Dr M. Delort, L’ordre des médecins

place ? les notices qui lui sont ‘consacrées signalent «le deuil qui atteint la famille médicale. »

Dans nos groupements professionnels, s’il existe un organisme disciplinaire, 1l porte lé nom de « Conseil de famille ».

Une très belle œuvre de prévoyance confraternelle, fondée | par le Concours médical, à laquelle tout médecin devrait être inscrit, s’appelle la « Mutualité familiale du Corps Médical français. »

Il semble que ce soit une de nos préoccupations de nous convaincre noûüs-mêmes et de persuader le monde que nous constituons réellement une famille.

Cela certes, n’a rien que de très louable, et le besoïn qui nous tient ainsi de reconnaître un caractère familial aux liens qui nous unissent entre médecins, a conduit parfois à de touchantes et fécondes manifestations de solidarité. Il marque surtout notre désir profond d’être tous des frères et de n’être pas orphelins. |

Mais la. famille médicale existe-t-elle vraiment ?

Hélas ! non, il faut bien nous rendre à l'évidence.

Qu'est-ce en effet, que cette famille où l’enfant ne trouvé qu’une sorte de nourrice mercenaire dans celle qu'il appelle, avec un peu d'ironie, il est vrai, «l’alma mater » ? Dès qu’elle l’estime suffisamment nourri d’un lait scientifique d’ailleurs de première qualité et distribué généreusement, la Faculté le revêt, avec quelque cérémonie, d’un parchemin qui est une parure peut-être, mais pas sûrement une cuirasse, et, s’empressant déjà à donner ses soins à de nouveaux venus, elle l’abandonne à son destin et jamais plus ne se souciera de lui.

Si la nourrice qui l’a allaité et mis en état de tenir sur ses jambes se désintéresse ainsi de ses premiers pas, c’est, croyezvous, qu’il va trouver en la quittant pour se lancer dans la vie, un père ou une mère ayant autorité et amour, pour le guider, lui donner confiance et le garder des dangers s

Détrompez-vous : il ne rencontrera que des frères de lait, dont les uns lui feront bonne, et les autres mauvaise mine ; des ainés aussi dont l’exemple et l'accueil lui seront are ou néfastes suivant les circonstances.

Rien ne ressemblera, dans les attaches qu’il pourra contrac-

TR

ter, aux liens du sang. Car ceux qui lui prodigueront les bons conseils et se montreront prêts à le soutenir dans les difficultés, n'auront aucun moyen de le retenir malgré lui en leur société, et ceux qui contribueraient dès le principe à le détourner de son devoir, n’auront jamais d’autre souci que leur propre intérêt et se moqueront bien du plus ou moins de succès avec lequel il marchera sur leurs traces.

Supposons par avance que, doué d’une nature droite, et armé, par une éducation et une saine hérédité, de principes solides, il cherche la compagnie des hommes sages et s’engage à se plier à leur discipline, que feront-ils de plus pour lui que lui montrer de l’amitié s’il persévère, et le rappeler à l’ordre si par hasard il esquisse quelque faux pas ?

Je veux en effet, penser qu’ils n'auront jamais à le renier. Que si un tel malheur devait arriver, ils se trouveraient au, surplus bien déçus : car du semblant de paternité qu’ils auraient jusque-là exercé à son égard, il ne resterait rien, leur obligation de se taire étant absolue.

Un Syndicat n’a-t-il pas été condamné récemment à des dommages-intérêts envers un de ses anciens membres, pour avoir fait connaître les motifs, peu reluisants, de la démission forcée de celui-ei ? |

Qu'est-ce alors, je vous le demande, que cette famille où la voix, qui semblerait au premier abord mériter d’être qualifiée de paternelle, n’a plus le droit de s’élever pour frapper d’interdit le fils indigne ou tombé dans l’aliénation ?

Qu'est-ce aussi que cette famille où le pain n’est pas assuré aux invalides, ni les soins aux malades, ni tous les secours légitimes que vous pouvez imaginer. à quiconque porte un fardeau ? où l’angoisse du lendemain qui justifie, aux yeux des faibles, tant de faciles compromissions, n’est pas, dans la plus large mesure, épargnée à celui qui entre dans la carrière sans fortune personnelle et qui est en droit de tout redouter pour lui-même et pour les siens, son foyer ne devant compter que Sur sa seule et défaillible activité ?

Qu'on ne vienne pas m’opposer ici les œuvres magnifiques de prévoyance qui existent et ont été fondées, dira-t-on, comme d’instinct pour suppléer à toutes les carences de la Corporation !

ke 950, —

Je dirai alors: comparez le nombre d’adhérents de ces mutuelles au nombre total des médecins français. Surtout je demanderai : qu'est-ce que cette famille dans laquelle l’imprévoyant risque la misère, alors qu’il n’est souvent imprévoyant que contre sa volonté et par impécuniosité ?

Combien de nos confrères n’ont-pu, parce que la chance ne les a pas suivis à leurs débuts, ou parce que de trop lourdes charges ont pesé sur les budgets de leurs premiers lustres, s'offrir les hautes cotisations que nécessite une prévoyance vraiment digne de ce nom, et, leur situation une fois mieux assise, ont dû reculer devant la disproportion entre l’avantage escompté et la majoration des primes à verser en raison de l’âge où ils étaient parvenus ?

Qu'est-ce en un mot, que cette famille qui n’a pas de patrimoine ?»

