U) INTRODUCTION

Le texte du sénatusconsulte ;

L'application du sénatusconsulte par la jurisprudence prétorienne ;

La nature du droit nouveau résultant du sénatusco nsu Ite.

Nous jetterons ensuite un rapide coup d'œil sur les destinées ultérieures du quasi-usufruit. L'institution du quasi-usufruit exerça une réaction singulière sur la conception, de Tusufruit ancien. Cette seconde partie de l'histoire du quasi-usufruit ne rentre pas dans le cadre que nous nous sommes tracé ; il est évident que plus le quasi-usufruit ? au cours de son évolution, se dégagea des limites étroites que lui avait assignées le sénatusconsulte, moins on put y reconnaître les traces de l'autorité débile du Sénat. Notre étude doit s'arrêter au moment où ces traces cessent d'être sensibles. Nous ne ferons donc que résumer dans une conclusion la suite de l'histoire du quasi-usufruit.

Circonstances dans lesquelles a été rendu le sénatusconsulte sur le quasi-usufruit.

Précédents du sénatusconsulte. — Sa date.

Conclusion.