‹ Contribution à l'étude du droit naturel: Le droit naturel comme base de validité du droit positif et comme guide du législateurChapitre 9 sur 45 · I. — Le droit naturel est objectif et social · texte numérisé non relu

I. — Le droit naturel est objectif et social

Objectif. — IL l’est si l'on admet comme nous que toute idée est objective puisqu'elle peut vivre d’un homme à un autre, être comprise par plusieurs hommes (1).

Objectif aussi si l'on le considère comme existant en soi indépendamment du législateur, indépendamment des consciences individuelles et des consciences collectives (si celles-ci eixstent).

Objectif il le demeure, si on considère le droit naturel comme une forme, c’est-à-dire comme le définissait STramm- LER (1), car, évidemment, toute forme est objective.

De nouveau le droit naturel paraît être défini comme objec-

(1) Cf. sur le caractère objectif de l’idée chez PLATON : UEBERWEG : Grundriss der Geschichte der Philosophie, tome I. Cf. également HAU- RIOU : Théorie de l'institution et de la fondation. La cité moderne et les transformations du droit, PARIS, 1925.

(2) Cf. STAMNLER : Wirischaft und Recht nach der matérialistischen Geschichtsauffassung, LEIPZIG, 1896.

36 UNE VISION JURIDIQUE ET POLITIQUE tif si on considère que le concept qui est à sa base est le concept téléologique par opposition au concept causal (2).

- Social. — Parce qu’il a pour base une conception de la vie sociale. S'il y a des degrés dans le social, nous dirons que le droit naturel est encore plus social que la justice, parce qu’il est non seulement une conception des rapports des individus entre eux, mais encore une conception de la vie sociale elle-même tout entière.

II. — Le droit naturel n’est pas réductible à un principe unique

a) Ce n'est pas une simple forme comme le prétend SrAmMMLER; tout d'abord pour cette raison logique qu’une simple forme, sans contenu aucun, nous paraît difficilement concevable; SraAMMLer lui-même en est réduit à lui donner un contenu.

b) Le droit naturel n'est pas non plus réductible à un principe unique qui serait à sa base, comme l'ont cru Kanr et, après lui, Der. Veccro (4), car il est une conception de la vie sociale tout entière. Or, une seule idée est incapable de traduire toute l'organisation idéale de la vie sociale (5).

SECTION II

Contenu du droit naturel

On doit donc se demander quel est le contenu du droit naturel

a) I est formé de plusieurs principes harmonisés qui forment, réunis et en se concrétisant, une conceplion totale de la vie non pas seulement juridique mais sociale (6).

(3) Cf. sur l'opposition de la causalité et de la téléologie : DEL VEC- CHIO : Leçons de philosophie du droit, trad. J.A.B., PARIS, SIREY, 1936, pp. 349 et suivantes

(4) Cf, DEL VECCHIO : Leçons de nhilosophie du droit.

(5) Cf. Maurice HAURIOU : La science sociale traditionnelle (1896).

(6) En sens contraire : LE FUR : Le droit naturel, pp. 389-391. Cependant LE FUR ajoute qu'il faut comprendre sa formule unique, analogue à celle de Kant, de facon très large. Il lui paraît certain qu'elle

À HS RP

LA NOTION DU DROIT NATUREL 37 b) Le droit naturel se compose de principes qui se présentent à la fois sous leur forme négative et sous leur forme positive, c’est-à-dire que ces principes joueront en même temps le rôle de freins à l’action législative et d’inspirateurs pour le législateur. Ces principes lui indiqueront dans quelle direction il doit s'engager pour développer et accroître le bien-être de l'individu et de la société.

Nous distinguerons quatre principes fondamentaux du droit naturel :

1° La dignité humaine.

La justice.

3° La sécurité.

4° Le principe synthétique de l'ordre.

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