‹ Controle des chemins de fer et des tramwaysChapitre 64 sur 252 · Du directeur du contrôle · texte numérisé non relu

Du directeur du contrôle

— 10. — Date et analyse des décisions — (Indication des dates

d'envoi et de retour des pièces;.

— 11. — Observations.

D autre part, l'un desdits services de direction lient un registre spécial pour les « congés » ; et un autre consacre un livre uniquement aux « propositions de tarifs et visas ».

55 2. — Bl'RKAUX de la direction du contrôle COMMERCIAL

Registre T. — Ce registre d'ordre de la direction comporte 23 colonnes.

Col. 1. — Numéro d'ordre.

— 2. — Date de l'enregistrement.

— 3. — Désignation sommaire de TatTaire.

— 4. — Nombre de pièces.

— 5 à U. — Réseaux intéressés : 5, Nord; 6, Est; 7, P.-L.-M. ;

8, Orléans; 9. État; 10, Midi; 11, Ouest; 12, Ceinture; 13, Chemins de fer étrangers; 14, Divers.

— 15. — Date et origine de l'affaire.

— 16-17. — Demande de rapport ou de renseignements :

IG. — Date.

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