AU CIVIL

Au civil il faut envisager l'hypothèse d'accidents.

Prenons l'exemple d’une compagnie de navigation dont une embarcation chavire par suite d’une fausse manœuvre. Les passagers tombent à l’eau, l’un d'eux est repêché et fait ensuite de l’amnésie.

De lui-même il n'ira sûrement pas demander des dommages et intérêts puisqu'il a oublié avec l'accident les circonstances dans lesquelles il s’est produit. Si donc,d’autres personnes ayant eu connaissance du fait ne parviennent pas à lui faire intenter une action, il sera frustré,

Notons qu'à la suite de l'accident, il pourra faire de l'amnésie antérograde de conversation et entrer dans un état second que nous connaissons maintenant avec ses conséquences possibles, Mais il y a plus; selon l'hypothèse dont nous avons envisagé la possibilité, par simple

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analogie, nous en convenons, avec l’amnésie traumatique, cet homme pourra dans la suite avoir oublié par exemple le métier qui le faisait vivre et se trouver dans la nécessité de refaire un apprentissage, La compagnie de navigation devrait être tenue civilement responsable de tous ces faits.

Accidents du travail.— Sur ce point spécial des accidents du travail nous n’avons pas à considérer d'hypothèses autres que celles que nous avons déjà envisagées au paragraphe précédent. Nous nous bornerons à faire ressortir que dans ce cas l’accident aura plus de chances que partout ailleurs de passer inaperçu. [Il n’y aura en effet comme témoins de la scène que les camarades de la victime et le personnel supérieur de l’entreprise. Ceux-là, plus ignorants, n'auront pas toujours l’idée de faire mention d’un accident dont ils ne verront pas l'importance dans ses suites, ceux-ci souvent enclins à taire un événement susceptible d'engager leur responsabilité. Chaque cas d’ailleurs, devra être l'objet d’une étude minutieuse et prolongée.