Allusion à Matt., xv

47/i APPENDICE Y.

3° Réponse au cas proposé par Sa Majesté,

Sur l'opposition de M. l'ancien évêque de Fréjus au lacre de l'abbé de Fleury^ nomm«^ à cet évêché.

Le cas exposé dans le mémoire envoyé par l'ordre de Sa Majesté, savoir quel égard on doit avoir à l'opposition de l'ancien évêque de Fréjus au sacre de son neveu et à celui de M. l'évêque de Fréjus d'aujourd'hui, quoique l'espèce en soit nouvelle et ne se trouve ni dans le Droit ni, que je sache, dans les auteurs, peut être aisément résolu par les principes généraux.

Il faut donc présupposer premièrement qu'il y a des appellations, même en définitive * , auxquelles on ne doit avoir aucun égard, telles que sont, par exemple, celles que le Droit appelle frustratoires^, celles qui se font au préjudice d'une évidente notoriété, et enfin celles qui se font par fraude ou par malice, comme il est porté par le même Droit : Extrav. Pervenit, Consulait, Suggestum. De appell. etc., eod.

Secondement, on peut dire, à plus forte raison, la même chose des oppositions vagues et en l'air, et qui ne saisissent aucun juge, telles que sont celles dont il s'agit.

Troisièmement, que les évêques pourvus par le Saint Siège, selon la discipline présente, sont obligés de se faire sacrer dans le temps porté par le Droit ; c'est-à-dire, aux termes du concile de Trente, trois mois après l'expédition de leurs bulles, sous les peines décernées au même concile, sess. vu, cap. ix; sess. xxiii, cap. 11.

Quatrièmement, que, selon la même discipline, le consacrant et les assistants ne sont juges de rien, mais simples exécuteurs des bulles apostoliques, où la commission de faire le sacre leur est adressée.

Gela supposé, il est clair que les oppositions dont il s'agit sont de nul effet ; et que les consacrants ni M. l'évêque de Fréjus n'y doivent avoir aucun égard.

30 — Yoj,. p 3^ Publié par Deforis, t. X, p. 212.