‹ Contribution à l'histoire de l'autorité legislative du sénat romain: Le sénatusconsulte sur leChapitre 23 sur 33 · ENTRE L'USUFRUIT ET LE QUASI-USUFRUIT · texte numérisé non relu

ENTRE L'USUFRUIT ET LE QUASI-USUFRUIT

La cautio, tel fut, avons-nous dit, le seul lien qui unit primitivement le quasi-usufruit à l'usufruit ; or ce lien était trop frêle et trop artificiel pour ne pas se rompre un jour. Cette cautio n'était en somme qu'un élément tout à fait accessoire de l'usufruit ; bien souvent elle faisait même défaut, sans que la nature de l'usufruit s'en trouvât altérée : par exemple lorsque l'usufruitier en était dispensé (i); de plus l'obligation de jouir en bon père de famille et de restituer finit par être consi-

(i) Le testateur qui fait un legs d'usufruit ne peut dispenser le légataire de fournir cautio (C. VI, 54, ut in poss., 7, const. d'Alexandre Sévère\

Page 1