Telle est, malheureusement, la triste réalité : «nous vivons depuis cinq quarts de siècle, sur le dogme de la liberté absolue qui laisse l'individu maître absolu de sa conscience, dès lors qu’il ne franchit pas, dans ses actes, la frontière tracée par la loi et au-delà de laquelle il y a crime ou délit. Certes, il a le droit de viser à la perfection et de se conduire très honorablement, mais il a le droit aussi de côtoyer de très près la frontière, pourvu qu’il reste strictement en deçà.

« Le Code est national, non pas professionnel ; il est écrit pour le citoyen dont il règle la conduite envers ses concitoyens ; l’homme de métier n’y trouve pas l’exposé de ses devoirs envers ses confrères, ni la menace de sanctions pour le cas où il y c6ntreviendrait. »

Cet état de choses n’est pas la liberté : il s'appelle anarchie et licence ; il est générateur de tous les excès.

Les résultats, hélas ! s’en font sentir. Il faut voir les choses en face, et calculer la résultante des imprudences et des erreurs. Il y a des tares… 3 Il y en a de grosses. Pas beaucoup, peut-être moins qu’on ne dit : c’est déjà trop... En médecine, le pavillon ne doit pas

couvrir la marchandise ; le diplôme n’est pas un permis de chasse : il n’autorise ni le charlatanisme, ni le trafic.

Il y en a de moins évidentes... ce ne sont peut-être pas les moins dangereuses... A côté de tant de dévouements, combien de petits actes illicites, de petites indélicatesses d'exercice, résultant de la perte de l’esprit corporatif ! Combien d’embûches, combien de périls pour ceux qui n’ont pas le goût d’être des victimes ou des dupes.… Puisque nul organisme n'existe pour se porter garant de notre valeur morale, pour nous guider, nous soutenir ou nous défendre en cas de bsoin, faut-il s’étonner qu'il y ait quelques défaillances ?

Malheureusement, cela se sait... A mesure que les pratiques fâcheuses commencent de s’acclimater chez nous, la malignité publique les exploite et les grossit.… La foule — parce qu'aucun organisme de surveillance intérieure ne donne apaisement à ses craintes, — crie et juge avec quelle passion! On oublie le martyrologe pour ne voir que les déchets... Adieu prestige ! adieu l’auréole ! Le Parlementaire nous reprochera notre « matérialisme économique » : «Les groupements, Messieurs, totalisent rarement les vertus personnelles de leurs membres : ils fondent les valeurs et sont d’essence égalitaire : les syndicats médicaux n’ont point échappé à cette règle ; ils ont suivi l’évolution des autres syndicats, ils ont quelque peu négligé les devoirs sociaux spéciaux des carrières médicales. » (M. Labrousse, Sénat. Séance du 23 juin 1927).

De cet « amenuisement » de la vieille dignité médicale, est née La menace contre laquelle nous tentons de nous défendre. L2 malade, la collectivité nous respectent moins qu’autrefois ; échaudés par certains d’entre nous, ils ont tendance à se méfier de tous. Le «lacet » contractant vient remplacer la confiance. * Qui dit «lacet», dit. «étranglement » possible... Possible, probable et sûr ! Pourquoi pas ? Le médecin n'est-il pas depuis 50 ans, la bête toujours tondue, taillable et corvéable à merci, sur le dos duquel la société s’est offerte le luxe de vingt lois dites sociales dont, en fin de compte, il paie les frais ? Le procédé est trop commode pour qu’on souhaite aujourd’hui en changer. -

Telles sont les vraies raisons qui expliquent l’hostilité des

P, Guérin 155

pouvoirs publics à l'égard des velléités corporatives. C'est. bien pis qu’un conflit d'idées, c’est une opposition d’intérêts : les uns d’ordre général, les autres d’ordre particulier. On peut “parfois modifier les idées, on ne désarme jamais les appétits :

« L’Etat est faible, écrit le Dr Frigaux, car,par un abus détes- « table, le pouvoir y appartient en fait au Parlement qui n’a « pas été créé pour l’exercer et qui, ayant le pouvoir et le vou- € lant conserver, devient un tyran à milles têtes ; sans respon- « sabilité, n’obéissant comme tout être composite qu’à des « réflexes et à des appétits, invertébré et sans autorité réelle « pour assurer la paix entre les collectivités différentes qui « composent la nation, comment laisserait-il celles-ci prendre « de la force et se constituer véritablement ? « Il ne saurait, au contraire, qu’empêcher de croître toute « puissance capable de se dresser un jour devant lui pour le « gêner dans ses ténébreuses entreprises de domination. Pour vivre et durer, il doit entretenir la. division, jeter aux affamés un os, introduire le poison dans les organismes sains. Qu’y a-t-il là de commun avec l’octroi des libertés que suppose un statut corporatif ?

« Le maintien de l’état de choses présent fait mieux son « affaire. Nos organisations actuelles ne sont-elles point manœu- « vrables à souhait ? »

Nous ne voulons plus être manœuvrés, nous voulons nous affranchir de notre état d’impuissance, et nous en cherchons les moyens. Nous ne voulons plus être déshonorés par ces praticiens sans scrupules, par ces « médecins de pissatières » que la morale réprouve mais que la police tolère... Pour nous débarrasser de ces indésirables, nous sommes nombreux aujourd’hui à accepter les disciplines nécessaires ; nous n’avons que faire d’une Liberté indéfinie et imprécise ; nous souhaitons que cette grande Dame descende des frontons où elle habite pour se mêler à notre vie de chaque jour ; nous sommes prêts à nous plier à des disciplines individuelles dans le cadre de nos libertés de métier. :

Pour ce faire, le syndicat nous semble insuffisant ; nous rcconnaissons le bien qu'il a accompli, mais nous voyons le mal

Hi

qu'il n’a pu empêcher : il est vain de répéter que «les lois seront ce que nous voulons qu’elles soient » ; il est vain d’envisager l’enfantillage d’on ne sait quelle grève médicale... Les défenses ne valent que par l’organisation des défenseurs : c’est celle-ci qu'il faut parfaire.

