I O INTRODUCTION

veau ; c'est à la suite d'une évolution plus ou moins lente qu'il s'est approprié la fonction législative.

Quel est le point de départ de cette évolution ? Jusqu'à ces derniers temps, aucune réponse vraiment satisfaisante n'a été faite à cette question. M. Accarias [Précis de droit romain, 4 e éd., I, n° 18) estime que le Sénat emprunta au prince la puissance législative que celui-ci possédait sans aucun doute, mais qu'il hésitait à exercer :

« La vérité est donc que, d'une part, les empe- « reurs redoutant l'indocilité et la turbulence « des comices, ne les réunirent presque plus, « que, d'autre part, 'n'osant pas encore exercer « bien ouvertement leur pouvoir de trop fraîche « date, ils se dissimulèrent derrière le Sénat que « tout disposait à la plus basse obéissance. »

Pour être exacte, la solution nous paraît insuffisante à un double point de vue. Les empereurs, dit-on, ont cherché à légiférer en se retranchant derrière le Sénat ; mais encore fallait-il que l'autorité législative fût reconnue à cette assemblée ; sinon, le déguisement eût été puéril ; et alors renaît le problème de l'origine du pouvoir du Sénat. D'autre part, au début de l'Empire, sous ce régime justement appelé Dyarchiefi), le Sénat

(1) Dion Cassius (LVII, i5) montre le Sénat en conflit avec le prince, et voit dans la possibilité de ce conflit un trait caractéristique de la constitution romaine. Ailleurs (LVII, 7) il insiste sur l'entière liberté qui appartient au Sénat à l'époque de Tibère, de résister à l'empereur.