II. — ESSAI DE SYSTÉMATISATION I LA THÉORIE DES DROITS SUR LES DROITS

Le caractère indécis que nous venons de reconnaître à la notion du quasi-usufruit n'a pu satisfaire certains jurisconsultes allemands. Aussi, dans T « anatomie » du système général de l'usufruit, ont-ils entendu déterminer d'une manière bien plus nette qu'on ne l'avait fait à Rome, la place du quasi ttsusfructus vis-à-vis du verus usus fructus. De là toute une théorie que nous devons brièvement résumer (i) .

Deux institutions, peut-on dire, répondent à la fonction économique (2) de l'usufruit : le verus usus fructus et le quasi usus fructus ; du premier, les Romains ont eux-mêmes très nettement déterminé la nature ; ils nous ont au contraire laissé le soin d'édifier la théorie du second ; or le quasi usus fructus a été établi en vue des choses se consommant par l'usage ; tout usufruit, par conséquent, doit présenter ou les caractères de l'usufruit ancien (il est alors un verus usus

(1) Pour cette étude, nous mettrons surtout à profit deux brochures parues en 1880 sur ce sujet ; un mémoire de M. Mansbach couronné par la Faculté de Droit de Marbourg, et intitulé : Der Niessbrauch an Forderungen ; une étude publiée par M. Stammler sous ce titre : Der Niessbrauch an Forderungen ; ein Beitrag fur Lehre von den Rechten an Rechten.

(2) Mansbach, op. cit., p. 3o ; Stammler, op. cit., pp. 56 et suiv., 75.