X. — Mémoire

Il ne paroît pas que le silence lui ait e'té imposé (au sieur D'Artaise) sur le fondement du non-usage de ce droit dans les Pays-Bas, comme on le prétend dans le Mémoire.

RÉPONSE

Si l'auteur preud la peine de relire plus attentivement mon Mémoire, il reconnoîtra que je n'ai jamais prétendu ce qu'il m'impute de prétendre. Je disois seulement, et je dis encore, que le Roi n'a borné le joyeux avènement à une seule prébende en chaque église cathédrale , à l'exclusion des collégiales , qu'à cause que la possession , qui est Tunique fondement de ce droit et qui en doit être la règle , ne l'a jamais étendu plus loin. J'en concluois que Sa Majesté avoit reconnu, par cette décision, que la possession devoit être la règle décisive pour ce droit, et que nos cathédrales des Pays - Bas , se trouvant précisément dans le même cas de franchise perpétuelle de ce droit où sont les collégiales de tous les pays du royaume, tout jugement favorable aux col-

lëgiales étoit un préjugé pour uos cathédrales, où ce droit est destitué de son unique titre, qui est la possession. Au lieu de défigurer ma preuve , l'auteur doit y répondre nettement.

SECOxNDE PREUVE,