Dans cette voie, le syndicat a été un progrès sur le pur individualisme, mais il n’a été qu'une étape vers un groupement plus solide, plus personnel et plus humain : notre effort est tenté vers un état corporatif, pourvu d’une autorité morale et capable d’obliger l'individu à s’incliner devant les nécessités de l'intérêt commun. C’est ce que nous appelons :

la Corporation médicale.

En effet, les principes corporatifs dont nous avons, au chapitre précédent, esquissé les bienfaits en ce qui touche les professions industrielles, commerciales, ou agricoles, trouvent parfaitement leur application en ce qui concerne les professions libérales, l'Art médical en particulier ; le même besoin qui porte le monde professionnel vers des institutions organisées, génératrices de paix et de justice, se fait sentir dans la profession médicale : il peut ici comme ailleurs, recevoir le même apaisement.

Cela découle des principes mêmes du régime corporatif, qui n’est autre que la reconnaissance au « métier » d’un droit propre dans l'Etat : « La corporation professionnelle, écrit M: Jacques -Valdour, doit occuper dans la société la place réclamée par le rôle qu’elle est appelée à y jouer, et elle doit recevoir tous les pouvoirs indispensables à cet effet : pouvoirs de législation, de juridiction, d'administration — bref, de gouvernement — intérieures. Le Métier, organisé dans l'Etat, a pour fonction de gérer tout ce qui concerne le métier, choses et gens, dans l'intérêt des producteurs et du métier, des consommateurs et de l'Etat. Maïître dans son domaine professionnel sous le contrôle et la direction suprême de l'Etat, le Métier devient pour l'Etat un collaborateur compétent, chargé de participer, pour ce qui le concerne, au bien général de la société tout entière. »

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Appliquôns ce texte si lumineux, à la profession médicale, et demandons-nous quelles sont les pratiques fondamentales qui donnent un corps aux droits ainsi précisés.

Ces pratiques, d’après la Tour du Pin, se rapportent aux trois chefs essentiels à la Corporation :

La représentation de chaque élément : universalité ;

L'existence et la gestion d’un patrimoine corporati] ;

La constatation de la capacité professionnelle ; la nôtre est certifiée au point de vue scientifique, par la garantie que délivre la Faculté; l’affiliation corporative fournira la garantte morale qu’exige l’importance de notre rôle social.

Dès lors, un régime corporatif suppose — pour ce qui est du domaine professionnel — l’existence des trois pouvoirs législatif, judiciaire et exécutif, ce qui revient à dire qu’en régime corporatif, le Corps médical aürait, par des délégués choisis dans son sein, à édicter ses règles professionnelles, à en assurer l’observation, et à administrer son patrimoine : le médecin maître chez lui.

Bref, ce qu’il s’agit d’édifier, c’est «un état corporatif constitué pour le bien commun, gardien de l’honneur de ses membres, sauvegarde de leur intérêt ; un état ayant ses disciplines et ses libertés, jouissant de toute l’autonomie dont a besoin un corps professionnel qui ne peut demander qu’à lui-même la formation technique et morale de ses inembres, et qui est seul apte à les défendre efficacement contre les maux de tous ordres capables de les menacer au cours de leur carrière. » (D Frigaux).

Le rôle de cette «république corporative », au beau et vieux sens du mot, est facile à définir : il consiste :

« 19 à défendre les intérêts généraux de la profession médicale en ce qui concerne les rapports des médecins entre eux et avec les collectivités ou les malades ;

2° à assurer, bien entendu, l’indépendance et le libre arbître du médecin, pour tout ce qui concerne le diagnostic ou le traitement des maladies, mais, en retour, à imposer à chaque médecin, la discipline nécessaire pour que la défense des intérêts moraux professionnels de la Corporation soit assurée avec le maximum d'avantages.» (DT d’Ayrenx.)

Ce n’est qu'à cette condition d’un corps médical fortement

organisé, d’une corporation parlant au nom de tous et sachant imposer ses volontés, que nous restaurerons un prestige et une autorité aujourd’hui fortement entamés; alors, mais alors seulement, «le public nous respectera parce que nous redeviendrons respectables et le politicien, forcé de compter avec nous, n'osera sans doute plus menacer la sécurité de notre profession au nom de prétendues lois sociales, car, alors, nous serons bien plus qu'un corps, nous ne serons qu’une âme, qu’une volonté et qu’un esprit. »

C’est une joie, d’ailleurs, de constater les progrès faits par de telles idées dans les milieux médicaux français.

Tous — ou presque tous — s’aperçoivent aujourd’hui de la nécessité d’une rénovation professionnelle. Cette rénovation, c’est à nous, à nous seuls, qu’il appartient d’y procéder, parce que nous seuls — et non l’Etat — avons qualité pour l’opérer. Cette rénovation, nous pouvons la réaliser, si nous nous en sentons dignes. Or, qui doné, même aujourd’hui, refuserait de souscrire à ces paroles du Dr Frigaux :

« Ne sentons-nous pas, médecins, que nous serions dignes de ces libertés légitimes qui nous ont été retirées ? Ne sentonsnous pas que notre corps demeure assez sain pour être incapable d’en faire mauvais usage, et que, bien au contraire, l’usage qu’il en ferait écarterait de lui la maladie ?

