‹ Contribution à l'Histoire des Tendances Constitutionnelles aux États-Unis concernant la Nature de l'État FédéralChapitre 18 sur 31 · RE 84. __ · texte numérisé non relu

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en retenir une autre, mais ils devaient l’abandonner ou la conserver intégralement. «Ou bien, dit-il, les Etats sont des communautés souveraines et le gouvernement central un simple agent d'exécution, ou bien alors le gouvernement central est souverain et les Etats — des sujets subordonnés ». Entre ces deux alternatives possibles, aucun compromis, aucun moyen terme n’est réalisable. Selon l’Ecole de Calhoun, les Etats particuliers n’avaient jamais renoncé à leur souveraineté originelle. Juges en dernier ressort de leur propre compétence, la souveraineté signifie pour eux le final et ultime pouvoir de jugement. Sans doute le gouvernement fédéral jouit du droit d’exercer les pouvoirs souverains, mais la vraie souvraineté d’où découlent ces pouvoirs ne lui appartient point.-Il agit en souverain, mais il n’est pas souverain, il est revêtu de la robe d'autorité, mais seulement par la volonté du propriétaire véritable, à savoir les Etats. Le gouvernement fédéral donc, est en possession d’un titre dont les Etats membres sont les détenteurs légitimes. Ayant délégué l’exércice de certains attributs de la souveraïneté, sans pour cela diminuer leur autorité suprême, ils sont libres de les reprendre à n’importe quel moment.

Si nous accordons à Calhoun que la Constitution des Etats-Unis est une création voulue par les Etats membres, destinée à freiner les tendances destructives du gouvernement central, sa doctrine sur la sécession devient parfaitement logique.

Qu'un Etat faisant partie d’un pacte constitutionnel ait le droit de se retirer, en vertu du même pouvoir, dont il use pour le ratifier : ceci ne peut être nié logiquement par quiconque considère la Constitution comme une création voulue. Cela résulte nécessairement de la nature même du pacte, dont les signataires sont souverains, et, par conséquent, soustraits à toute autorité supérieure (23) ».

Les raisonnements de Calhoun semblent s'orienter vers

(23) CALHOUN. Op. cit. vol. 1, p. 300.

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