X. ^— Mémoire

n ne paroit pas que lé silence lui ait été imposé (au sieur D'Artaise) sur le fondement du nonnisage de ce droit dans les Pays-Bas , comme on le prétend dans le Mémoire.

RÉPONSE

Si l'auteur pïend la peine de relire plus atlentiyement mon Mémoire , il reconnoîtra que je n'ai jamais pirélendu ce qu'il m'impute de prétendre. Je disois seulement, et je dis encore, que le Roi n'a borné le joyeux avènement à une seule prébende en chaque église cathédrale , à l'exclusion des collégiales, qu'à cause que la possession , qui est l'unique ftindement de ce droit et qui en doit être la règle , ne l'a jamais étendu plus loin. Teu concluois que Sfk Majesté avoit reconnu , par cette décision , que la possession devoit être la règle décisive pour ce droit, et que nos cathédrales des Pays-Bas, se trouvant précisément dans le même cas de franchise perpétuelle de ce droit où sont les collégiales de tous les pays du royaume , tout jugement favorable aux col-

Io4 SUR LE DAOIT

légiales étoit uo préjugé pour nos cathédrales , oà ce droit est destitué de son unique titre., qui est la possession. Au. lieu de défigurer m^ prei^ye,. l'auteur doit j répondre nettement.