Minute aui Affaires Etrangères, Portugal 137, f

96ê 31 janvier 1823.

Au comte de Beaorepaire.

31 janvier 1823.

Monsieur le Comte,

J'ai riionneur de vous adresser la copie d'une Ordonnance du Roi, qui défend, sous des peines sévères, à tout armateur et capitaine français d'employer ou d'affréter leurs navires pour transporter des esclaves.

Ces coupables désordres ont été particulièrement remarqués soit dans les mers du Levant, soit dans les parais d'Egypte et de Barbarie ; et les guerres civiles qui désolent ces contrées ont souvent offert l'occasion d'y abuser du droit de la force. Les individus tombés au pouvoir de leurs ennemis sont traités comme esclaves et transportés sur d'autres rivages pour y être vendus. Le Roi a voulu empêcher qu'un acte si contraire aux lois de l'humanité ne fût protégé par ses sujets et couvert de son pavillon.

Je vous prie, Monsieur le Comte, de veiller, en ce qui vous concerne, à l'exécution de cette ordonnance, et d'en recommander également la stricte observation à tous les consuls de France dans les ports de l'Empire Ottoman. Vous voudrez bien vous concerter, dans le même sens, avec le commandant de la station française dans les parages du Levant. Il doit avoir reçu du Ministre de la Marine communication de la même ordonnance, et vous le trouverez disposé b le seconder dans toutes les mesures propres à en assurer l'exécution.