LE GÉNÉRAL STKTTENHOFFKN AU COMITE UE SALIT PUBLIC

Analyse. — H demande qu'on fasse un rapport sur ses services , afin de n'ôlie pas compris dans l"apj)licalion de ia loi sur les étrangers.

(Analyse, Arcli. de la (;uerre , corr. |fén.)

103. AVESNES, 18 OCTOBRE l']^'i- ARRÊTÉ DE CARNOT ET UE Dl(,lOES>OY.

Analyse. — Ils mettent à la disposition du district d'Avesnes une somme de Qoo,ooo livres pour secourir provisoirement les citoyens qui ont souffert du séjour de l'ennemi auprès de Maubeuge.

(Arch. dép. du Nord, L, cahier d'enregistrement des arrêtés des représentants, liasse 7.