A TOUS M.ATELOTS DK SORTIR HORS DU ROYAUME
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Dr par I.E Koi ,
Sa majesté étant avertie qu’il y a un grand nombre de matelots français au- service des princes étrangers , .et même que plusieurs sont dans les'poys au service des Espagnols depuis l’ouverture de la guerre contre eux, sadite nv<je.sté fait très-expresses défenses à tous matelots et autres gens de marine, ses sitjcLs , d'aller servir aucun prince étranger , à peine de la vie ; ordoniu- et enjoint très-expressément à tous ceux qui sont ès pays étrangers de revenir dans le royaume quiiutc joiu\après la publication de la pn^ente , à peine d'être déclarés criminels de lèsemt^té, et leurs biens a«|uis et oonfisqucs pour être applit|ués aux hôpitaux des lieux de leur naissanoe ou habitation , ou des plus voisins. Enjoint, en outre sadite majesté aux femmes et eiifiuits desdits marinierji et matelots cpii manqueront à retourner en France,. ledit temps passé, tju’ils aient à se retirer du royaume, pays, terreset seigneuries de l’obéissance de sa majesté, sous peine do punitioni mandant sa majesté à M. le cartlinal duc de, Richelieu, pair, grand-mailre, çfaef et .surintendaqtrgénéral