« Nous sommes dignes et capables de fixer définitivement nos règles professionnelles ; qu’on veuille bien, lorsque nous les aurons écrites, consacrer leur caractère légal.

« Nous sommes dignes et capables d’en assurer le respect et de faire notre police intérieure ; qu’on veuille bien nous charger d'établir une organisation judiciaire, un Ordre.

« Nous sommes dignes et capables de devenir riches, d'assurer ainsi notre bien-être collectif et d’entretenir parmi nous une vie scientifique telle que nous reprenions le premier rang dans le monde, car il paraît que nous l’avons perdu ; qu’on nous permette de constituer un patrimoine corporatif.

« Il faut à notre Corps médical ces libertés définitives et vivifiantes dont le jeu n’apportera d’entrave à la liberté individuelle

du médecin que pour empêcher celui-ci de s’égarer hors des voies de l’honneur.

«— Mais ce Corps, alors,sera un véritable état ? — Parfaitement ! Vive la république ! (sans majuscule.) »

De fait, ce mot «Corporation », vocable désuet et réactionnaire, n’effraye plus personne aujourd’hui; il troublait jadis bien des gestions et bien des sommeils, il fleurit aujourd’hui dans nos gazettes et figure sous toutes les plumes comme dans toutes les cervelles. L’« Ordre des Médecins » fait fureur : on en discute, on en écrit. «Peu à peu, l’idée corporative conquiert les cerveaux qui se prennent à méditer le pourquoi des choses, à constater les faits, à les analyser attentivement, à leur demander des conclusions positives, pratiques, hors desquelles on ne se peut mouvoir sans s’évaporer dans de fumeuses et décevantes nuées….

« Le nombre des médecins qui, n’étant plus effrayés par le mot de «corporation » — il y a dix ans, ce mot était banni de la littérature médicale — veulent bien prêter une oreille attentive à nos concepts, grandit chaque jour. Tous ceux qui prennent une part active à la vie des syndicats, des associations, comprennent ou devinent que nous nous acheminons fatalement vers la Corporation médicale Rénovée. Ceux que des convictions surannées retiennent, emprisonnent même, dans un filet dont ils ne soupçonnent même pas la fragilité de la trame, opposent à nos raisons un scepticisme courtois, mais farouche, inspiré par la crainte d’un statut trop réactionnaire à leurs yeux. Leur répulsion invincible pour tout ce qui est antérieur à la Révolution ne leur permet pas de mesurer à son aune la richesse d’un passé qui contient la semence de l’avenir. Reconnaissons que, s’ils sont encore les plus nombreux, leur bloc fond peu à peu comme un iceberg dans le Gulf-Stream..

«C'est que la raison, la vérité ont une puissance contre laquelle le paradoxe, tôt ou tard, vient se briser.

« On peut, d’ores et déjà, regarder notre maison. Sans graver sur les murs, comme Horace: Exegi monumemtun aere perennius, nous pouvons affirmer que les assises sont maintenant solides : le faite est couronné d’espérances, » (d’Ayrenx).

L'idée salutaire progresse sans arrêt : raison de plus pour la préciser …

Règle fondamentale qui explique tout ce qui va suivre, nous posons en principe qu'avant de parler de nos droits, nous devons avant tout parler de nos devoirs, car c’est de ceux-ci que découlent ceux-là.

« Tout médecin, écrit d’Ayrenx, a des devoirs à remplir scrupuleusement à l'égard des collectivités et des particuliers : c’est la morale professionnelle qui lexige. Pour rendre le maximum de services au corps social, le médecin doit être instruitz probe, jaloux de son honneur et absolument indépendant. Mais cette indépendance, dont résultent à la fois notre droit à la vie et l'intérêt du malade, n’est pas, comme certain les croient, une indépendance absolue : elle est limitée par nos devoirs professionnels et cette limitation est rigoureuse. Tout médecin qui ne saurait se plier aux exigences du devoir médica devient dangereux pour le malade. »

Il faut, dit-on, pour être respecté, commencer par se respecter soi-même : «si nous voulons que nos droits soient respectés, cette sauvegarde exige de nous la connaissance de tous nos devoirs et l’obéissance fidèle de notre conscience à la loi morale professionnelle.

« Nous serions mal fondés, en effet, à exiger de nos malades ou des collectivités le respect de notre indépendance légitime, du libre exercice de notre profession, libérale entre toutes, si nous ne nous soumettions pas, tous et entièrement, aux règles . déontologiques. Comment lutter pour obtenir la somme de liberté qui nous est nécessaire pour remplir le rôle quasi-sacerdotal qui nous est dévolu, si nos actes sont en contradiction, pour si sournoise soit-elle, avec les principes moraux continus dans le Serment d’'Hippocrate ?

« Cette méconnaissance, volontaire ou non, par le grand public de nos vertus professionnelles, doit nous inciter à établir per des textes écrits et par des actes que non seulement nous sommes probes, mais que nous avons pris les moyens de le rester et que

nous ne voulons plus parmi nous — quel que soit leur petit nombre — de médecins indignes de ce nom.»

C’est dire que la Corporation, veillant à l’observance de la moralité professionnelle en même temps qu’à la sauvegarde des intérêts médicaux, a, pour premier caractère, d’être une institütion obligatoire.

… Obligatoire et d'ordre public.

