OBSERVATION XVI

Coups et blessures ayant occasionné la mort. Epilepsie alléguée. Discussion. 2 Responsabilité.

Camille F.…., âgé de 22 ans, est inculpé de coups et blessures ayant occasionné la mort. Le 27 mai dernier, sa maîtresse, Anne D... s’étant, pour se soustraire à des demandes d’argent trop répétées, réfugiée chez sa mère, il avait été l’y retrouver et, comme une fois de plus, elle repoussait ses sollicitations et lui disait qu’elle était lasse de

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mo MT depuis dix-huit mois, a S était jeté sur elle et. nur OR l'avait frappée de trois coups de couteau. Fi reconnaît le

fait, mais prétend que la discussion entre sa maîtresse et) lui, discussion causée, dit-il, par la jalousie et non par une question d’argent, se serait sans. doute terminée pacifique- 14 | ment, si la mère et la sœur de la victime, prenant parti : pour elle, n’étaient inopportunément intervenues. Il dé: ; à clare, en outre, que, sujet à à des attaques convulsives, il est a ss exposé à des accès de fureur qu’il est incapable de domi- : TRE. ; Re | à — NF... est un grand garçon, solide, vigoureux et qui joui- | rait d’une santé parfaite s’il n’était, comme il le dit, sujet à des accidents épileptiques:

L’affection paraît dater de l’enfance, car, s’il n’a eu sa première attaque nettement constatée qu’à l’âge, de 15 ce . il urinait au lit depuis son enfance, ce qui donne à croire qu'il a eu de tout temps des attaques nocturnes. Ses crises convulsives répondent absolument au type classique : il y a chute brusque avec perte de connaissance; il se blesse dans cette chute à la face et aux mains, sa bouche se remplit d’une bave Sanguinolente, enfin, l’attaque terminée, ilse réveille tout abattu et, pendant un certain temps, il demeure peu conscient de ses actes. Il a, par mois, deux ou trois de ces crises généralement provoquées, dit-il, par des contrariétés. Il reconnaît toutefois que le vin blanc, auquel il s’adonne volontiers et dont il boit plus que de raison, ne serait pas sans influence sur la fréquence de ses attaques. Il sent fort bien que ce vin l’excite «et, cependant, il y ajoute encore ] influence de l’absinthe dont il fait usage de temps à autre. L’affeetion convulsive dont est atteint gun est-elle de nature à faire de lui un irresponsable ? C’est ici le seul point à examiner.

L'’épilepsie ne donne des droits à l’irresponsabilité que