JUILLET

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se passe enlie l’empereur et le Pape, les hommes de bon sens s’obstinent à ne juger ipie les procédés; il est probable que riiisloire n’ira pas audelà. En attendant, tout ce que nous demandons, c’est du soleil, des victoires et des bulletins.

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En demandant, dans ma dernière Note, du soleil, des victoires et des bidlelins, je ne demandais rien qu’on ne pût raisonnablement espérer. La température de juillel s’est remise telle qu’il le fallait pour améliorer les récoltes, surtout dans les plaines basses où les blés étaient couchés. Nous avons un temps sec sans grande chaleur, par conséquent sans orage, et la maturité avançant doucement permet à l’épi de se développer. Il ne faut pas croire cependant que la moisson sera telle qu’elle puisse ramener l’équilibre entre le prix des grains et les moyens de la classe indigente. Jusqu’à présent l’administration s’est montrée impuissante pour établir et maintenir l’équilibre; il faut l’attribuer sans doute à ce que l’administration ne s’occupe jamais de cet objet que lorsque la réparation du mal est au-dessus de ses forces; aloi’s les moyens et le sang-froid lui manquent à la fois. Je dois remarcjuer, pour ôter toute inquiétude présente sur ce sujet, que, depuis les bulletins arrivés de la Pologne, on parle beaucouj)

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moins des subsistances. En révélant aux l'rançais le véritable but de l’absence de l’empereur, ces bulletins leur ont donné assez de lumières pour former des conjectures; et, si les espérances np sont pas aussi franches que dans les autres campagnes, cela ne tient î» aucune mauvaise disposition, mais à l’étonneinent que produit la grandeur de l’entreprise.

On en parle très librement et très diversement à l’aris;cequi seul pourrait étonner, c’est que cela ne fût pas ainsi. Comme les opinions de Paris ne çhangeront rien aux événements entamés, qu’elles n’ont rien d’ijostile, la police n’intervient pas, et fait d’autfint mieux que c’est dans les salons qu’il faudrait intervenir. De si hauts intérêts ne se traitent certainement pas au coin des rues. Lorsque l’empereur était absent, on a vu trop souvent des agents de police s’introduire dans les assemblées, y semer des bruits dangereux , présenter des réflexions insidieuses, provoquer des expressions • de mécontentement, pour se donner le mérite de faire des rapports. .Te ne voudrais pas être obligé d’examiner si M. le duc de Rovigo a plus d’esprit (jue M. le duc d’Otrante; l’esprit tient moins de place dans la conduite des Iiomntes qu’on ne le croit communément; mais je n’hésiterais pas à affirmer qu’un militaire n’est pas sujet aqx mêmes peurs (pi’un oratorien ; qqe les sociétés habituelles d’un militaire ne sont pas celles d’un ancien mem-

NOTE LXXXVin.

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bre de la Convenlion; que leur manière de voir le même événement, d’interpréter les mêmes paroles n’a point de rapport; et cela me suffit pour être persuadé qu’ils n’emploieront pas les mêmes moyens, surtout quand l’un ne veut que pour rempereur, ne serait rien sans l’empereur, tandis que l’autre a toujours prétendu à un crédit personnel et ne l’a que trop souvent obtenu.

11 ne faut pas être grand observateur pour avoir remarqué qu’aux époques où il y a de réels inécontenlemenls on ne parle dans le monde que par insinuation; on dit beaucoup de choses alarmantes sans se compromettre: les plus mauvaises et les plus ridicules nouvelles circulent sans que personne les réfute ou les tourne en dérision. Au contraire, quand les dispositions de l’esprit public sont bonnes, tout se dit hautement; comme on n’a pas d’arrière-pensées, on ne craint pas de s’explif|uer. Telle est notre situati'on présente.

Sans doute, les esprits sont sérieux, et le deviendront de plus en plus à mesure que l’empereur s’éloignera davantage; on peut dire qu’il emporte avec lui l’avenir de la France et de l’Eiirope. Avant le système de réquisition mis en mouvement par la Convention, et régularisé sous le nom de conscription par les assemblée.s suivantes, les nations policées ne se combattaient qu’avec l’excédant de leur population. De nos jours, les populations entières se heurtent les unes contre

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les au Ires, et les entreprises guerrières ont repris des conséquences qu’elles avaient heureusement perdues depuis longtemps. Qui ramènera l’Europe à son ancienne civilisation? A coup sûr, ce ne sera pas la Russie, nécessairement militaire et par conséquent plus barbare qu’aucun Etat de la vieille Europe, l’ersonne en France ne prend donc intérêt à la Russie. Dans la lutte ouverte, si la chance des combats offrait l’espérance d’un désarmement, et par conséquent la certitude d’une paix durable, ce ne pourrait être que par une dernière victoii-e de la France. Plus ou moins développées, ces idées sont dans toutes les tètes; elles donnent au calme qui règne à Paris une granité qui subirait pour amortir les rivalités et faii’e avorter les petites intrigues s’il y en avait; mais il n’y en a pas. Nous ne recommencerons à être agités (jue par les bulletins et selon les bulletins.

