I I 2 LES DEUX CONCEPTIONS DE L'USUFRUIT

le quasi-usufruit, à mesure que se brisait le lien tout artificiel du procédé. L'usufruit du droit ancien, l'usufruit établi tuitione praetoris en particulier sur les fonds provinciaux, le quasiusufruit du sénatusconsulte disparurent tous trois, englobés en quelque sorte dans une nouvelle notion de l'usufruit. Mais c'est là le résultat d'une lente évolution que nous n'avons pas à retracer ici. Qu'il nous suffise de nous arrêter un instant à chacune des trois grandes périodes de cette évolution, et d'analyser très brièvement la conception de l'usufruit du droit impérial, celle de l'ancien droit français, celle du droit français moderne (i).

A Rome, constatons d'abord une trace de la confusion qui tend à s'établir entre l'usufruit prétorien et l'usufruit du sénatusconsulte :

Ulpien désigne du nom de quasi ususfructus, réservé primitivement à l'usufruit du sénatusconsulte, l'usufruit d'un droit de superficie, qui est en réalité un usufruit prétorien (D.XLIII, 18, de super/., i, §6).

Mais il est surtout intéressant d'assister à la transformation du concept de l'usufruit civil. En théorie, la notion ancienne de l'usufruit demeura toujours intacte. En fait, tout

(i) Comme nous l'avons annoncé dans notre introduction, nous serons aussi bref que possible sur ces points, qui ne rentrent pas directement dans le cadre de cette monographie.