ARRÊTÉS DES 11 SEPTEBIBRE ET 12 DÉCEMBRE
Article prehier. — Les numéros d'ordre à attribuer aux voitures automobiles, motocydes et motocyclettes capables de marcher en palier à une vitesse supérieure ù 30 kilomètres à l'heure seront fixés par ringénieur en chef des mines de chaque arrondissement minéralogique.
Le numéro sera porté sur le récépissé de déclaration à remettre à l'intéressé.
Art. 2. — Ce numéro d'ordre .sera formé d'un groupe de chiffres arabes suivi de lettres majuscules romaines caractéristiques du service de l'ingénieur en chef '.
Le numéro des voitures automobiles sera reproduit aurles plaques d'iilentiié en caractères blancs sur fond noir avec les dimensions suivantes :
avant arrière
Hauteur des chiflres ou lettres 7o~; • 100*/"
Largeur uniforme du trait 12 15
Largeur du clùffre ou de la lettre 4.*J CO
Espace libre entre les chiffres ou les lettres. 30 35
Hauteur de la plaque 100 120
Le groupe des chiffres sera séparé des hettres par un trait horizontal placé à moitié hauteur de la plaque, avec les dimensions suivantes :
avant arrière
Largeur (sens vertical) 12""/" IS""/*
Longueur (sens horizontal) 4.j 60
Espace libre entre le trait et les chiffres ou
lettres 30 35
• Le numéro ne dépassera pas trois chiffres provisoirement.
Les lettres caractéristiques sont les suivantes suivant les divers arrondissements minéralogiques :
A — Alais; B — Bordeaux : G — Chalon-sur-Saône; D — Douai; F — Clermonl-Ferrand ; G — Paris ; H — Chambéry ; 1 — E — Paris ; L — Le Mans ; M — Marseille; N — Nancy; P — Poitiers; R — Arras; S — Saint-Etienne ; T — Toulouse; U — Paris; X — Paris ; Y ou Z — Rouen (Versailles).
Après les 999 numéros de la première série, on forme une nouvelle série en redoublant la lettre caractéristique.
L'arrondissement «le Rouen agira ainsi avec les deux lettres cpii lui sont affectées; il en sera de même pour celui de Paris auquel il a été réservé les lettres E. G. I. U. X.
Art. 2 bis. — Les dimiensions des plaques d'identité et des numéros dlmmatriculation, pourront être réduites en ce qui touche les motocycles (tricycles et quadricycles automobiles; et les motocyclettes (bicyclettes à moteur), conformément aux indications ciaprès :
Tricycles Bicyclette»
et Quadricycles à automobiles moteur
Hauteur des chiffres ou lettres 60-/" 50*/-
Largeur uniforme du trait 8 7
Lon«çueur du chiffre ou de la lettre 35 30
Espace libre entre les chiffres ou les lettres.. lo 12
Trait horizontal séparant les \ Sens horizontal 20 15
chiffres des lettres j Sens vertical. . 8 7
Espace libre entre le trait et les chiffres ou
lettres 5 5
Hauteur de la plaque 80 70
Ces dimensions réduites s'appliquent aussi bien à la plaque d'avant qu'à celle d'arrière (art. 1 de l'arrêté du 12 décembre 1901).
Art. 3. — Les plaques seront placées de façon à être toujours en évidence dans des plans verticaux perpendiculaires à Taxe longitudinal dil véhicule, l'axe de la plaque élcuit autant que possible sur c«t axe longitudinal.
Aht. 4. — La plaque d'arrière des voitures automobiles et des motocycles sera éclairée pendant la nuit par réflexion avec une intensité qui permette de lire le numéro d'ordre aux mêmes distances que le jour.
Toutefois, on pourra, pendant la nuit, substituer à la plaque d'arrière une lanterne qui éclairera par transparence un verre laiteux recouvert d'une plaque ajourée, de manière que les caractères constituant le numéro se détachent en clair sur fond obscur avec les mêmes dimensions que celles indiquées à l'article 2.
Art. 4 bis. — La plaque d'arrière des bicyclettes à vapeur pourra ne pas être éclairée pendant la nuit.