NOTi: LXXXIX.

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Rien de nouveau ii remaiT|uer sur respiil de Paris, sinon <iiie le sérieux augniente à mesure qu’il devient plus facile de saisir le plan défensif adopté par les Russes. Pabius, qu’on avait oublié depuis si longtemps, retrouve une part dans toutes les conversations, .lusqu’où nos armées se porteront-elles? Des deux capitales russes, quelle sera celle où nous irons dicter la paix, comme nous l’avons fait jusqu’à présent avec les autres puissances du Nord? Et si l’avantage d’avoir deux capitales faisait que la prise de rune d’elles ne parût pas à l’aristocratie nmscovite une cause suffisante pour se décider h entrer en arrangement, comment se résoudrait cette difficulté? Toutes ces (|uestions, grandes comme l’entreprise qui lés soulève, pbi-tent au plus haut point l’inquiétude et l’ennuixle répéter toujours les mêmes choses.

l’our que cette Note ne s’arrête pas là, j’aj)pcllerai l’attention de l’empereur sur une séance du conseil d’état consacrée à la singulière situation dans laquelle se tiouvc M. d'Argenson , préfet à Anvers, parce qu’elle a soulevé une question fort

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importanle; que celle queslion se reproduira au relour de l’empereur, le conseil d’état ayant eu la prudence d’en ajourner la solution, et qu’il peut cire ulile de fixer d’avance les principes sur lestpiels on s’appuiera.

Mais, avant d’entrer en matière, je dois dire que, quoiqu’il soit question de détournement de deniers publics, d’accusés de dilapidation , je suis disposé à croire qu’il n’y a pas posilivement de coupables, si on ne s’en tient (ju’aux intentions; et c’est probablement cette certitude qui aura porté M. d’Argenson à essayer d’éluder les oidres ministériels qui lui ont été adressés.

Avant d’etre réunies à la France, les provinces belges et hollandaises dont on a fait des départements, et surtout les communes de ces provinces, avaient une administration municipale plus libre que la nôtre dans les moyens de se procurer des fonds et de classer leurs dépenses. En leur appliquant nos formes rigoureuses, non-seulement on a brisé leurs babitudes, mais il est probable qu’on leur a ôté les moyens de remplir des engagements antérieurement contractés; et c’est pour y pourvoir sans doute que ceux qui en répondaient au nom de la Commune sont arrivés aux opérations qu’on poursuit comme détournement de deniei-s publics.

Dans sa correspondance avec les ministres, M. d’Argenson a le tort généralement blâmé d’une

a3a NOTi! Lxxxix.

J rébislance <|ui pouvait s’appuyer sur des raisnn- -I nemcnis, cl (|ui s’est exprimée par des volontés. Alors il devait en même temps donner sa démission, selon une de mes pensées qui parut si sin- {’ulière à l’empereur, lorscpie je lui dis que je ne me croyais pas propre à occuper des places, parce (pm je ne savais pas obéir. Si j’avais ajouté : dans les choses qui ne me paraissent pas justes, cela aurait été trop commun.

Pour la résistance en elle-même aux ordres de deux ministres, M. d’Argenson peut s’appuyer sur l’état actuel de notre législation, ouvrage de l’empereur, et qui tend à faire renaître le plus grand respect pour la propriété.

Sous l’ancien régime on ne connaissait pas le séquestre; c’est une invention de la Révolution, en contradiction avec les principes admis par les nations civilisées. Les lois adoptées depuis l’Kiiipire ont repoussé le séquestre; il n’a été conserve que pour un seul cas. Lorsqu’un comptable est en retard de présenter ses comptes, le ministre du Ti'ésor public est autorisé à faire mettre le sé- (juestre sur ses biens , dans l’idée que celte mesure fera sentir au comptable le besoin de se montrer plus exact; mais le ministre du Trésor public, . qui entend fort bien les affaires, et qui a l’esprit le plus juste (pi’oii puisse rencontrer’, a compris

' I l M. Ir cuiulc Molirii.

