LES DEUX CONCEPTIONS DE L'USUFRUIT I I

se passait comme si une loi Pavait modifiée : la pratique l'emporta sur la théorie, et de là le langage parfois étrange des jurisconsultes : l'expression usus fnictus est employée pour désigner le quasi usus fructus : iisus fnictus pecuniae, dit par exemple Ulpien (D. VII, 9, iisufr. quemad., 7, § 1) ; l'usufruit, écrira plus tard Cujas,est bien un jus in corpore, mais « non « in re corporali proprie » (in libr. IV Inst. Just. poster, not., lib. //, cap. IV, en note) (1). La définition classique de l'usufruit est aussi étrangement interprétée ; Paul la donnait en ces termes :

Usus fructus est jus alienis rébus utendi fruendi, salva rerum substantia (D. VII, 1, de usufr., 1) ;

ces mojts salva rerum substantia signifient évidemment que l'usufruit ne peut porter que sur les choses susceptibles d'usage répété ; plus tard on les entendra en ce sens que l'usufruitier est obligé de conserver la chose dont il a l'usufruit, c'est-à-dire que l'usufruit fait naître immédiatement l'obligation qui ne résultait autrefois que d'un contrat ; l'élément personnel et l'élément réel sont ainsi mélangés dans l'usufruit du droit nouveau, dont le carac-

(1) Bien auparavant, Gaius employait le mot usus fructus dans un sens beaucoup plus singulier, pour désigner la propriété provinciale tG. II, 7).