Cette notion d'obligation fait horreur — est-il besoin de le dire — à tous les sacristains du culte quatre-vingt-neuviste ; nous leur concédons volontiers — mieux encore nous proclamons hautement — qu’une telle atteinte à la sacro-sainte liberté individuelle constitue «une méconnaissance absolue de la Déclaration des Droits de l'Homme...»

Mille regrets... La Corporation, nous le verrons, ne limite guère que la liberté de mal faire... et c’est tant mieux.

« Sans obligation, l'institution serait sans portée et sans action contre l’individualisme et contre l’immoralité. Personne qui soit digne ne doit être en dehors de la Corporation, les indignes seuls seront à la porte. » (Aversencq).

Aussi bien, dans l’état actuel des choses, le médecin ne peut plus être un isolé ; du point de vue matériel, à l’heure où notre existence et notre libre exercice professionnel sont menacés de tous côtés, l’isolement est dangereux ; du point de vue moral, il est scabreux pour la dignité de notre art. Dès lors, cet isolement doit cesser : «tant que le syndiqué ou l’associé pourra quitter son groupement par démission et que l'isolement ne sera pas incompatible avec l’exercice de la profession, il n’y aura pas de corporation possible. » (D' Frigaux).

Cette notion d'obligation se réalise par l’inscription obligatoire et automatique au tableau de la Corporation» : «ne peut exercer que quiconque est entré et demeure dans la Corporation, celle-ci n’étant constituée que pour abriter les siens, les sauver de toute misère et pour éliminer efficacement, c’est-àdire sans lui laisser la possibilité de nuire, tout élément malsain et corrompu dont elle constaterait la présence dans son sein. »

Dans la pratique, «la Faculté, corps enseignant, décerne

un diplôme, simple témoignage d’une aptitude scientifique et même d’une connaissance des devoirs professionnels. C’est la Corporation qui entérine ce diplôme, qui délivre à son titulaire le droit d’entrer dans la carrière ; elle se constitue ainsi, vis-à-vis de lui : protecteur et censeur, vis-à-vis de la société : garante de son honorabilité. »

En d’autres termes : la Faculté — par le diplôme d'Etat — assure, comme elle le fait aujourd’hui, la garantie scientifique; la Corporation, par l’affiliation obligatoire aux groupements corporatifs locaux, constitue la garantie morale. L'une comme l’autre sont nécessaires pour exercer l’art médical ; ceci sera le fait d’un statut légal à quoi se limite l’intervention de l'Etat en la matière. |

Cette éventualité, notons-le en passant, n’a rien de chimé-

rique : l'inscription au tableau n’existe-t-elle pas chez les avocats, les notaires, les avoués... ?

« Je suis toujours un peu étonné, écrit le DT Delort, de ce que la société ait pris des précautions qui sont sinon toujours efficaces (est-ce possible ?) du moins indicatrices de son attention, quand 1il s’agit des affaires matérielles ; qu’elle ait par des lois soigneuses protégé le notaire, dépositaire ou tout au moins transmetteur de l’argent de ses clients, contre une concurrence excessive et limité le nombre des postes malgré les inconvénients quecela présente; qu’on ait créé pour les banquiers, pour les agents de change, des syndicats qui sont tout à la fois des contrôles sévères et des organes de responsabilité, alors que rien ne fonctionne de pareil en ce qui concerne les médecins auxquels, selon le mot de Daudet, un diplôme parfois rapidement acquis, donne droit de vie et de mort. » La société auraitelle plus de respect pour l’argent de ses contribuables que pour la vie des citoyens ?

L'’argument est sans réplique, et nous pouvons faire nôtres les fortes paroles du bâtonnier Aubépin

« L'Ordre est seul juge de ceux qu’il doit etre dans ces rangs. Sous l’ancienne Monarchie, il n’est pas un exemple, durant cinq siècles, que les avocats aient eu la main forcée pour admettre sur leur tableau un homme qu’ils n’en avaient pas jugé digne, pas un exemple que le Parlement ait déployé son autorité

pour enjoindre aux avocats de donner, malgré eux, le titre de confrère à celui qu'ils n'avaient pas librement honoré de leur choix. |

« Quand le Conseil admet un nouveau venu,il sait que celui-là sera demain un confrère, c’est-à-dire qu’il partagera l'existence commune et qu’il aura le droit de réclamer une confiance absolue de ses confrères. Il faut donc qu’il en soit digne : inscrire un nom sur le tableau, c’est admettre celui qui le porte à lintimité de la vie de famille... »

L'Ordre est maître de son tableau... Chaärbonnier est maitre chez lui.

Obligatoire, la Corporation est Une.

Elle groupe l’ensemble du Corps médical français : Faculté, Académie y ont leur place d'honneur ; le spécialiste, comme aujourd’hui, y a sa représentation distincte ; les groupements professionnels locaux, fédérés par régions, choisissent leurs délégués au Conseil national corporatif, Les étudiants, partie intégrante de la Corporation médicale, y sont affiliés par leurs Associations.

Autant de fonctions, autant d’ordres, qui collaborent entre eux selon leurs attributions respectives. |

Aïnsi constituée, la Corporation est «représentative» des intérêt médicaux.

Représentation réelle et compétente, elle a tout naturellement sa place dans les Conseils de l'Etat ; elle s’y retrouve avec les représentants des Corporations de métiers ; elle collabore avec eux en tout ce qui concerne la vie professionnelle ; elle participe avec eux à la confection et à l’application des lois sociales ; elle fournit aux techniciens chargés de l’élaboration des lois, les données qui leur sont nécessaires.

Pour peu que l'Etat ait une tête et des oreilles, elle est la voix qui peut s’en faire entendre.

