IX. — Mémoire

Aussi e&tT-ce sur ces o^êmes principes, que k question en a été jugée au grand Conseil en 1648, où, malgré le non-usage de ce droit dans TArtois, et les capitulations alléguées par le chapitre de l'église cathédrale d' Arras , le breyetaire de joyeux avènement a été maintenu .en. possession d'une prébende de cette église. Ainsi, la question de savoir si le joyeux avènemept aura lieu dans les églises de la province de Cambrai, ef si Içs franchises accordées par les capitulations doivent s'étendre jusqu'à l'affranchissèment de ce droit, n'est plus une question nouvelle; c'est une chose jugée en faveur du Roi , il y a plus de cînquante ans.

R^PONSB.

1** Nous ne connoissons point cet arrêt du grand Conseil ; et il paroit , par les paroles mêmes de l'auteur, que le chapitre seul allégua les moyens de défense. Ainsi c'étoit une église veuve , sans évêque , et par conséquent destituée de son défenseur, contre laquelle on n'a pu rien faire qui ne soit nul et sans conséquence.

2^ Nous ne pouvons nous arrêter à une décision

du grand ConseiL €e tribunal boroe sa jurisprudence

à juger confoirmément aux déclarations qu'il a enregistrées, et qui n'ont ëtë faites que pour l'ancien royaume. Ni ces déclarations ^ ni Tattributicm de* juridiction donnée pour l'exécution de ces déclarations , ne nous regardent point ; elles ne regardent que les églises où la possession vaut titre : notre exception est un cas singulier et tout différent. Le Roi n'a ja* mais attribué aucune juridiction au grand Conseil, pour juger des perpétuelles franchises des pays nou* Tellement conquis, et encore moins du sens naturel de ses promesses royales faites pa^ sa propre personne. (?e^ au Roi seul que nous nous adressons , et nous ne connoissons d'autre juge que lui, pour la conserration des franchises perpétuelles de notre église qull a promis de maintenir.

5* Si l'église d'Arras avoît accepté dans toutes les formes le' joyeux avènement, dans un temps où le siège épiscopal n'auroit pas été vacant, on pourroit dire pour cette seule église : La possession vaut titre ^ ce droit est affermi par le consentement de cette église. Mais le consentement et la possession qu'on auroit à Arras ne seroient pas le consentement de la métropole de Cambrai, ni des autres églises de la province : res inter ûMos a0tà non nocet. k toute extrémité , comme le consentement et la poasessiob décideroient à Arras pour le joyeux avènement, le défaut de consentement et de possession décideroit contre ce droit à Cambrai et dans les autres églises de notre province.

Je ne crois pas avoir besoin de répondre à l'auteur, quand il remarque que les deux églises de Cambrai

DU JOYEUX AVÈNEStENT. »0^

€t d'Ârra» n^ont eu qa'an seul et même éyéqae pendaot plus de cinq cents ans; cMtoit, sous un même évéque 9 deux divers ^TÂchës. Il y a dëjà plus de six cents ans que ces deux églises ont été entièrement sëparëes; la date de leur séparation, qui est de Tan logS, précède de plus de quatre siècles les premiers cornmencemens du joyeux ayènement, qui ne consistoit encore qu'en une prUre du Acd et en une 4ourtcmie des ëvéques en faveur de quelques conseiUefis $ dans le seizième siècle.