereux, il

faudra tenir compte, même l’épileptique étant très amélioré, de l’effet déplorable produit dans la société par le retour rapide de celui que la foule, non instruite, considère comme un criminel], et nous avons pu constater deux fois, par expérience personnelle, que des aliénés, ayant commis un crime par accès épileptique, et renvoyés trop rapidement dans leurs foyers, ont été impitoyablement

‘iynchés par les habitants de leur village qui n’ont pas com- :

pris que c'était des malades en convalescence qui Lea gnaïient leur domicile. |

Il est cependant terrible, pour les élep tone ayant des moments de lucidité pouvant durer des heures, des jours,

= PRIVE EF des mois, a vivre en D -n complète cou des Aie nés ordinaires, aussi a-t-on pensé de créer des asiles spé-

ciaux réservés aux aliénés criminels, à Al exclusion de tous

les autres. L’Angleterre a été la première à construire ces sortes. d’hôpitaux. On n’a pu encore réaliser définitivement cette idée. Les épileptiques sont d’une surveillance difficile ; conspirant sans cesse et avec adresse, ils sont les ré auteurs d’accidents et de meurtres sur leurs camarades -où sur le personnel infirmier, ils cherchent sans cesse à s'évader. Le recrutement dès gardiens est, par suite, très diffiile. Aussi s’est-on contenté, pour le moment, de créer, dans nos asiles départementaux, des quartiers qui sont spécialement réservés aux épileptiques criminels, et beaucoup de médecins chefs actuels sont d’avis de mélanger, malgré tout, ces malades avec lés autres. Perdus dans la foule inconsciente des déments, des paralytiques généraux, des séniles, il leur est moins facile de mettre à exécution leurs terribles projets morbides.

Nous donnons ci-après trois rapports d'expertise diffévents, ayant conclu à l’ifresponsabilité, à la responsabilité atténuée et à la responsabilité complète.