Maitresse de son organisation, la Corporation a un pouvoir législatif.

La question peut se poser demain de limiter la pléthore professionnelle : la Corporation a son mot à dire sur les «naturalisations » médicales.

D’aucuns envisageront une «sélection à l’origine » dans le nombre des étudiants en médecine, et proposeront un concours d’admission comme cela se passe en d’autres Ecoles... Affaires corporatives : Faculté, Corporation.

Mais le rôle essentiel qui incombe à la Corporation, dans l’état d’anarchie dont nous souffrons, c’est la codification de nos règles professionnelles : « nulla pœna sine lege ».

Pour nous qui ne séparons pas les principes moraux de la profession, de son existence même, il semble indispensable «d’écrire la coutume honorable de chaque métier et de lui donner force de loi.» (DT Frigaux).

Ce sont là règles particulières, sur lesquelles l'Etat n’est pas apte à légiférer ; il n’a pas qualité pour codifier nos coutumes morales ; c’est à nous seuls, médecins, qui prétendons les connaître et tentons de les pratiquer, qu’il appartient de promulguer les lois intérieures, nécessaires à l’harmonie de notre art.

« Le rôle de l'Etat est tout autre : organe des intérêts du métier, la Corporation édicte les règles particulières du métier ; organe de l'intérêt général, l'Etat homologue les règles corporatives, il les maintient dans la sphère de l'utilité publique, 1l en protège l’application contre les difficultés matérielles ou les oppressions du dehors. » (La Tour du Pin).

L'Etat, souverain en son domaine, respectueux des libertés naturelles, fédère et protège les républiques corporatives.

La Corporation est utilitaire; elle gère son patrimoine dans l'intérêt commun.

L'homme ne vit pas seulement de formules... La Corpora-

Éropetss

tion médicale doit, comme les autres, offrir à ses participants des réalités plus solides et des avantages matériels ; ceci postule la reconnaissance et la conquête du droit de propriété corporative.

Cette propriété corporative fut traitée par les «immortels. ancêtres » comme de vulgaires biens congréganistes.. Et pourtant... ,

« Toute propriété, écrit M. Jean Rivain, entraine l’obligation d’un service, tout service social demande sa nourriture, et la meilleure économie de cette nourriture, c’est d’échapper autant que possible, à l’usure du salaire, de l'impôt ou du crédit, en attribuant au service cette réserve féconde qui s’appelle une propriété.

« Après cela, les disputes d'écoles sur la propriété collective et la propriété individuelle paraissent la plupart du temps des joutes verbales sur des questions mal posées. Il faut de l’une et de l’autre, parce qu’il existe des services individuels comme il en est de collectifs ; mais en regard d’un partage équitable, la conception la plus grossière et saugrenue qu’ait imaginée la Révolution française fut ce parti qu’elle prit de n’en connaître que deux, également sans obligations, tempéraments ni corrections sérieuses : celle de lindividu et celle de l'Etat.

« À la suite détestable de cette simplification jacobine, la propriété prétendue libérée a fui le service dont elle était le gage. La dissolution des organes sociaux intermédiaires a laissé le champ libre à deux usurpations concurrentes. » (1)

L’organe social intermédiaire dont il est ici question, n’est autre que la Corporation ; l'effort de nos mutualités est la meilleure preuve de ses bienfaits.

En effet, «il ne faut pas compter sur la propriété individuelle pour assumer les charges qui reviendraient normalement à une propriété corporative.

« L’individu use et abuse de son bien selon son droit,il n’en doit compte à personne et rien ne l’oblige à contribuer à l’enrichissement d’une collectivité quelconque : s’il n’a pas d’héritier direct et s’il est doué de l'esprit de charité ou seulement

1. Un programme de restauration sociale : La Tour du Pin précurseur.

d’un certain appétit de la gloire qui s’achète, rien sans doute ne l’empêche de faire un legs magnifique à quelque association bienfaisante ou à quelque établissement publie. Son acte peut même prendre un caractère corporatif et aboutir en fin de compte à la fondation d’une chaire, d’un prix, d’une bourse, d’un fonds de secours. Sa mémoire deviendra chère à tout un corps professionnel, peut-être. Mais, si nombreux, si importants que soient jamais de tels dons, ce corps professionnel n’en sera pas pour cela en possession d’une fortune ni d’un budget propres. Certains besoins de certains de ses membres pourront être satisfaits, rien de plus ! [Il-n’y aura jamais ni coordination ni universalité des bienfaits.

« Il ne faut pas non plus compter sur la propriété de l'Etat pour assurer les services qui incomberaient à la Corporation, si la Corporation jouissait d’un bien : l'Etat moderne est obligé de pourvoir à tout. [l n’y a qu’une immense caisse pour parer aux exigences d’un formidable budget. La caisse a bien des compartiments et le budget des divisions ; rien de tout cela n’est étanche et c’est l'Etat qui régit tout, qui dispose de tout. Il lui faut tant d'argent pour nourrir ses organes essentiels qu'il est obligé de rationner tout ce qui ne concourt pas directement à son existence et à son salut.

« Comment, dans ces conditions, n’y aurait-il pas des besoins négligés au profit d’autres plus immédiats sinon plus profonds ?

« C’est ainsi que la science—"au sens le plus étendu du mot— est sacrifiée et réduite à une sorte de misère dans un Etat où les milliards versés par le contribuable ne peuvent pas être défendus par une autorité trop faible contre les convoitises d’une clientèle innombrable qui veut être servie et dont 1l faut calmer l’appétit, ventre qui, l’on a beau faire, ne loge pas et ne logera jamais de cerveau... » (D' Frigaux).

