CHAPITRE IV

Nature et limites de la preuve apportée

Nous venons de démontrer que les résultats d’une expertise sanguine sont des résultats certains, ne pouvant être discutés ou entachés d’erreurs. Nous nous proposons dans ce chapitre d’étudier la nature des renseignements ainsi fournis et leur valeur en tant que preuve. Ceci nous semble nécessaire, car il serait fâcheux qu’une fausse interprétation puisse être donnée aux conclusions formulées dans son rapport par le médecin expert.

Le magistrat qui doit prescrire une comparaison des sangs peut espérer que cette expertise mettra en évidence : soit une impossibilité de filiation ou exclusion formelle, soit une probabilité de filiation n'ayant qu’une valeur de simple présomption.

I y a impossibilité de filiation ou exclusion lorsque un ou plusieurs caractères héréditaires présents dans le sang de l’enfant ne se retrouvent pas chez ses parents.

Une impossibilité de filiation constatée par le médecin expert à une valeur de preuve absolue et formelle, cela tient à la nature même de la preuve ainsi apportée, car si la filiation n’est pas impossible, elle est possible ; il n’existe donc pas d’intermédiaires entre ces deux éventualités. Quand l'expertise met en évidence une impossibilité de filiation, la personne exclue est véritablement prise en flagrant délit et le juge doit suivre aveuglément les conclu-

PES CURE sions de l'expertise : il s’agit là, remarquons-le, d’une preuve négative.

Une expertise sanguine portant sur les trois sangs : père, mère et enfant, peut permettre d’exclure la paternité (voir annexe rapport n°° 2, 8, 4, 5).

Dans les cas rares ou la filiation maternelle est contestée et ou la matérialité de l’accouchementine peut ètre prouvée, l’expertise peut permettre d’exclure la maternité.

Exemple: père ALB, mère OO, enfant A! B. Toute mère du type OO ne peut

avoir accouché d’un enfant A!B et cela quel que soit le père. Une exclusion peut donc porter sur la paternité et la maternité.

Dans une contestation de paternité, en admettant que le père désigné ne soit pas le vrai père de l’enfant, les chances que possède cet homme de voir éclater la vérité par une exclusion de paternité, sont, lorsqu'on s'adresse à la comparaison des sangs de 55 à 60 %Z. C’est là une des limites de l’expertise sanguine. Il faut préciser cependant que toute exclusion n’étant faite qu’en fonction des groupes sanguins de la mère et de l’enfant, ce pourcentage est essentiellement variable : il dépend aussi du nombre des antisérums employés pour le groupage. Pour le seul système Rh, on n’emploie actuellement que : anti C, anti D, anti E, anti c, anti e, et anti d, qui est encore fort rare. Les antisérums dont on pourrait disposer. sont cependant beaucoup plus nombreux, mais non encore utilisés dans la pratique médico-légale. Cette limitation volontaire dans le choix des antisérums est nécessaire, car la médecine légale, bien que suivant avec intérêt les découvertes scientifiques les plus récentes, se doit de mutiliser ces découvertes que lorsqu'elles ont été vérifiées et contrôlées par une expérimentation imniense. Lorsque ces nouveaux antisérums seront passés dans la pratique courante on pourra obtenir un pourcentage d’exclusions plus élevé encore.

Si l'expertise ne porte que sur deux sangs, père et enfant ou mère et enfant, une exclusion tout aussi formelle peut être mise en évidence, mais dans des cas beaucoup plus rares. Cette exclusion conserve cependant la même valeur absolue. SÉTES

Si aucune exclusion de filiation n’a pu être mise en évidence, l’expert concluera par exemple : qu’il n’est pas possible d’exelure la paternité de M. X.. et que rien ne

s'oppose à ce qu’il soit le père. Est-ce à dire que M. X.. doit être le père ? Assurément non. L’expertise sanguine, ne peut en l’état actuel de la science, établir avec certitude la paternité d’un individu. La «preuve positive » n’est pas possible. Une notion s’est cependant précisée ces dernières années (50) : la notion de probabilité de filiation, probabilité positive, n'ayant donc qu’une valeur de présomption et s’opposant à l’exclusion de filiation qui possède une valeur de preuve absolue. Il s’agit là d’une acquisition récente dont l'importance est considérable. Elle repose Sur un raisonnement mathématique dont nous ne donnerons qu’un très bref aperçu.

Soit un enfant de groupe A'B.

Soit une mère de groupe A.

Il y a exclusion de paternité si le père est A', A? ou ©.

La filiation est possible si le père est B, A'B ou A?B. Si l’expert dit qu’il y a possibilité de filiation, le père est B, A!'B ou A?B, mais ne peut être A', A? ou O.

Or, que représentent ces trois groupes A', A? et ©. Leur fréquence dans le haut Languedoc étant de 45,13 % pour A! et A? et de 36,14 % pour O, ils représentent 91,27 % de la population du haut Languedoc, ces 91,27 % ne pouvant être le père de l’enfant.

Dans ce cas, sur 10.000 individus pris au hasard dans le haut Languedoc, 9,127 ne pourraient être le père de l’enfant en question.

Nous n'avons fait intervenir que le système ABO. On peut utiliser simultanément les systèmes MN, Pp, Rh. La seule utilisation du système MN permettrait de porter à 9.289-le nombre des individus ne pouvant être le père de Penfant : donc sur 10.000 individus pris au hasard dans le haut Languedoc, 9.289 doivent être exclus ; 711 pouvant être le père de l’enfant considéré.

Si nous faisions intervenir un troisième facteur : le facteur Rh standard, le pourcentage (x) des individus à exclure serait donné par la formule :

(x) — a+b+c — (ab/100+ac/100+hc/100—abc/10000) a, b et c correspondant à la fréquence de chacun des facteurs utilisés.

(50) HirszrELD (L.) et MILGROM (F.): Sur l'application des examens des groupes sanguins dans les recherches de paternité. Rev. Hém., n° 1, 1949, pp. 6-27.

Cf. : L'Examen des groupes sanguins dans les procès ‘de filiation : PLANQUES et Jacques RUFFIÉ, Toulouse Médical 51-7, page 405 et suiv.