TITRE CI FORÊTS

L'Administration forestière fût partie du Ministère de rAgrienltare, des Mines et des Forêts.

La superficie des forêts de l'Empire a ébé estimée gro990 modo à 10,000,000 d'hectares. H est probable que cette estimation comprend une certaine proportion de terrains déjà déboisés. Aucune mesure générale pour le reboisement n'a été encore réalisée ; il est vrai que les autorités locales, remarquant les effets désastreux produits sur le climat et sur l'agriculture par la dévastation des forêts, ont fait en quelques proTÎnoes des expériences à ce sujet (').

De son cdté, la S. Porte n'ignore pas les avantages que le fisc peut retirer des forêts et, déjà en 1860, elle chargea des forestiers firançais de réformer le système forestier ; aussi la législation, que nous allons voir dans les annexes qui suivent et qui représente les résultats de leurs travaux^ s'occupei-elle principalement du profit à tirer par le fisc de l'exploi* tation organisée des forêts (*).

n est vrai qu'une mesure modeste de protection accordée aux forêts dans un règlement publié en 1903 (v. p. 11)

(}) L'art 9 d'une loi d« 1097 (Dnst, Zeil, roi. I, p. 76), attribue aux Chambrée d'agrioultare le soin de veUler au déTeloppement des fordta.

Pour lee meeores admlnietratiTee oontre lee inoendies, t. DJér.-i-Meh., p. 100.

O ' I<M forêts sont loin de proonrer à TEltat les reeettes qne lenr ferait produire une exploitation rationnelle. Cellee dn yilayet de Brousse, qui couvrent près de 04,000 kilomètres oarrés, donnent un revenu brut de Pa. 9,079,000 et un produit net de Ps. 1,900,000; celles du vilayet de Kastamouni, oii l'État exploite 8,700 kilomHres carrés, ne lui rapportent qne Ps. 1,750^000. Ce sont d*ailleurs les seules étendues boisées dont r Administration forestière tire un parti appréciable. Les forêts d'Ai^bana et d'Angors, d*Alep et de Van ne fournissent du bois qu'aux loaUités voisines ; les célèbres forêts du Liban ont presque entièrement disparu.' (Moravitz : * Finances de la Turquie,' p 916.)

|t. VI B

changera cet état de ohoeee aussitôt qu'il aura ëtë mis en apfdication générale (*).

TEXTE CP

^"**^. ^. Dn8t,TOLIV,

d!?ÎIÏwL '•"» "»*" "96-1880. pp.4S4-478(taro).

LSSa, Kod.,p.34a9(gn«).

[tradnetion abrégée.]

Art. l«r. Le servioe forettier comprendra dei inspecteiuni géBéranz des vilayeU, •aD4J<^^» kazae et da oontxdle, des aides, des contrôleurs, des employés rétribués on payés par un tant pour cent sur leurs encaissements, des secrétaires et des gardes forestiers à pied et à chcTal, dirigés par la Direction générale des Mines et Forêts.

Art 2. Les ContxAleurs généranz seront membres permanents du Conseil des Forêts et fonctionneront à Gonstantinople. Leur Juridiction sera divisée en quatre sections: (i) Gonstantinople et ses environs, Andrinople, le Danube, Salonique avec la T hoosali e et Monastir ; (s) la Bosnie, Scutari d'Albanie^ Janina, Friinend ; (3) Trébizonde et Djanik, Eastamonni, Erzeroum, Bivas, Angora et Brousse; (4) les Iles de TArchipel, Aidin^ Sjonia» Adana et la Syrie.

(S) «The new Uw is theoretioally ail that oould be desired, but in praetioe it has not ameliorated the development of foreatiy to any appreeiable extent, owîng, in great part, to n^ligance on the part of local authorities and to the absonoe of roads.

* The former is rasponsible for the havoc played by the fanent fiiea due to the ill-will of ahepherds and woodeutters, and for the ixidiacriminate felling of timber by yillagers, and the latter is aoeountable for the graduai decay of treea out of reaeh of iroodeutten.

' The ragulatiouB provide for the puniahment of inoendiariefl, but légal prooeedingB bave rarely procnred a oonvietion.

' In no loeality haa the Administration been known to bave taken any stepa to enf oroe, to any appréciable estent, the plantation of yoong treea^ tlMmgh in a few districts it haa been eneouraged to some estent. In gênerai terms the Gk>Ternment hâve apparently not yet thorooghly woken up to the impoitanoe of the bénéficiai influence of forests from a phydciû, eoonomic, and hygienic point of view.

'Words hâve always been neglected and treea eut down without replacing them, but sinoe the establishment of a Forest Department, and the appàntment of local forest officiais, the proceas has beoome disestxously rapid. Formerly the villagers wonld waste their wood, but were able to prevent damage by othera, but now anyone can obtain for a amall sum a permit to ezport eharooal, and it is to the interest of the Ibreat officiai to grant as many of theee permits aa possible.* (< Bapports censulairesy' n* 589, Foreign Office^ mai 1903, p. 04.)

Art. 3. Les inspecteurs des Tilayets, ean^j^ks et kacas fbno» tionneiont à leurs chefs-lieux respectifs et seront aidés par un aide et un secrétaire pour les vilayets, un secrétaire pour les sanc^ks» et un secrétaire et un employé dans les kazas, avec un nombre suffisant de gardes forestiers à pied et à cheval distribués dans le pays.

Art. 4. Les inspecteurs du contrôle formeront un Conseil spécial à Constantînople siégeant à la Douane des Bois et Charv bons, où il existe déjà un service de gardes et d'employés ; dans les provinces, c'est le service forestier qui se chargera de ces fonctions.

Art 5. Les inspecteurs des forêts et leurs aides seront nommés parmi les étudiants de l'école forestière.

TEXTE CI*

Forêts, Dust., vol. Il, p. 404 (turc),

règlement, zi Chev. 1286. Kod., p. 3406 (grec).

modification i^ janv. 1870. Arist., voL III, p. 500 (franc.), à l'art 7. Dust., ann. II, p. 329.

[traduction d'Aristarchi révisée.]