‹ Correspondance des Beys de Tunis et des consuls de France avec la cour, 1577-1830, publiée sous les auspices du Ministère des Affaires Etrangères, avec une introduction et des notesChapitre 387 sur 392 · ARTICLE SECRET · texte numérisé non relu

ARTICLE SECRET

« Article secret additionnel du traité conclu entre la France et Tunis le 17 de safer de Tannée de Thégire 1246, qui correspond au 8 d'août de Tannée 1830 de Tére chrétienne.

Louange à Dieu Tunique, auquel retourne toute chose!

Nous cédons à perpétuité à Sa Majesté le Roi de France un emplacement dans la Malka, suffisant pour ériger un monument religieux en Thonneur de Louis IX, à l'endroit où ce Prince est mort. Nous nous engageons à respecter et à faire respecter ce monument, consacré par l'Empereur de France à la mémoire d'un de ses plus illustres ayeux.

Salut de la part du serviteur de Dieu Hosseïn, Pacha-Bey. Que le Très-Haut lui soit favorable! Amen. »

{Sceau) M**" Lessbps.

{Voriginal est aux Archives des Affaires étrangères^ Salle des traités.)

GflAKIR, GARDE DES SCEAUX, A DE LESSBPS.

1390. — Le Bardo, iO août i 830. — « Lorsque vous vous êtes présenté à nous avec les nouvelles clauses d'un traité que vous désiriez faire signer par notre magnifique Seigneur, que le Très-Haut le glorifie ! et que Son Altesse en a eu pris connaissance, elle a consenti à tous les articles, hors Tarlicle V relatif à la demande de la pèche du corail qu'elle a adopté, cependant, mais plutôt de force que de gré, et cela, parce que vous Tavez pressé de signer et que vous avez fixé le terme si court de huit jours, au bout duquel vous viendriez, disiez vous, avec toutes vos forces de terre et de mer, et qu'alors vos demandes seraient plus onéreuses pour nous.

Maintenant, 6 notre ami, notre maître ayant souscrit l'article relatif à la pèche du corail, il nous a donné Tordre de réclamer pour que l'exécution en fût suspendue jusqu'à ce qu'il ait envoyé à Sa Majesté le Roi de France les titres à l'appui de ses réclamations, soit par votre entremise, soit par celle d'une personne de confiance de sa cour. La décision prononcée par Sa Majesté deviendra alors exécutoire pour nous. Nous attendons votre réponse. »

{Affaires étrangères, C^* de Tunis.)

Page 1