DISPARITION DE LA CAUTIO

dérée comme une obligation légale (i), et la stipulation devint désormais inutile. Ainsi d'un côté déjà disparaissait l'analogie de procédé entre l'usufruit et le quasi-usufruit.

La cautio senatus consulti étant l'élément essentiel du quasi-usufruit, il semblerait que jamais un quasi-usufruit n'ait pu se concevoir sans qu'elle intervînt : « ideo merito mirere, « plisse qnaesitum a veteribus anea cautio fruc- « tuario possit a testatore remittt ? nam si légat « pecuniae usumfructum, et vetat exigi cautio- « nem : sibi coutradicere videtur. » (Noodt r de usufr. libri duo, lib. I, cap. XX.) Lors donc que le testateur avait entendu en dispenser le légataire de quasi-usufruit, un seul moyen existait de rendre efficace ses dernières volontés : sacrifier la dispense pour faire valoir le legs d'usufruit ; on permettait ainsi au légataire de réclamer le bénéfice de la libéralité à lui faite, pourvu qu'il consentit à fournir volontairement la cautio :

Si pecuniae numeratae usus fructus legatus esset, et in testamento cautum, ne eo nomine satisdaretur : proprietas non estlegata, sed legatario permittendutn satisdare, et usum fructum pecuniae habere (D. XXXVI, 4, ut in poss., 6 pr., Julien).

Si usus fructus omnium bonorum testamento uxoris marito relictus est : quamvis cautionem a

(1) Girard, Manuel, p. 35-.