SCIENCES PHYSIQUES

Chimie G membres.

Minéralogie 6

Botanique G

Economie rurale et art vétérinaire. 6

Anatomie et zoologie 6

Médecine et chirurgie 6

La première classe nommera, sous l'approbation du Premier Consul, deux secrétaires perpétuels, l'un pour les sciences mathé-

CORRESPOXDANCE DE XAPOLÊOX Ier- — AN XI (1803). 185

matiques, l'autre pour les sciences physiques. Les secrétaires perpétuels seront membres de la classe, mais ne feront partie d'aucune section.

La première classe pourra élire jusqu'à six de ses membres parmi ceux des autres classes de l'Institut.

Elle pourra nommer cent correspondants pris parmi les savants nationaux et étrangers.

Art. 3. — La seconde classe sera composée de quarante membres.

Elle est particulièrement chargée de la confection du dictionnaire de la langue française. Elle fera, sous le rapport de la langue, l'examen des ouvrages importants de littérature, d'histoire et de sciences. Le recueil de ses observations critiques sera publié au moins quatre fois par an. Elle nommera dans son sein, et sous l'approbation du Premier Consul, un secrétaire perpétuel, qui continuera à faire partie du nombre des quarante membres qui la composent.

Elle pourra élire jusqu'à douze de ses membres parmi ceux des autres classes de l'Institut.

Art. 4. — La troisième classe sera composée de quarante membres et de huit associés étrangers.

Les langues savantes, les antiquités et les monuments, l'histoire et toutes les sciences morales et politiques dans leur rapport avec l'histoire, seront les objets de ses recherches et de ses travaux. Elle s'attachera particulièrement à enrichir la littérature française des ouvrages des auteurs grecs, latins et orientaux qui n'ont pas encore été traduits.

Elle s'occupera de la continuation des recueils diplomatiques.

Elle nommera dans son sein , sous l'approbation du Premier Consul, un secrétaire perpétuel, qui fera partie du nombre des quarante membres dont la classe est composée.

Elle pourra élire jusqu'à neuf de ses membres parmi ceux des autres classes de l'Institut.

Elle pourra nommer soixante correspondants nationaux ou étrangers.

Art. 5. — La quatrième classe sera composée de vingt-huit membres et de huit associés étrangers.

Ils seront divisés en sections désignées et composées ainsi qu'il suit :

Peinture 10 membres.

Sculpture 6

Architecture 6

Gravure 3

Musique (composition) 3

186 CORRESPONDANCE DE NAPOLÉON Ier. — AN XI (1803).

Elle nommera, sous l'approbation du Premier Consul, un secrétaire perpétuel, qui sera membre de la classe, mais qui ne fera point partie des sections.

Elle pourra élire jusqu'à six de ses membres parmi ceux des autres classes de l'Institut.

Elle pourra nommer trente-six correspondants pris parmi les nationaux ou les étrangers.

Art. 6. — Les membres associés étrangers auront voix délibérative, seulement pour les objets de sciences, de littérature et d'arts. Ils ne feront partie d'aucune section et ne toucheront aucun traitement.

Art. 7. — Les associés républicoles actuels de l'Institut feront partie des cent quatre-vingt-seize correspondants attachés aux classes des sciences, des belles-lettres et des beaux-arts.

Les correspondants ne pourront prendre le titre de membres de l'Institut.

Ils perdront celui de correspondants lorsqu'ils seront domiciliés à Paris.

Art. 8. — Les nominations aux places vacantes seront faites par chacune des classes où ces places viendront à vaquer. Les sujets élus seront confirmés par le Premier Consul.

Art. 9. — Les membres des quatre classes auront le droit d'assister réciproquement aux séances particulières de chacune d'elles, et d'y faire des lectures, lorsqu'ils en auront fait la demande.

Ils se réuniront quatre fois par an, en corps d'Institut, pour se rendre compte de leurs travaux.

Ils éliront en commun le bibliothécaire et le sous-bibliothécaire de l'Institut, ainsi que les agents qui appartiennent en commun à l'Institut.

Chaque classe présentera à l'approbation du Gouvernement les statuts et règlements particuliers de sa police intérieure.

Art. 10. — Chaque classe tiendra, tous les ans, une séance publique, à laquelle les trois autres assisteront.

Art. 11. — L'Institut recevra annuellement du trésor public l ,500 francs pour chacun de ses membres non associés , 6,000 francs pour chacun des secrétaires perpétuels, et, pour ses dépenses, une somme qui sera déterminée tous les ans, sur la demande de l'Institut, et comprise dans le budget du ministre de l'intérieur.

Art. 12. — Il y aura pour l'Institut une commission administrative composée de cinq membres, deux de la première classe et un de chacune des trois autres, nommés par leurs classes respectives.

CORRESPOXDAXCF. Diï XAPOLÉOX I". — AX XI (1803). J87

Cette commission fera régler, dans les séances générales prescrites par l'article 9, tout ce qui est relatif à l'administration, aux dépenses générales de l'Institut et à la répartition des fonds entre les quatre classes.

Chaque classe réglera ensuite l'emploi des fonds qui lui auront été assignés pour ses dépenses , ainsi que tout ce qui concerne l'impression et la publication de ses mémoires.

Art. 13. — Tous les ans, les classes distribueront des prix dont le nombre et la valeur sont réglés ainsi qu'il suit :

La première classe, un prix de 3,000 francs;

La seconde et la troisième classe , chacune un prix de 1 ,500 francs ;

Et la quatrième classe, des grands prix de peinture, de sculpture, d'architecture et de composition musicale. Ceux qui auront remporté un de ces quatre grands prix seront envoyés à Kome et entretenus aux frais du Gouvernement.

Art. 14. — Le ministre de L'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin des lois.

MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES

Paris, 6 pluviôse au XI ("26 janvier 1803).

Quelques altercations, Citoyen Ministre, viennent d'avoir lieu à Alger. Je désire que les frégates la Cornélie et le Rhin s'y rendent. Vous enverrez cet ordre à Toulon , par un courrier qui prendra une lettre du ministre des relations extérieures, que le commandant de ces frégates remettra à notre agent à Alger.

Si une de ces frégates n'est pas prête, donnez ordre que la première qui le sera parte sur-le-champ; l'autre ira la rejoindre le plus tôt possible.

Ces événements, et d'autres encore qui pourraient survenir, rendent indispensable la présence constante d'une escadre française à Toulon. Il me paraîtrait donc convenable de faire passer des vaisseaux de Brest dans ce port.

Bonaparte.

Archives de l'Empire.

188 CORRESPONDANCE DE NAPOLEON Ier. — AN XI (1803). (35(30. — CONFÉRENCE

QUE LES DIX DÉPUTÉS, NOMMÉS PAR LES DEUX PARTIS, ONT EUE AVEC LE PREMIER CONSUL, LE 29 JANVIER 1803,

DEI'UIS 1 HEUHE APRES MIDI JUSQU'A 8 HEURES DU SOIIl.

« Nous avons, dit Bonaparte, un grand travail aujourd'hui. Il s'agit d'arranger les intérêts des différents partis en Suisse. On m'a dit que les points principaux sur lesquels vous êtes divisés concernaient la liquidation de la dette, et ensuite plusieurs articles des organisations cantonales. Commençons par ceux-ci. »