‹ Contribution à l'étude du droit naturel: Le droit naturel comme base de validité du droit positif et comme guide du législateurChapitre 41 sur 45 · La tradition · texte numérisé non relu

La tradition

A l'idée d’un législateur créant un ordre social nouveau,

on oppose l'idée d’un ordre social constant ou d'une tradition

qui se perpétue et ne fait qu'évoluer lentement, sans heurt, paisiblement, suivant la vie de la Nation.

À quoi servirait-il de nier l'existence des traditions? À quoi servirait-il de nier aussi qu'elles ont un rôle, une utilité sociale? Ce n'est pas notre intention.

— Elles sont conformes à l’idée, de sécurité, elles sont la réalisation même de la sécurité, au sens où nous l’avons défini, comme au sens vulgaire d’ailleurs.

— Elles constituent une force d'ordre, car elles ne nécessitent pas une sanction pour maintenir une certaine harmonie sociale déterminée. Il suffit, en effet, de la sanction de la tradilion, qui n’est qu'une sanction inorganisée et conditionnelle, pour éviter pas mal de heurts dans la vie sociale.

Nous ne nions donc pas l'existence et le rôle social des traditions.

Mais pour savoir dans quelle mesure elles peuvent être obstacle à l’action législative, essayons de les définir. On peut définir la tradition comme étant un phénomène d'habitude psychologique. Elle n'est que la conséquence d’un principe qui se perpétue, alors même que le principe est oublié. C’est la conséquence en clle-même qui est l’objet de la tradition, l'acte lui-même et non le principe qui est le plus souvent oublié.

Le danger de la tradition apparaît ici fort bien. En effet, comme la tradition n’est que l'habitude d’un acte, cet acte

peut devenir, avec les variations des conditions sociales, con-

traire au principe dont il a été originairement l'application. Dans d’autres cas, ce principe lui-même pouvait être immoral, contraire au droit naturel, on l’a oublié, on ne le juge pas.

La tradition implique, par nature, cette absence de contrôle du principe de base. Elle n’est généralement que l’habitude en elle-même.

Quelle doit en être l'attitude du législateur en face de la tradition ?

Le législateur ne peut la suivre toujours; il doit remonter aux principes dont elle est l'application, valoriser ce principe s’il est conforme au droit naturel, ne pas hésiter à condamner l'usage dans le cas contraire.

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