‹ Correspondance politique et administrative de Miromésnil; premier président du Parlement de Normandie (volume 3)Chapitre 13 sur 35 · AUTRES SUJETS · texte numérisé non relu

AUTRES SUJETS

Les autres matières traitées dans la correspondance recueillie en ce volume sont les suivantes; des notes, jointes au texte, fourniront, le cas échéant, le commentaire.

Le commerce des eaux-de-vie de cidre, dont il a été question déjà au tome 111 (Lettres CCCCLXXXVI , CCCCLXXXVll, CCCCXCVl, DCXX) ;

L’édit du mois de juillet 1766, concernant les municipalités (CCCCXC, CCCCXCV, CCCCXCVll) ;

Une émeute à Cherbourg (CCCCXCl) ;

Les affaires des Jésuites (CCCCXCl, CCCCXCl 1 , CCCCXCV, DCVIll) ;

La suite de Taffaire de l’échange de la principauté de

(1) Isambert, t. XXII,

(2) Lettre DC VIII. — Registre secret. — Recueil des Édits . . . , etc .

xxxviij

Dombes (CGGCXGIV, D à DV, DVIH, DIX, DXII, DXIII; — cf. les tomes II et III) ;

Une remise de la capitation, sollicitée par un conseiller au

Parlement (GGGGXGVIII) ;

Les pêches de Dieppe (GGGGXGIX, DVl) ;

La dénonciation et la condamnation d’un Dictionnaire raisonné du domaine (DX, DXII, DXIII) ; celles d’une édition de la Goutume, suivie d’un recueil d'arrêts (DXG);

L’incendie de Bolbec de 1765 (DX, DXVUL DXIX) ;

La translation des cimetières urbains (DX) ;

Les thèses du professeur Le Lorier, de rUniversité de

Gaen, sur le mariage civil (DXl) (1);

Les finances de l’Hôpital général de Rouen (DXI, DGXV,

DGXVIII);

Une question de communication de pièces au Procureur

général (DXI) ; . • • i j

Le projet de règlement pour l’administration municipale de

Rouen (DXXV, DGXII à DGXIV), qui reparaîtra au tome V;

Le bureau perpétuel du Parlement, dont il a été parlé au

Page 1