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sans c'ffoli (|ii nu comptable ne pouvait cire en retard de présenter ses comptes (pie par deux motifs : l’incapacité ou la dilapidation. S il mancpie de capacité, le sécpicstre ne lui en donnera pas; le ministre lui envoie donc un agent (pii met la comptabilité en bon ordre, et l’incapable paie les frais que cela a pu occasionner. Si le coupable est en déficit, le séquestre ne ferait que prolonger les retards, par conséquent la perte du frésor. Le ministre dresse donc un état, décerne nue contrainte et l’on execute. Ainsi le serpiestre , contraire aux principes generaux d une bonne législation, est inutile pour le seul cas où on l’a conservé; et ^opinion des jurisconsultes comme l’opinion des sages administrateurs est qu’il serait bien d’y renoncer.

Dire aujourd’hui que si le comptable en retard peut être soumis au séquestre, à plus forte raison peut-on l'appli(juer aux dilapidateurs de la fortune publique, c’est manquer à la logique; car un comptable se reconnaît comptable, et est reconnu tel dès qu’il est commissionné par l’autorité qui a droit, tandis que personne n’est reconnu dilapidalçur de la fortune publique que par un jugement. Quand le jugement est prononcé, le dilapidaleur peut encore moins être comparé à un comptable en retard , puisqu’on envoie le premier aux galères et (ju’on n agit avec 1 autre

NOTK LXXXIX.

qu’udiiiiuislt’aliveiueut. Le mal du siècle u’esl[pas le défaut d’esprit, mais l’absence de logique.

Le séquestre ne pouvait donc être mis sur les biens des prévenus de dilapidation dans la perception des octrois d’Anvers; ce principe avait été reconnu dans le décret, par l’empereur, à la suite du rapport fait par une commission nommée pour examiner celte affaire; ce décret ordonnait qu’il serait pris sur les biens des prévenus,

et renvoyait le tout au grand-juge pour faire exécuter les lois de l'Empire, il y a une différence réelle entre l’inscription et le séquestre. Si, par un décret spécial, on s’élail contenté de l’insciiption à l’égard des principaux accusés, il pouvait paraître étonnant que, par une lettre particulière, on ordonnât le sé(juestre à l’égard des comj)lices. Cela n’était certainement pas compris dans ces ibots aussi prudents que respectables : Faire exécuter les lois de l’Cmpirc.

Après ces explications, il est facile de comprendre sur quoi M. d’Argenson appuyait sa résistance; il opposait la volonté manifestée de l’empereur à une autre volonté qu’on lui coramuni(|uait sans manifestation légale. Une anecdote particulière, mais incontestable, puisque je la tiens du grand-juge lui-méme, aidera encore à faire connaître la position de M. d’Argeiison, et justifiera les reproclies que j’ai toujours faits aux agents

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deia police d’intervenir dans les choses d’adnii* nistration pour y jeter le trouble, parce qu’ils en ignorent la législation et les l'ornies protectrices. Le coiiuuissaire général de police à Anvers s’est permis d’écrire au grand-juge pour lui témoigner son étonnement de ce qu’il ne faisait pas nietlre le sécjuestre sur les meubles des prévenus; il n’est pas l)csoin d’ajouter que, dans sa réponse, le grand juge lui a témoigné plus que de l’étonnement de cette lettre et des principes qu’elle contenait. Ainsi il y avait déjà une lutte établie entre la police et la justice, lorsqu’on a mis en avant la volonté particulière de l’empereur, volonté (jui, je le répète, était en contradiction avec le décret rendu par lui.

Cette affaire s’embrouillait. Le ministre des nuances ayant fait connaître à rempereur, par nu nouveau rapport, la résistance (ju’il rencontrait dans le préfet d’Anvers, l’empereur renvoya toutes les pièces à son conseil d’état, section de législation. Le choix de cette section donnait ouverture à une nouvelle complication, puisqu’à la rigueur il était permis de douter si l’empereur avait renvoyé au conseil d’étàt le jugement du préfet, ou seulement la (pieslion générafe d’obéissance et des formes (pti doivent racconi|>agner. D’après le rap])ort de la section de législation, on se mit à délibérer dans le sens d’nn jugement. On ne pouvait que s’égarer. J’ai bien peur qu’un nom d’au-

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IrcTuisuil cxcilé le zèle des membres de celle §eclion , même à leur insu. C’est à l’empereur, qui a voulu fondre tous les partis et régler toutes les prétentions, à maintenir la paix par son impartialité et sa surveillance, jusqu’à l’époque où les souvenirs du passé cesseront d’être réciproquement hostiles.