Mieux vaut, sans doute, que la Corporation n’ait à compter que sur elle-même : sk

« Nous avons assisté à la démission des corps sociaux quand les services ont été privés de propriété et les propriétés libérées du service ; il faut rejoindre ce qui à été disjoint un Jour de folie ; il faut recomposer chaque élément suivant son rôle et ses besoins. Le cœur du problème, c’est, du haut en bas de l’échelle

sociale, d’obtenir la cristallisation de la propriété au heu même où un service est attendu, souhaité, nécessaire. » (J. Rivain.}

Pour en arriver là, la Corporation doit arracher à l'Etat — entre autres libertés essentielles — Ie droit de posséder, de pourvoir et de dépenser. C’est la condition indispensable à l’accomplissement de sa fonction : «Personne morale majeure, consciente des besoins communs, la Corporation doit jouir non seulement de la personnalité civile, maïs du droit d’ester en justice, du droit de recevoir tous apports, d'acquérir sans autorisation, à titre gratuit ou à titre onéreux, des biens meubles ou immeubles et d’en user au mieux de ses intérêts et de ses besoins les plus divers, l'Etat n’intervenant que pour assurer le respect du bien public. » (DT Frigaux).

Ce point acquis, il n’est pas difficile de prévoir l’alimentation de ce fonds commun — fut-ce en y affectant une partie de la patente —, moins difficile encore d’en préjuger l’emploi :

« Le patrimoine corporatif, écrit d’Ayrenx, doit contribuer à assurer le mteux-être du médecin pendant les années de travail ; sa retraite, quand les forces ne permettent plus le labeur quotidien ; la sécurité des siens, quand il entre dans l’éternité. »

On peut, sans avoir le don de double vue, prévoir, en chaque centre, la «maison du médecin » où les praticiens, réunis par des avantages palpables, se trouveraient en contact plus intime et apprécieraient ces bienfaits ‘matériels d’une union confraternelle qu’énumérait naguère un de nos confrères : services d'assurance, services de renseignements, services de recouvrements d'honoraires, services de publications scientifiques, bibliothèque circulante, achat en commun d’appareils d’usage rare, Coopératives d'achats... etc.., etc... (D' Vimont.)

La veuve et les orphelins du praticien mort à la peine auraient le réconfort matériel et moral. « La prévoyance médicale s’accommode mal de la dispersion des efforts : la liste de nos sociétés mutuelles est trop longue. Si la Corporation groupait toutes les sociétés, et, par le principe d'obligation, disposait de ressources graduées, nous pourrions faire de grandes choses avec moins de cotisations, avec plus d'économies, avec un maximum d'avantages, et tout cela pourrait s’accomplir sans porter om-

brage à l’organisation, à l’autonomie de nos sociétés mutuelles de prévoyance. » (DT Ayrenx.) L'étudiant, enfin, trouverait aide et protection « dans des fondations scolaires et universitaires conçues de telle sorte : « 19 Que toute vraie vocation puisse être cultivée, je ne dis pas sais peine certes, mais sans douleur ; «29 Que tout jeune médecin qui fonde un foyer soit assuré de pouvoir faire donner à ses’ enfants une instruction équivalente à celle qu’il a reçue lui-même, sans que les charges de famille lui imposent jamais ces changements de situation et de résidence qui, dans une profession comme la nôtre, sont toujours difficiles et souvent désastreux.» (DT Frigaux.) Corporation : maison de famille... Ainsi, selon l’expression du Premier ministre Jaspar, «le Corps médical vivra d’une vie collective et familiale propre à resserrer entre ses membres les liens de la confraternité et de la solidarité. Bienfait pour lui et bienfait pour la Société. »

A ces caractères essentiels, s’ajoute une notion dernière : la Corporation est un organe de juridiction et de sanction.

Cela peut être fâcheux pour les uns, gênant pour les autres, il n’en est pas moins vrai qu'il n’y à «point de morale sans obligation ni sanction », et que, selon l’âpre sagesse de Joseph de Maistre, «le châtiment gouverne l’humanité entière, le châtiment la préserve, le châtiment veille pendant que les gardes humaines dorment, la race entière des hommes est retenue dans l’ordre par le châtiment. »

Il ne s’agit pas ici de jouer du croquemitaine, il s’agit tout simplement de reconnaître qu'aucune réglementation professionnelle n’est possible sans une juridiction armée de pouvoirs disciplinaires reconnus par la loi. C’est précisément pour faire de cette juridiction nécessaire une juridiction équitable et paternelle, que nous nous refusons à séparer sa notion de la notion corporative et que nous proclamerons :

L'Ordre des médecins ne peut être que le tribunal de la Corporation : il est inconcevable sans elle.

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L’idée n’en est pas neuve ; nous savons quel rôle jouaient les corporations dans l’ancienne France et quels liens intimes unissait celle des médecins à la Faculté, puisqu'à vrai dire la Corporation était la Faculté elle-même dont tous les médecins faisaient partie ; quand le doyen réquérait contre un confrère, il parlait vraiment au nom du Corps médical tout entier. Les choses ont bien changé : il n’y a plus union, il n’y a même plus contact entre la Faculté et les praticiens ».. la Révolution à passé par là...

