Le comte de Villeneuve à M. de Serre

Marseille, le SO août 1830.

Monseigneur,

Votre Excellence avait paru désirer, lors de son passage à Marseille, quelques notions sur Torganisation municipale de nos villes principales. Je me suis empressé de les recueillir, non moins dans des vues de bien public que pour concourir à ce qui peut vous être agréable, et vous en trouverez cijoint un résumé assez détaillé pour vous donner des idées précises et positives ^ Le mode de procéder aux élections vous paraîtra surtout digne d'attention. C'était là que nos pères avaient apporté tous leurs soins, et, en effet, l'histoire de Marseille nous apprend que la nomination des magistrats municipaux avait été la cause des désordres les plus gra-

nAître l'innocence et dissiper les soupçons mal fondes, comme il saurait atteindre les coupables quels qu'ils soient.

a La rille de Paris jouit de la plus parfaite tranquillité. Les ci* toyens ont appris en même temps l'existence du complot et l'arrestation de ses auteurs. » (Moniteur del8â0, p. 1160.)

< Ces villes sont celles d'Aiz, d'Arles, d'Aubagne, de la Ciotat, de Lambesc, de Marseille, de Martigues, de Saint-Remy, de Salon et de Tarascon.

Dans les papiers de M. de Serre se trouvent deux autres mémoires : Notes sur VancierCne organisation municipale de Lyon; Exposé sommairede fancienne Constitution de la ville de Stras^ bourg.

ves jusqu'à l'époque où fut rendu le fameux règlement du sort qui porte au plus haut degré les précautions à prendre pour déjouer les cabales et les^ brigues.

Plus je réfléchis sur ce point important de Tadministration, plus j'appelle à moi les notions que peut me donner une longue expérience dans lesfonctions préfectorales, et plus je suis convaincu dela bonté de l'idée que vous avez eue de donner des chartes municipales aux villes d'une certaine importance qui en demanderaient. Cette question mériterait d'être développée dans un mémoire étendu, ou, pour mieux dire, vous en avez déjà calculé tous les avantages avec la sagacité d'un homme d'État accoutumé à juger d'un coup d'œil l'ensemble et le résultat d'une institution de cette nature. Je me borne donc à vous en fournir les éléments en ce qui concerne cette contrée, et à vous assurer que la réalisation de ce projet y serait vue avec une grande satisfaction. Nulle part on ne tenait davantage au régime municipal que les circonstances avaient établi et dont on appréciait tous les avantages, et il me paraît j)ossible d'accueillir ce vœu, en maintenant d'ailleurs les principes généraux qui établissent l'unité administrative, tels que la nomination par le Roi des magistrats municipaux, l'approbation des budgets et le règlement des comptes par la Cour que les lois appellent à en connaître.

Vous trouverez ci-joint un exemplaire imprimé des lettres patentes données en 178Ji à la ville de Tarascon pour régler les formes de l'administration

municipale. C'est un très-bon modèle à indiquer, et il contient au fond des dispositions qui méritent d'être étudiées.

Je désire vivement que mes recherches puissent vous être de quelque utilité. En cela, comme en tout, je suis constamment à^ vos ordres, et je serai heureux quand je pourrai vous offrir des témoignages du sincère et respectueux dévouement avec lequel j'ai l'honneur d'être, monseigneur,

De Votre Excellence Le très-humble et très-obéissant serviteur, Le préfet des Bouches-du-Rhône, Comte DE Villeneuve.

Veuillez offrir mes hommages empressés à M"""^ de Serre, à qui j'espère que mon écriture ne fera plus autant de peur^ Nous faisons des vœux ardents pour le rétablissement de votre santé, qui a dû bien souffrir de votre dernière campagne législative.