La majorité du conseil d’état s’est conduite avec prudence en évitant d’aborder ces questions toujours dangereuses d'obéissance passive ou de limites au pouvoir. Les discu.ssions ont été intéressantes. Les ministres eux-mêmes auraient de graves motifs d’inquiétude si l’on posait en principe rigoureux que leurs agents doivent toujours commencer par obéir. Les ministres signent tous les jours , sans les lire, des lettres dont la rédaction est souvent confiée à des commis dont plusieurs ne connaissent ni les lois ni la jurisprudence établie; nous ne nous en apercevons que trop à la commission du contentieux; et lorsque cette commission fait communiquer aux ministres attaqués les pièces qui appuient la réclamation de celui qui se dit lésé , il n’est pas rare qu’ils abandonnent le maintien des actes dont on se plaint. Justice est ainsi rendue sans éclat. La distinction élevée par M. d’Argenson entre une lettre ministérielle, un arrêté et un décret, n’est rien moins que frivole, puisqu’en reconnaissant qu’une lettre peut souvent être signée de confiance par un mi-

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nistre,onn’admeUrailpasaveclamèmefaciIiléqu’iI signerait un arrêté sans en prendre connaissance.

Sur ces points délicats, on peut établir des usages, mais non faire des lois; et lors(|u’il n’est pas indispensable d’en faire, c’est que la société peut marcher sans lois. C’est ici le cas. Tout agent du pouvoir qui ne tient son autorité que du choix libre qu’a fait de lui un agent supérieur, et qui par conséquent peut toujours être destitué sans qn’il soit besoin d’un jugement, ne présente jamais l’idée d’une résistance dangereuse. Dès que son emploi lui est retiré, il n’est plus rien. Or, le droit de destitution d’un agent librement élu par le pouvoir n’a jamais été contesté, ménie dans les démocraties. A quoi donc serviraient des jugements pour vaincre ou punir une résistance? à embrouiller les questions les plus simples ; à provoquer 'des plaidoyers qui livreraient l’adminisjtration à la curiosité publique, à la malignité des étrangers; à entraîner momentanément l’autorité suprême dans des actes de rigueur qui l'anéantiraient dans les temps difficiles.

Si on consulte la morale, elle répondra qu’un homme qui a accepté un emploi public, et qui tombe dans une position où il croit de sa conscience de ne pas obéir, ne prend pas le parti de résister sans avoir intérieurement consenti à .sa destitution. Cela est tout simple. Mais s’il avait la cei'titnde qu’il s’expose à être mis en jugement,

HOTE tXXXIX,

croit-on qu’il agirait toujours avec le même courage? Là se trouve peut-être la plus grande dilférence qu’il y ait entre la monarchie et le despotisme.

La résolution à prendre sur M. d’Argenson appartient donc à l’empereur seul et ne doit pas être renvoyée à une commission. C’est dans ce sens que les opinions du conseil d’élal se sont fait comprendre plus qu’elles ne se sont résumées, rarchichancelier ayant avec sa raison ordinaire évité tout ce qui aurait l’air d’une décision.

NOTE XC

, Oclobre i8ia,

J1 serait impossible d’exprimer la stupeur et 1 effroi que l'incendie de Moscou a produit à Paris. Depuis longtemps les peuples avaient perdu l’idée des efiets de la guerre poussés jusqu’à ce point de désespoir. Comme il est dans la destinée de notre siècle de tout épuiser en portant tout à l’excès, il est indubitable que le beau idéal de la gloire militaire recevra de cet événement un grand échec. Xos neveux verront de leur temps crier contre le fanatisme guerrier avec le même succès que nos pères se sont élevés contre le fanatisme religieux. Toutes' les illusions du moins sont brisées en ce moment. Le temps écoulé depuis le bulletin qui a apporté cette nouvelle à Paris n’a encore rien ôté à l’impression qu’elle a faite. C’est un de ces événements dont les conséquences sont incalculables et qui présentent de nouveaux aperçus à mesure que la réflexion s’y attache davantage.