«Chose curieuse, continue notre confrère et ami Aversencq — dont le rapport aux médecins de Toulouse constitue un des meilleurs projets d’Ordre des médecins, — le médecin est resté longtemps sans souffrir de son isolement; dans le désordre socia du début du siècle dernier, aucune collectivité puissante ne menaçait ni ses intérêts, ni son indépendance : il considéra la perte des règles corporatives comme une libération et devint un farouche individüaliste, mais sa moralité n’y gagna pas. » (1)

En 1828, première réaction... En 1845, un Congrès de 2.000 médecins auquel participait Bouillaud, Velpeau,Malgaigne, Trousseau, vote à l'unanimité les conclusions de son rapporteur Cerise et réclame un Ordre de médecins, « institution non seulement utile mais indispensable pour servir d’intermédiaire entre ie Corps médical et la société, entre le Corps médical et chacun de ses membres ; institution ayant à la fois des fonctions de protection et de moralisation. » Le projet du ministre, M. de Salvandy, institue des Conseils médicaux avec adhésion obligatoire et création de chambres disciplinaires locales... La Chambre des Pairs approuve... La Révolution de 1848 arrête tout. à

En 1894, second mouvement...« À la démoralisation s’ajoutait un malaise inconnu auparavant, et les bons esprits furent nombreux pour regretter, devant la poussée extérieure tous les jours plus forte, le bloc, le corps que les médecins présentaient autrefois. » Nouveau projet : Surmay, Mougeot….

Nouvel échec dû aux espoirs que faisait naître la loi sur les syndicats de 1884.

4. DT Aversencq, L'ordre des médecins. Rapp. au Syndicat de Tou- -nose

1898 : troisième mouvement. — Rapport du Dr Lassalle à PUnion des Syndicats : le Corps médical trop divisé, n’était pas encore mûr. |

Depuis lors, l’idée a marché : elle a pris corps... On la proclame, on la discute... Le médecin qui naguère répugnait à la régle et se souciait peu de l'intérêt collectif, a vu le sens de la réforme et s’est pris à l’étudier. Conscient du danger, il songe à serrer les rangs : les discordes s’apaisent, l’union s’ébauche un peu partout... les projets se succèdent : aux pionniers des temps héroïques, Aversencq, d’'Ayrenx, Deguy, les renforts arrivent. Le Parlement est saisi du projet Vallat-Daudet, puis du projet Couteaux... L'Académie de Médecine de Belgique se prononce en faveur de l’Ordre, qu’appuie de toute son autorité M. Jaspare

Aujourd’hui, la réforme paraît proche.

Aussi bien, sa nécessité n’est-elle plus à prouver. Le récent scandale d’un lycée parisien, les démissions récentes de deux de nos maïtres de nos Hôpitaux ne donnent-elle pas à la question un regain d’actualité : « Ce n’est tout de même pas sans motif, écrit le DT Frigaux, que ces deux hautes personnalités chirurgicales, ont demandé d’abord à être relevées de leurs fonctions au Lycée Michelet, puis ont refusé, n'ayant pas reçu satisfaction, de les reprendre. Et l’un et l’autre, nous le savons, ont le cœur assez haut placé pour ne pas laisser, sans protester de toutes leurs forces, planer sur un de leurs confrères des soupçons injustifiés. 1

« Si vous étiez par hasard le chirurgien incriminé, je pense bien que, fort de votre innocence, vous n’hésiteriez pas un instant à traîner devant les tribunaux où vous puissiez le confondre votre diffamateur, et que vous n’auriez de cesse qu’il n’ait réparé de toutes façons le dommage causé à votre réputation.

«Or, le our visé, devant les graves accusations portées contre lui, n’a guère réagi que par he dénégation et haute sements des

P. Guérin 18

«S'il a, au surplus, des raisons de ne pas-demander à ses accusateurs de faire la preuve de leurs accusations devant les juridictions ordinaires, il a, ee me semble, un moyen de faire éclater son innocence en mettant ses pairs en demeure de le juger. Qu'il s'adresse au conseil de famille de son Syndicat — car il est syndiqué, je suppose — et qu’il lui demande une enquête et une conclusion.

«Nous saurions bien, nous tous qui bataillons pour la propreté professionnelle, donner toute la publicité convenable à un verdict qui laverait l’un des nôtres d’imputations malveillantes et propres à discréditer l’ensemble de notre Corporation, tant le public est prompt à généraliser lorsqu'il s’agit de nous.

«Si par malheur notre confrère n’est pas syndiqué ou si, syndiqué, il ne saisit pas son conseil de famille, voilà prouvée une fois de plus la nécessité d’une organisation corporative et d’une juridiction professionnelle obligatoires. Car enfin, les scandales se multiplient et il nous manque les moyens de réduire à néant les calomnies et les médisances dirigées contre nous, de retenir sur la pente fatale ceux qui seraient disposés à s’y laisser entraîner par des complices du dehors, de répudier et de chasser les criminels fourvoyés dans notre Corps.

« Réclamons donc sans nous lasser l’Ordre des médecins et pour qu'il soit créé avec toutes les garanties nécessaires, poursuivons l'instauration d’un régime corporatif avec toutes Îles libertés qu’il comporte. » (DT Frigaux) (1).

Notons tout d’abord que l'Ordre des médecins est une question qui regarde les médecins, et les médecins seuls :

« Tant que les lois et les règlements déontologiques applicables aux médecins ne seront pas élaborés par les médecins eux-mêmes, le rôle de l'Etat se bornant à mettre ce Code en harmonie avec tous les autres, et tant que les médecins n’auront pas le pouvoir de faire la police chez eux, l'Etat n’intervenant que pour rendre tout abus impossible, il n’y aura pas de Corporation aû vrai sens du mot. »