Le premier sentiment, après celui de la pitié pour les habitants de celte malheureuse cité^ a été pour notre armée qu’on a vu privée tout à coup

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des ressources qu’elle espérait y trouver, et , pal' suite, du repos dont elle ne peut jouir dans ces climats , pendant rinlervalle d’une campagne à une autre, qu’autant qu’elle resterait rassemblée. Cela sera-t-il possible ? Les nouvelles venues depuis le premier bulletin ont un peu alTaibli les craintes. On nous fait espérer que l’armée française trouvera les moyens d’attendre, sans trop de privations, l'époque de la campagne prochaine. Puisse cette espérance se réaliser ! Il importe peu aujourd’bui que cette guerre paie les frais de la guerre ; ce n’est pas d’argent qu’il s’agit-; de trop grands intérêts sont engagés maintenant, et tout bulletin qui montrerait nos soldats vêtus, nourris et abrités, ferait plus d’impression sur les esprits que des victoires.

Jusqu’à présent on avait vécu à Paris sur la certitude de voir l’empereur au mois de novembre ; on l’avait à peu près promis , et plusieurs anecdotes venues du quartier-général semblaient Délaisser aucun doute à cet égard. On renonce aujourd’hui à cette espérance; ce n’est pas sans regret.

• Pour moi, depuis l’ouverture de la campagne, je n’ai cessé de répéter à ceux qui promettaient si " hautement le retour prochain de l’empereur qu’il y avait imprudence à s’engager ainsi , puisejue, s’il - survenait des obstacles, on n’aurait obtenu que de faire croire à d’effroyables dangers. Heurcusement, la situation de la France n’exige pas impé-

OCTOBRE l8ia.

rieusement ia présence de l’empereur; rien n’y est plus mal qu’à son départ, quoique rien n’y soit mieux. Qu’y avait-ii à celle époque qui put inspirer des craintes? Trois choses, ainsi que je le marquais dans une Note lorsqu’on parlait de former une régence, on plutôt un conseil de régence : l’Espagne , une tentative des Anglais, les subsistances.

1 * L’état de nos affaires en Espagne est plus critique qu’à cette époque; mais on peut croire que cette chance avait été prévue; et à moins que tant de vicissitudes, de combats ne finissent par rendre les Elspagnols guerriers, c’est-à-dire capables de se soumettre à une bonne discipline militaire, on les retrouvera dans un an comme ils sont aujourd’hui , même quand les Anglais leur porteraient secours, et quand les armées que nous avons dans ce pays seraient provisoirement obligées de prendre une position toute défensive.

a* Une tentative des Anglais sur quelque point que ce soit de nos côtes ne peut avoir de résultat, et par conséquent ne causerait aucune alarme sérieuse. Dans l'état actuel de l’Europe, on sent assez que si les Anglais , unis à quelque nation que ce soit , voulaient aborder le continent, ce n’est pas sur ce que nous avions l’habitude d’appeler la France qu’ils se dirigeraient. Sous ce rapport, la tranquillité de l’intérieur est assurée.

3* Pour les subsistances , l’état apparent est

iir.

NOTE XC

changé depuis le départ de l’empereur, puisque la récolte n’a pas été mauvaise, quoiqu’elle ne soit pas généralement aussi abondante qu’on le dit. Il n’en est pas moins vrai que les grains, d’abord tombés de valeur, se sont élevés de nouveau, et qu’ils se soutiendront à haut prix. Cela tient à des causes à peu près morales que j’ai déjà développées, et qui sont toutes contenues dans cette observation à laquelle on n’a pas voulu faire une attention assez sérieuse, savoir : Qu’à défaut du commerce maritime et du mouvement qu’il donne aux affaires , l’esprit de spéculation se portera nécessairement sur les campagnes. On n’a pris aucun parti, ou on n’a su quel parti prendre pour atténuer les effets qui devaient en résulter. Mais que l’empereur soit à Paris ou à Moscou , cela ne fait rien à celte affaire. Ce qu’on a négligé de décider dans des temps favorables ne peut être soumis à aucune discussion maintenant. Aucun mouvement sérieux n’est d’ailleurs à craindre; les révoltes pour les grains ne sont jamais que partielles et toujours facilement apaisées. Rien encore de sérieux n’est donc à redouter à cet égard.

De ces observations sur l’Espagne , une tentative des Anglais et les subsistances, il résulte que la présence de l’empereur n’est pas plus indispensable en France qu'elle ne l’était à son départ ; c’est cette certitude qu’il a besoin d’avoir et )ue je lui donne en toute sûreté de consdence.